Frais hospitalisation - tarifs et remboursement

Septembre 2016

Comment évaluer les frais d'hospitalisation. Et comment distinguer les frais qui bénéficient d'un remboursement total ou partiel et ceux qui restent à la charge du patient.


Un séjour à l'hôpital ou dans une clinique privée génère des frais d'hospitalisation souvent élevés. L'assurance maladie en prend une partie en charge, le complément pouvant être remboursé, partiellement ou en totalité, par la complémentaire santé du patient. Toutefois, certains frais dits « de confort » resteront inévitablement à la charge de ce dernier.

Définition

Les frais d'hospitalisation sont l'ensemble des frais de séjour occasionnés par une hospitalisation, correspondant aux prestations fournies par l'établissement hospitalier : intervention chirurgicale, médicaments, hébergement, frais de salle d'opération, examens, frais pré ou post-opératoires, etc. S'y ajoutent le forfait journalier hospitalier et, le cas échéant, des frais d'hospitalisation dits « de confort » : chambre individuelle, télévision, téléphone...

Frais d'hospitalisation remboursés par l'assurance maladie

Que l'hospitalisation ait lieu dans un hôpital public, une clinique conventionnée ou un établissement non conventionné, l'assurance maladie rembourse tous les frais d'hospitalisation à hauteur de 80 % de sa base de remboursement. En revanche, les 20 % restants, ou ticket modérateur, ainsi que les dépassements d'honoraires, le forfait journalier hospitalier et les frais de confort personnel restent à la charge du patient.

Cependant, si ce dernier a souscrit une complémentaire santé, ces frais peuvent lui être remboursés en partie ; il faut savoir que rares sont les complémentaires qui remboursent les frais pour confort personnel. Une hospitalisation à domicile, elle, est prise en charge à 80 %.

Frais d'hospitalisation pré ou post-opératoires

L'assurance maladie rembourse dans une certaine mesure les frais d'hospitalisation générés avant ou après une hospitalisation. Il en va ainsi des honoraires de l'anesthésiste consulté avant une opération, remboursés à hauteur de 70 %. De même, les séances de rééducation après opération sont prises en charge à 60 %.

Frais d'hospitalisation pris en charge à 100 %

L'assurance maladie énumère les cas où les frais d'hospitalisation sont pris en charge à 100 % : patient bénéficiaire de la CMU complémentaire ou de l'aide médicale de l'État, nouveau-né hospitalisé dans les 30 jours suivant sa naissance, enfant hospitalisé après des sévices sexuels, femme enceinte à partir du sixième mois de grossesse, enfant handicapé de moins de 20 ans, hospitalisation à la suite d'une maladie professionnelle, d'un accident du travail ou d'une maladie de longue durée, patient titulaire d'une pension militaire ou d'une pension d'invalidité, patient dépendant du régime spécial d'assurance maladie Alsace-Moselle.

Si ces patients sont exonérés du forfait journalier hospitalier, les éventuels frais d'hospitalisation pour confort personnel resteront à leur charge.


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