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Logement alternatif

Dernière réponse le 25 aoû 2009 à 11:16:51 ben13b, le 28 nov 2007 à 09:44:25 
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Bonjour,

voilà ma femme et moi avons pour projet d'acheter un terrain non constructible (de loisir ou agricole) viabilisé et j'aimerai savoir si on peut mettre une villa mobile de 96m² (sur roues et sans fondation). je parcours les forum sans trouvé vraiment de réponse précise (loi, astuces pour contourné la loi). le vendeur nous confirme qu'il ne peuvent rien nous dire que les loi ça se contourne, si quelqu'un a une idée ou a déjà vécu ça.
d'avance merci pour vos réponses

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1

moutanche, le 28 nov 2007 à 10:04:02

Bonjour
Je vous conseillerai d'aller voir la mairie tout simplement.
Mon avis est que si vous mettez une caravane cela pourra passer mais une villa mobile de 96 m2 je ne sais pas trop. Cela pourra être assimilé à un logement, car en règle général ces mobils homes sont équipés tout confort. Et qui plus est sur ce type d'engins vous ne payez pas de th.
Allez voir le service urbanisme de la mairie et éventuellement la dde.
Quand au fait de dire que la loi se contourne aisément: prudence surtout venant du vendeur qui peut être prêt à tout pour vendre.

Répondre à moutanche

2

mimipinson, le 10 déc 2007 à 10:09:50

Bonjour,

Par définition, on ne construit rien sur un terrain non constructible ! N'écoutez pas votre vendeur qui ne fait même pas son métier s'il s'agit d'une agence. Par contre, pour l'habitat alternatif, la loi de juillet 2000 (accueil et habitat des gens du voyage) propose une intéressante formule sous le nom de "terrains familiaux". Si vous êtes intéressé prenez contact avec une association intervenant en faveur des gens du voyage.

Répondre à mimipinson

3

ben13b, le 10 déc 2007 à 16:15:56

Ben le truc c'est justement que ce n'ai pas constructible c'est mobile

Répondre à ben13b

4

mimipinson, le 10 déc 2007 à 18:07:25
  • +1

Si c'est "quelque chose qui conserve sa mobilité", la réglementation est celle du caravanage et donc du stationnement. Si c'est fixe, cela relève de l'autorisation d’occuper le sol (permis de construire). Un bâtiment préfabriqué en bois, un chalet fixé sur un socle cimenté, un chalet d’habitation démontable mais fixé sur des socles en ciment, un mobil-home immobilisé par exemple posé sur cales, l’ensemble formé par une caravane et un édifice préfabriqué autour, etc. tout cela, relève de la réglementation Permis de construire.

Répondre à mimipinson

5

mimipinson, le 10 déc 2007 à 18:16:00
  • +2

Le stationnement des caravanes doit être autorisé par la Mairie (pas partout ! se renseigner sur les interdictions locales).

Répondre à mimipinson

6

ben13b, le 10 déc 2007 à 18:57:47

Ok je vais me renseigné en tout cas merci pour tes renseignements

Répondre à ben13b

7

wal34, le 6 fév 2008 à 22:41:36

Bonsoi,
peux tu nous donner le nom de ton vendeur.
nous cherchons egalement une villa mobile de 96 m2 mais en vain.
merci davance

Répondre à wal34

8

ben13b, le 7 fév 2008 à 09:19:18

Je te donne le lien: http://abc-mobilhome.com/
ta des info sur la législation sur quelle terrain on peut l'implanté

Répondre à ben13b

17

JACKIE, le 18 mar 2008 à 18:25:11

Bonjour,

je suis intéressée aussi pour un terrain pour pouvoir mettre un mobil assez grand

je n'ai pas pu aller sur le site www.abc-mobilhome

Répondre à JACKIE

9

zionne, le 28 fév 2008 à 16:50:40

Bonjour,
voilà mon compagnon et moi allons dans tres peu de temps acquerir un terrain dit de loisir et nous aimerions y installer une Yourte , y faire des toilettes seches,douches solaires et developper un mode vie plus en lien avec la nature.
Que devrions nous faire?Selon le proprietaire,il n'est pas necessaire de voir avec la mairie.
Pourriez-vous nous renseigner?

