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PAYE .....prime d'ancienneté

Dernière réponse le 5 oct 2009 à 18:48:17 chantal, le 2 déc 2007 à 10:33:58 
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Bonjour,
j'aimerai savoir si les heures supplémentaires sont à intégrer dans le calcul de la prime ou bien elle est calculée sur les 151.67 hueres
Merci d'avance pour votre réponse

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1

moutanche, le 2 déc 2007 à 10:46:56
  • +7

Bonjour
La prime d'ancienneté est calculé à partir du salaire conventionnel de base.

   
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12

MAD-DRH, le 30 jun 2008 à 11:38:05
  • +3

A TOUS ET POUR TOUS :

PRIME D'ANCIENNETE :

REPRENEZ VOS TEXTES DE LOIS AVANT DE RÉPONDRE,

POUR LE CALCUL IL FAUT RAJOUTER LES AVENTAGES EN NATURE (DANS LE BRUT), LES PRIMES DE DIMANCHE, FERIES, NUITS, PRIME D'ASSIDUITE, DE BONS SERVICES... BREF CE QUI CONCERNE LE TRAVAIL RÉELLEMENT EFFECTUÉ


LES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES SON PRISENT EN COMPTES UNIQUEMENT SOUS CONVENTION COLLECTIVE OU ACCORD COLLECTIF, MAIS... C'EST CONTRADICTOIRE DANS LES TEXTES CAR LES HC OU HS SONT DU TRAVAIL EFFECTIF.

L'ANCIENNETE DIMINUE AUSSI SI VOUS NE FAITES PAS LE TRAVAIL DEMANDÉ.
EX : MALADIE NON SUBROGÉ, CONGÉS SANS SOLDE... BREF CE QUI CONCERNE LE TRAVAIL NON EFFECTUÉ

A BON ENTENDEURS

   
Répondre à MAD-DRH

18

rv, le 30 nov 2008 à 19:36:30
  • +1

Bonjour ton info m interesse sur l'intégration de diverses primes à faire valoir sur la majotation de la prime d'ancienneté.
as tu un texte ou un arrete de la cour de Cass ??
Par avance, merci
Cordialement, hervé

   
Répondre à rv

22

MAD-DRH, le 21 jan 2009 à 21:31:38
  • +2

SALUT...

désolé je consulte pas ce site très souvent

je passe par là à l'occasion de recherche de réponses sociales... parfois on peut trouver de bonnes adresses

sur le point de l'anciennté : LA REPONSE 2 EST LA BONNE... VOUS POUVEZ TOUS ALLEZ AU PRUD'HOMMES CAR 50 % DES ENTREPRISES NE PRATIQUENT PAS LE BON CALCUL D'ANCIENNETÉ.
(ET SURTOUT PAS CAR C'EST TROP CHERE... SINON ILS NE PEUVENT PAS SE PAYER LEURS 13 14 ET 15ème MOIS VOIR 16ème PARFOIS ) exemple : salaire de base 1500 € temps complet + ancienneté 2 %
1) la prime d'ancienneté est calculée sur le salaire de base soit 1500 x 2% = 30 € donc 1500 + 30 = 1530 € brut
si tu fais 5 heures sup. à 125% soit (1500/151.67x25%x5 = 61.80) et une prime de dimanche exemple vite fait 50 €...
alors 1530+61.80+50 = 1641.80 € brut
2) la prime d'ancienneté est calculée sur le salaire du travail effectif...
salaire de base : 1500+61.80+50 = 1611.80 et à partir de là on applique la majoration d'ancienneté soit 1611.80 x 2% = 32.24
1611.80+32.24 = 1644.04 € brut

donc un écart de 1644.04-1641.80= 2.24 €

mais imaginez que les variables de votre salaire fassent 400 € brut et que vous avez une ancienneté de 25 %

voilà...
les textes sont très durs à trouver... j'ai ça quelque part mais c'est le bordel dans mes affaires... j'ai beaucoup de choses et de textes qui tra^nent et faut que je mette à jour....

mais je vous garanti que ça marche comme ça...

à bon entendeurs... je vous salut

   
Répondre à MAD-DRH

19

aud26, le 5 déc 2008 à 14:04:48

Bonjour,

Je voudrais savoir si un employeur peut donner une prime « EXCEPTIONNELLE » mais qui en réalité correspond à la prime de noël à certains de ces employés et pas à d’autres.

Si jusqu’à présent il a toujours versé 1 à 2 prime dans l’année peut’ il arrêté ou est’ il contraint de continuer.

Merci d’avance pour votre réponse.

   
Répondre à aud26

20

MAD-DRH, le 5 déc 2008 à 14:44:04

Bonjour aud26...

la prime exceptionnelle peut être variée et non contractuelle. Elle peut être accordée à qui le mérite, est n'est donc pas une obligation en soit à tous les salariés
si prime de noël... alors c'est pour tout le monde sans exception... voir accord collectif ou convention collective.

salutaions

MAD

   
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2

gio, le 28 jan 2008 à 19:26:21

Le montant de la prime d'ancienneté doit-il être réintégré dans le salaire de base pour le calcul des heures supplémentaire ?
merci d'avance pour votte réponse.

   
Répondre à gio

3

spountz44, le 28 jan 2008 à 21:31:09

La réponse est ... non. la prime d'ancienneté n'est indexée QUE sur le salaire de base "normal", hors heures supplémentaires, sauf... convention collective spécifique ou accord d'entreprise. Renseignez-vous auprès de votre entreprise (la direction des RH) pourra vous renseigner. A défaut, vous devez avoir des représentants du personnel qui peuvent vous aider. Si ces derniers ne savent pas, il est de leur devoir de se renseigner pour vous...

