Comment lire une carte grise

Septembre 2016

La carte grise, aujourd'hui appelée certificat d'immatriculation, est un document de police qui permet l'identification d'un véhicule et l'autorise à circuler. Elle contient des informations concernant le ou les conducteurs, ainsi que les indications générales et techniques sur le véhicule. Depuis 2009, le document a changé, en conformité avec le nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV). Les informations de la carte grise sont aujourd'hui organisées par codes, allant de A à Z. Voici comment les déchiffrer.


Champs A et B : informations sur l'immatriculation

Les champs A et B concernent les informations relatives à l'immatriculation de la voiture : A correspond au numéro d'immatriculation du véhicule, celui-là même que l'on retrouve sur les plaques minéralogiques, et B indique la date de la première immatriculation, soit la date de la première mise en circulation.

Champ C : informations sur le titulaire de la carte grise

Le champ C est divisé en sous-catégories de C.1 à C.3 : C.1 précise l'identité du titulaire de la carte grise ; s'il s'agit d'un véhicule d'occasion, le nom et le prénom doivent être identiques à ceux inscrits sur le certificat de cession. C.4a précise que le titulaire est propriétaire du véhicule. C.4.1 mentionne le nombre de personnes titulaires et l'identité des éventuels cotitulaires de la carte, dans le cas d'une multipropriété. En C.3 figure l'adresse du titulaire au moment de l'immatriculation ; en cas de changement d'adresse, celle-ci doit être mise à jour sur la carte.

Champs D et E : informations générales sur le véhicule

Les informations du champ D détaillent les caractéristiques du véhicule : marque en toutes lettres en D.1 (ex. : Renault, Peugeot...), puis type du véhicule en D.2 sous forme d'un code (par exemple : XL2S10), à ne pas confondre avec le code mentionné en D.2.1, qui correspond au code d'identification européen. En D.3, on retrouve l'appellation commerciale du véhicule. Enfin, le champ E mentionne le numéro d'identification, aussi appelé numéro de série ou de châssis.

Champs F à Z : autres informations sur le véhicule

Les champs F à X reprennent essentiellement des informations techniques. Les champs F indiquent le poids total autorisé en charge (PTAC), soit la charge maximale techniquement admissible, définie par le constructeur et au-delà de laquelle la conduite peut être considérée comme risquée ; sont précisées également la masse maximale pour le véhicule en service, ainsi que la masse maximale incluant tout autre dispositif tracté.

Les champs G fournissent la masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage, et le poids à vide. Les champs J, eux, détaillent la catégorie du véhicule, le genre national (ex. : MTL pour une moto, CTTE pour une camionnette...), la carrosserie selon les normes européennes, et la carrosserie selon les normes nationales. K correspond au numéro de réception par type ; il ne concerne que les véhicules d'importation.

Les quatre champs P.1 à P.6 reprennent les informations sur l'énergie et la puissance du véhicule : la cylindrée (exprimée en cm3), la puissance nette maximale (en kW), le type de carburant ou d'énergie (ex. : ES pour essence, EE pour essence-électricité...) et la puissance administrative nationale, plus connue sous le terme « chevaux fiscaux ». Plus le nombre de chevaux est élevé, plus le prix de la carte grise augmente. Le champ Q donne le rapport poids/puissance en kg/kW.

S.1 indique le nombre de places assises incluant celle du conducteur, S.2 le nombre de places debout. U.1 fournit le niveau sonore à l'arrêt (en décibels) et U.2 la vitesse de rotation du moteur (en min-1). On trouve dans les champs V les informations environnementales : taux de CO2 rejeté par km (autre donnée déterminante pour le coût de la carte grise), et classe environnementale (CE).

Le champ X.1 indique l'échéance du prochain contrôle technique. Cette date est ensuite mise à jour au moyen de vignettes collées sur la carte. Le champ Y détaille les taxes de la carte grise: taxe régionale, taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports, écotaxe, taxe pour gestion du certificat d'immatriculation, redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation, et montant total (en Y.6), soit le montant de la carte grise.

Enfin, on trouve en Z les mentions spécifiques.


A voir également :

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