Répondre à zionne

23

ptit bouddha, le 26 mai 2008 à 01:00:19

Bonjour zionne je ne peux pour l'instant t'aider !!! car nous avons le même projet ! avec mon amie nous hésitons grave ! en ce qui concerne les autorisations !!! nous avons rendez vous avec le maire bientôt ! nous allons prendre la t° ! sans parler yourte pour l'instant ! simplement du terrain de loisir ! affaire à suivre ! on peut rester en contact pour nos demarches? a+

Répondre à ptit bouddha

46

Amal, le 25 jun 2009 à 11:36:34

Bonjour,

Je suis journaliste pour Téva et je prépare actuellement un sujet d’une durée de 26 minutes sur les nouveaux modes de vie des français.

Je m’intéresse plus particulièrement aux personnes et aux familles qui ont décidé pour diverses raisons de vivre sous une yourte. Et d’adopter également le mode de vie et de consommation qui vont avec.

Pour le sujet que je prépare nous souhaiterions pouvoir nous immerger dans le quotidien d’une famille vivant dans une yourte.

Sans aucun jugement, l’idée est de faire découvrir et de répondre aux questions que les français peuvent se poser sur ce « nouvel » habitat, qui, par ailleurs, leur plaît de plus en plus.

Pour de plus amples renseignements, n’hésitez pas à me contacter au 01 41 92 79 81 ou par mail.

J’attends de vos nouvelles.

Bien cordialement,

Amal El Hachimi.

Répondre à Amal

26

mathieu, le 30 aoû 2008 à 13:26:31

Bonjour,

Je viens de lire votre post sur ce forum...je suis dans la meme démarche que vous. à svoir installer une yourte sur un terain pour y vivre à l'année.
Je suis en train d'acheter un terrain avec étang non constructible et je souhaiterais y créer un environnement habitable en lien avec la nature. Je suis intéressé par la yourte.

Pourrais je vous appeler afin d'avoir votre retour d'expérience sur ce type de projet. Mon tel est le 06 61 86 10 99
mon mail acmatiasconnexion@msn.com
vous pouvez me répondre par mail en m'indiquant votre téléphone afin que je vous apelle...

Je vous remercie sincérement par avance.

A bientôt de vous parler.

Mathieu

Répondre à mathieu

45

Amal, le 25 jun 2009 à 11:35:16

Bonjour,

Je suis journaliste pou Téva et je prépare actuellement un sujet d’une durée de 26 minutes sur les nouveaux modes de vie des français.

Je m’intéresse plus particulièrement aux personnes et aux familles qui ont décidé pour diverses raisons de vivre sous une yourte. Et d’adopter également le mode de vie et de consommation qui vont avec.

Pour le sujet que je prépare nous souhaiterions pouvoir nous immerger dans le quotidien d’une famille vivant dans une yourte.

Sans aucun jugement, l’idée est de faire découvrir et de répondre aux questions que les français peuvent se poser sur ce « nouvel » habitat, qui, par ailleurs, leur plaît de plus en plus.

Pour de plus amples renseignements, n’hésitez pas à me contacter au 01 41 92 79 81 ou par mail.

J’attends de vos nouvelles.

Bien cordialement,

Amal.

Répondre à Amal

10

ben13b, le 28 fév 2008 à 19:35:19
  • +1

Bonjour je suis allé voir un avocat pour savoir ce qu'on peut mettre sur un terrain de loisir ou agricole et bien selon la loi il est permit trois mois par an sur ces types de terrains cependant avec un arrangement du maire il est possible d'avoir une dérogation pour pouvoir stationné à l'année mais attention souvent dans les grande commune la dde peut avoir son mot à dire
A savoir qu'une Yourte est assimilée à une tente selon la loi

Répondre à ben13b

11

zionne, le 29 fév 2008 à 09:46:59

Bonjour et merci de m'avoir repondu si vite.Mais le proprio me dit que je peux installer jusqu'a 6 yourtes sans autorisation et d'aller demander au Maire l'autorisation serait source d'ennuis...