Bonne soirée,

   
Répondre à spountz44

21

nel-76, le 18 jan 2009 à 12:06:21

Bonjour

Je tombe sur le forum et malgre la date tardive, chez nous dans 1 structure de 13 salariés la prime d ancienneté est calculée sur tout salaire versé. Peut importe HS, PRIME,ect... ou pas, c'est le % appliqué sur les salaires de l'année.

   
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4

sophie, le 12 fév 2008 à 13:58:31

Si j'ai compris pour une société qui emploi des salariés qui font 37h/semaine soit 35h + 2h supplémentaires à 25 %, on calcul la prime d'ancienneté sur la base des 37h. Si ils font des heures supplémentaires (au delà de 37h) la prime doit resté identique.

   
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5

j.m, le 21 fév 2008 à 23:37:24
  • +1

Bonjour,

Etant commercial au sein d'une entreprise de commerce de gros et de distribution, j'aimerais savoir si la prime d'ancienneté doit figurer à part sur la fiche de salaire, ou intégrée dans le salaire de base ?
Merci.
J.M

   
Répondre à j.m

6

pasquier35, le 6 mar 2008 à 19:47:27

Bonjour,
Je voudrais savoir si la prime d'ancienneté doit apparaitre dans le contrat de travail et si mon amployeur peut me la supprimer du jour au lendemain??
Merci de votre réponse.

   
Répondre à pasquier35

7

caravel, le 10 mar 2008 à 14:24:31
  • +1

Mon contrat prévoit que je fasse 39 heures par semaine dont 4 heures payées en heures supplémentaires. Ma prime d'ancienneté est calculée sur la base de 35 heures par semaine. Mon salaire de base est-il de 35 heures alors que mon contrat stipule que je dois faire 39 heures par semaine ?
Merci de votre réponse.

   
Répondre à caravel

11

MAD-DRH, le 28 jun 2008 à 08:22:22

Si tu a un contrat de 39 heures, tu dois avoir 24 jours de RTT par an (les 4 heures hebdo que tu fais en plus) cela doit être stypulé sur le contrat et c'est normal qu'on te paye sur 35 heures sans majorations



seul des emplois très précis peuvent avoir 39 heures de travail mais la législation est différente

   
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13

elfi31, le 23 jui 2008 à 14:43:56

Avant de répondre, il faut savoir si le travailleur est sous la modulation du temps de travail, sous le travail par cycle, si son temps est annualisé,....
Les RTT ne sont pas obligatoires si les heures uppl sont conventionnellement payées.

   
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8

gil, le 2 avr 2008 à 12:38:25
  • +4

Je voudrais savoir comment on calcul la prime ancienneté.par ex une boite ferme fin d'annee et je travaille depuis 1985
je percois seulement mon salaire.et si la boite ferme , est ce que c'est calculé depuis 1985?quel taux?merci me repondre

   
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9

ORA, le 23 mai 2008 à 20:56:40
  • +4

Bonsoir,
Je suis employée dans une entreprise de commerce de gros qui dépend de la convention collective 3044.
Je voulais savoir si la prime d'ancienneté est intégrée au salaire et si oui, depuis quand? ou doit-elle figurée à part sur le bulletin de salaire.
Employée depuis presque 7 ans mon salaire n'a jamais augmenté sauf augmentation prévue par l'état comme les 4h supplémentaires payées à 25% depuis le 1er octobre (je fais 39/semaine).
Quelqu'un saurait-il me dire si tout cela est normal.
J'ai lu la convention mais je trouve que rien n'est clair
Merci de votre réponse

   
Répondre à ORA

10

eden, le 9 jun 2008 à 17:25:25
  • +7

Après avoir été CES puis CEC, la personne a été embauchée en CDI, doit-on lui reprendre son temps de contrats aidés dans le calcul de son ancienneté ? merci

   
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14

cyclo, le 5 aoû 2008 à 17:57:04

Bonjours

je travaille dans la restauration depuis mai 1982 (creperie)je desirerai savoir si j'ai droit a la prime d'ancienneté

pour depart a la retraite

merci d'avance

   
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15

cyclo, le 5 aoû 2008 à 18:01:34

Bonjour

je travaille depuis mai 1982 dans la restauration (creperie) j'aimerais savoir si j'ai droit a la prime d'ancienneté

apres depart volontaire de ma part

merci d'avance

   
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16

marie, le 7 aoû 2008 à 15:10:12

J ai aussi un probleme avec ma prime d anciennete en mi temps therapeutique mon employeur m a divise mon salaire brut en 2 donc ma prime d anciennete est elle aussi diminuee mon employeurn me dit que cela est normal pourrier vous m aider a y voir plus clair je ne sais a qui m adresser merci d avance pour vos reponses (mi temps suite ald )

   
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17

CHRISTINETTE, le 21 aoû 2008 à 22:31:54

J ai une base de 35h par semaine et je fais des heures supplémentaires (environ 9h par semaine de plus), comment doit être payés mes heures supplémentaires et sont - elles déclarables .????. MERCI DE ME REPONDRE

   
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23

 sanolive, le 5 oct 2009 à 18:48:17

Bonjour,

La prime d'ancienneté est effectivement calculée sur la base du salaire conventionnel x le pourcentage des années de présence dans la même société. A savoir que l'ancienneté selon les activités est considérée à partir de la 3ème année soit 3% (à chaque année supplémentaire 1% de plus)
Ex : J'ai 6ans d'ancienneté dans ma société le calcul est
salaire de base conventionnel x 6% = prime d'ancienneté qui vient se rajouter au salaire de base brut.
1500x6%= 90
1500+90=1590euros brut

   
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