Inscrivez-vous, c'est gratuit !
Samedi 17 mai 2008 - 02:47:50

Sucession entre tante et neveu

Plateformes d'assistance
RSSBanque
RSSEntreprise
RSSImmobilier
RSSImpôts
RSSDonation-Succession
RSSTravail
RSSConsommation
RSSVie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Sucession entre tante et neveu
par tété
 Fil de Discussions
Statut : Non résolu
vendredi 23 novembre 2007 à 09:06:50
Bonjour,
Hier je vous ai envoyé un message, mais je pense que je n'ai pas bien procédé, comme c'était la 1ère fois. Voici ma démarche. En 2006 ma tante est DCD, celle ci avait une maison et de l'argent, la succession a été faite en février 2007, la maison a été vendue en mai, et là je viens de recevoir tout le décompte, et le solde. Je crois que pour une tante il y a un abattement de 1500 euros, vue que c'était avant le mois d'août et la somme je ne la vois nulle part en déduction. Je me suis renseignée auprès du notaire, et lui me dit que c'était fait directement en février avec la déclaration aux impôts, je ne comprends pas très bien. Si quelqu'un pouvez m'éclairer, de la façon de faire. Je vous en remercie
Répondre à tété  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par Berna65, le vendredi 23 novembre 2007 à 10:51:24 Fil de Discussions
Bonjour,
Cet abattement n'est pas sur le montant de l'impôt du au fisc mais sur la masse successorale. Par exemple, si votre tante lègue 100000 €, le calcul des droits de succession se fera sur 100000 - 1500 = 98500 €.
Et effectivement, le notaire a du le faire au moment de la déclaration de succession.
Cordialement.
Répondre à Berna65

2


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par tété, le vendredi 23 novembre 2007 à 11:11:19 Fil de Discussions
oui, je suis d'accord. Mais sur les états que j'ai reçu,aurais-je dû voir les 1500 euros en moins. J'ai eu tous les actifs et les passifs, mais je je vois pas cette somme pour le calcul des droits de mutation; cette somme aurait dû être quelque part
Répondre à tété

3


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par Berna65, le vendredi 23 novembre 2007 à 11:41:55 Fil de Discussions 
Re-
Vueillez m'excuser, je vous avais mal compris. Le seul moyen que je puisse vous indiquer pour vous rassurer, c'est de vous faire montrer exactement par le Trésor Public, puisque votre notaire vous a plus ou moins envoyer p..., où figure cet abattement. Logiquement, c'est au moment où se fait le calcul des droits que s'opère cette déduction.
Je ne sais quoi vous dire de plus, désolé.
Répondre à Berna65
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
25/03 13h33don de tante à neveu en franchise fiscaleDonation-Succession26/03 12h271
16/03 22h01problème sucession dèces tante sans enfantDonation-Succession19/03 19h372
15/02 15h05Succession entre grand-oncle & petits neveuxDonation-Succession15/02 17h514
29/01 20h41heriter d'une tanteDonation-Succession09/04 14h1911
Plus de discussions sur « Sucession entre tante et neveu » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
Répondre
Titre du message :
Votre pseudo:
Votre email :
Message: 
  •  
  •  
Options: Recevoir les réponses par mail.
 

Aide