Répondre à zionne

12

ben13b, le 1 mar 2008 à 11:12:42
  • +1

Est ce que le propriétaire connait la loi est-il avocat? non je pense pas, moi le vendeur des maisons mobiles m'affirmai que j'avais le droit et l'avocat et le service d'urbanisme me dit que non, perso je préfère croire les personnes que leur boulot est de connaitre la loi. j'ai laisser tomber cette idée je n'ai pas envie d'avoir un de ces matins me retrouver avec les flics devant chez moi me demandant de partir sur le champs

Répondre à ben13b

13

Annette, le 16 mar 2008 à 21:44:05

Bonjour, ce sujet m'intéresse fortement parce que mon mari et moi avons acheté un terrain dit non constructible, mais il y a déjà une maison dessus, et un mobil home. Le terrain est cadastré ainsi que la maison, donc le maire ne peut pas le démolir, ça il nous l'a bien précisé et c'est marqué dans l'acte notarié, par contre, on n'a pas l'electricité, et c'est plutôt embêtant, d'autant plus qu'on a le poteau qui passe dans notre terrain, et il dessert les autres voisins mais pas nous puisque notre terrain n'est pas constructible. Y a t il une association qui pourrait nous appuyer dans notre démarche de demande de raccordement auprès du maire, qui ne veut pas trop en entendre parler parce que si il nous l'accorde à nous il se sentirait un peu obligé de l'acorder à d'autres gens qui comme nous ont des mazets sur des terrains non constructibles... sinon comment vivre sans electricité ? rien que pour internet déjà ce serait dur...

Répondre à Annette

27

Patty, le 11 sep 2008 à 16:51:06
  • +1

Il faut savoir la date de construction de la maison existante ,si elle est anciienne et même s'il ne reste que les fondations seule une déclaration de travaux est obligatoire si vous ne changez pas la surface au plancher; de plus cette déclaration vous autorise à vivre dans uns mobilhome. Ne vous laissez pas faire et bon courrage.

Répondre à Patty

33

Val, le 16 nov 2008 à 22:30:39

Bonjour à tous.

Pour l'électricité, il existe le système de l'éolienne, ou du panneau solaire.
Sur Geogle cherchez le site JOLIET je n'ai plus l'orthographe exact mais il vendent des éoliennes à crédit sur 10 ans, et cela revient à environ 18O € par mois pour une éolienne qui fournirait 5 à 6 kwatts, suffisant pour se chauffer, s'éclairer, faire sa cuisine, la hifi et l'électroménager. C'est la force d'un foyer normal.
ATTENTION selon la loi, l'éolienne ne dois pas dépasser 12m de hauteur.
Pour avoir de l'eau potable, il existe les cuves de récupération d'eau de pluie, que l'on peut boire, faire sa toilette, etc...
Pour être en régle et bien écologique, il existe des petites stations d'eaux usées ( WC, lessive, vaisselle, douches etc) et le système de la petite marre, sur laquelle on plante des roseaux, des bambous, et autres plantes purificatrices des eaux usées.
A bientôt

Répondre à Val

39

LITIMI, le 30 jan 2009 à 13:38:25

Slt attention au éolienne de chez Jolliet j ai achète du matériel a cette société j ai eu que des problèmes avec je vous conseille de passe par des vrais professionnelles pour ma part j ai fait appelle a la société énergie 4 éléments leur tel c le 06 64 45 67 63 il connait mais le matériel Jolliet il son monteur pour eux et il font leur étude

Répondre à LITIMI

42

patricia1957, le 25 mar 2009 à 08:57:00

Si edf passe dans votre terrain il n'ya aucune raison pour q'edf ne vous installe pas un compteur surtout si auparavent il il existait un abonné à cet endroit sinon ils ne peuvent pas refuser de vous installer un compteur de chantier (provisoire,en attendant le certificat de conformité) tout cela, a votre charge, la Mairie n'a rien à voir la dedant.

Répondre à patricia1957

47

yanou, le 23 aoû 2009 à 09:46:28

Bonjour,
Je viens de lire votre post un peu tardivement, et il se trouve que j'ai un ami qui est parvenu à se faire mettre l'élecgrace aux conseil avisé d'un gars de l'EDF.
Il suffit de leur demander qu'il vous installe un coffret et vous ouvre un abonnement pour un arrosage automatique et un forage...voilà tout. Au pire, il vous demanderons un certificat de conformité de votre installation aussi succinte soit-elle, ensuite il ne vous restera plus qu'à raccorder sur votre compteur l'installation électrique de votre maison.
Cordialement.
Yannick

Répondre à yanou

49

 pilou13, le 25 aoû 2009 à 11:16:51

Bonjour , je viens de lire votre message et je me suis empressé de contacter l'edf pour leur demander ul'installation d'un coffret pour un arrosage automatique et le forage ( uniquement ) ils m'on repondu qu'il ny avais aucun probleme du moment que je joignais l'autorisation de la mairie ecrite avec le dossier , donc retour a la case depart ...

