La mission complète de maîtrise d'oeuvre, conférant un pouvoir général de direction des travaux et de coordination des activités de tous les locateurs d'ouvrage, emporte l'obligation de prendre les mesures propres à remédier aux désordres en cours de chantier, au besoin en s'adressant à une autre entreprise.

En se bornant à dénoncer les malfaçons affectant les travaux réalisés par un locateur d'ouvrage, le maître d'oeuvre n'a pas satisfait à cette obligation, quand bien même il l'a plusieurs fois mis en demeure d'y remédier sous huitaine, faute de quoi il se chargerait de les faire reprendre par un autre artisan, dès lors que ces sommations sont restées vaines et que ces menaces n'ont jamais été mises à exécution, et qu'il n'a pris à cet égard aucune mesure concrète et n'a pas réglé les difficultés.

CA Montpellier (1re ch., section A2), 4 mars 2008 - RG n° 06/07256

Source : Cour de cassation