Répondre à pilou13

14

ben13b, le 17 mar 2008 à 10:41:55
  • +1

énergie renouvelable (solaire,éolienne)

Répondre à ben13b

15

Annette, le 17 mar 2008 à 13:36:22

Oui je veux bien, mais une éolienne, on n'a pas le droit non plus de la poser dans notre jardin.... ce que je voudrais savoir c'est si il y a une association qui pourrait m'appuyer pour convaincre le maire de donner son accord pour le raccordement, étant donné qu'il l'avait déjà donné pour l'ancien propriétaire, et qu'il a ensuite refusé, parce qu'il ne s'entendait plus avec cette femme.... c'est que dans le fond ça ne devait pas trop le gêner qu'on y mette l'electricité donc je pense à un recours en justice mais si une association pouvait m'aider ce serait déjà bien.

Répondre à Annette

43

patricia1957, le 25 mar 2009 à 09:02:19

Annette appellez moi au 0668754299 pour tout renseignement

Répondre à patricia1957

44

patricia1957, le 25 mar 2009 à 09:05:21

Annette appellez moi au 0668754299 j'essaierai de répondre au mieu à vos problèmes

Répondre à patricia1957

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ben13b, le 18 mar 2008 à 09:33:10

Personnellement je ne connais pas d'association par contre je me suis renseigné dans mon entourage et personne n'as demandé d'autorisation pour la viabilisation d'un terrain ils ont juste fait des devis aux organismes (edf,eau,etc...).
je pense que la meilleur solution c'est de voir directement un avocat, peut-etre dans un premier temps avec un conseiller juridique (gratuit) spécialisé dans le logement mais de toute manière si vous devez aller en justice ça vous sera plus utile je pense un avocat qu'une association.
Il y a peut être une autre solution qui marche assez bien avec les maires : "enveloppe"
désolé de pas plus vous aide,r tenais moi au courant

Répondre à ben13b

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annette, le 18 mar 2008 à 18:59:25

Oui je me suis renseignée moi aussi pour les devis, mais l'edf me demande d'avoir le pos pour voir si le terrain est constructible, et dans le cas où il ne l'est pas (ce qui est notre cas) alors il faut l'accord écrit du maire.
J'en saurai plus la semaine prochaine car nous avons justement pris rendez vous avec le maire pour pouvoir en discuter.... je vais croiser les doigts, parce qu'un groupe électrogène ça ne me dit trop rien.

Répondre à annette

19

mimi1009, le 21 mar 2008 à 10:02:31

BONJOUR,
J'ai une petite question:
voila mon mari et moi nous venons d'acheter un garage automobile mais le souci c que ce garage est à 50 kms de chez nous alors comme nous avons pas les moyens faire ou d'acheter un autre logement on voulais mettre un mobil home a coté a t on le droit ou pas?
merci

Répondre à mimi1009

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fbv, le 6 avr 2008 à 18:56:43

Bonjour,j'aimerai savoir si je peut construire un chalet de moin de 20 m2 sur un terrain non constructible,dit inondable.sans l'accord du maire.peu ont s'adresser a quelqun nous donant ce droit?merci et salutation

Répondre à fbv

35

bibi, le 21 déc 2008 à 12:48:50
  • +1

Tu peux construir une habitation sur un terrain non constructible a condition de ne pas depasser 37m2 au sol et que la dite habitation soit demontable. Il exite une loi reinsegne toi.

Répondre à bibi

41

Gerard le normand, le 11 mar 2009 à 11:06:35
  • +3

Non vous devez absolument avoir l'autorisation du maire pour etre en accord avec le plan d'urbanisme quelque soit le type de residence mobile (mobilhome caravane chalet).retrouver les infos concernant la reglementation sur http://mobilhomeactu.free.fr

Répondre à Gerard le normand

21

ben13b, le 8 avr 2008 à 10:54:28

Voir un conseiller juridique ou un avocat c'est la meilleur solution.

Répondre à ben13b