Inscrivez-vous, c'est gratuit !
Samedi 5 juillet 2008 - 23:18:07

Mur de separation

Plateformes d'assistance
RSSBanque
RSSEntreprise
RSSImmobilier
RSSImpôts
RSSDonation-Succession
RSSTravail
RSSConsommation
RSSVie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
mur de separation
par lekaveul
 Fil de Discussions
Statut : Non résolu
samedi 5 janvier 2008 à 13:50:12
Bonjour,
j'ai monte un grillage sur mon terrain pour separer les proprietes, il y a 3 ans. Aujourd'hui mon voisin veut eriger un mur de soutenement pour remblayer et niveler son terrain. Pour cela il doit faire passer une petite pelleteuse chez moi pour plus de facilite et engendrer des dommages et desagrements sur mon terrain. puis je lui interdire l'acces et l'obliger a trouver un autre moyen et de plus y a t'il une hauteur limite sachant que ma fenetre de cuisine et de salle sont a 5m de ce futur mur.
merci par avance de votre reponse
Répondre à lekaveul  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par darlana, le samedi 5 janvier 2008 à 20:59:56 Fil de Discussions
Votre voisin ne peut passer sur votre terrain que s'il ne peut pas faire autrement (servitude de tour d'echelle), et non parce que c'est plus simple! A voir donc selon la nature des terrains. S'il doit passer chez vous, il faudra bien sûr qu'il répare les dégâts!
Pour la hauteur de son mur, il faudra passer à la mairie pour voir le POS/PLU.
Répondre à darlana

2


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par nath35n, le mercredi 7 mai 2008 à 16:37:36 Fil de Discussions
Bonjour,

Nous venons de faire construire dans un lotissement dont le terrain est en pente. Notre voisin a décaissé son terrain pour faire construire sa maison. IL a fait un mur de soutènement le long de sa terrasse (seulement) afin de retenir la terre. Mais au-delà de sa terrasse le terrain se poursuit et notre terre se retrouve "à rouler" sur son terrain en cas de pluie ou de fort orage. Nous avons une petite fille de 17 mois qui risque de tomber à tout moment chez le voisin vu la différence de niveau de terrain des deux parcelles. Quelle est la règle quant au soutènement de la terre ? Qui doit faire le mur : nous où le voisin qui a décaissé son terrain ? Pourriez-vous nous aiguiller concernant les droits et les devoirs de chacun ? Merci beaucoup de votre réponse. Je me permets de vous signaler que notre voisin ne souhaite pas faire de mur de soutènement.
Répondre à nath35n

3


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par lolo, le jeudi 29 mai 2008 à 22:32:18 Fil de Discussions
Bonsoir nous avons un probléme identique, j'ai téléphoné à ma protection juridique. si vous désirez je peux vous envoyer le courrier que j'ai rédigé.

Cordialement
Répondre à lolo

4


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par lekaveul, le jeudi 29 mai 2008 à 22:59:18 Fil de Discussions
bonsoir

oui je veux bien une copie de votre courrier pour voir si je peux l'appliquer à mon cas

cordialement
Répondre à lekaveul

5


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par margeliss, le vendredi 30 mai 2008 à 10:25:24 Fil de Discussions
Je viens de prendre connaissance de votre message et j'ai exactement le même problème.
Je travaille dans un cabionet de géomètre expert et ai en conséquent demandé à mon patron quelle était la règle dans ce cas.
D'après lui, c'est au propriétaire qui à creuser en dessous du niveau naturel du terrain d'origine de faire le muret de soutènement car ses travaux de terrassement ne doivent pas affecter les terres de la propriété voisine qui n'aurait pas eu d'éboulement de terre si ces traaux n'avaient pas été effectué. Toutefois je reste constemment dans le dous.
J'ai tout de même adressé un recommandé à mon voisin (avec copie en DDe et Mairie) afin de lui demandé de construire ce muret pour permettre la pose de la cloture.
apparemment ça a eu son effet car il a edifié le muret 2 jours après.
Je reste interressée si vous obtenez d'autre version ou explication à ce sujet.
Bon courage
Répondre à margeliss

8


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par pat, le mercredi 11 juin 2008 à 11:16:17 Fil de Discussions
Bonjour, je rencontre le même problème de descente terre venant du terrain de mon voisin. Le vôtre refuse de construire un mur de soutenement. je n'ai pas encore contacté le mien asns connaître la loi.
Savez-vous qui a la charge de construire le mur?
Pourriez-vous me joindre la lettre de l'aimable personne qui vous a répondu ?
Merci
Répondre à pat

9


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par margeliss, le mercredi 11 juin 2008 à 14:54:02 Fil de Discussions
Bonjour,
D'après la loi, c'est au propriétaire le plus haut de faire édifier un mur de soutènement car il seul en tire avantage.
Toutefois, si les éboulements de terre du voisin le plus haut sont dus au fait que le voisin en contrebas a effectuer des travaux de terrassement et qu'il se retrouve en dessous du niveau naturel du terrain, c'est à lui de faire en sorte que ses travaux n'affectent pas les terres du voisin le plus haut. c'est très tendancieux.
Reste la solution du mur mitoyen avec les frais partagés en 2.
Tout dépend des conditions qui font que la terre s'éboule, qui a creusé ou qui a remené de la terre, et bien sur de la bonne volonté de chacun.

bon courage.
Répondre à margeliss

6


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par sophiel, le dimanche 1 juin 2008 à 23:35:37 Fil de Discussions
Mon voisin peut-il venir creuser dans mon terrain (aménagé et arboré depuis 5 ans maintenant) sans mon autorisation pour construire sa maison... qui sera en mitoyenneté avec sous-sol ?
Merci
Répondre à sophiel

7


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par samouy, le mercredi 11 juin 2008 à 08:29:57 Fil de Discussions
Bonjour,

A la suite d'un violent orage, le mur de soutènement de ma terrasse s'est éboulé. Il donne sur un chemin communal.
Ma question est : Qui doit prendre en charge les travaux? L'assurance? La commune? Moi?...

Merci de votre réponse avisée.

JS
Répondre à samouy

10


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par van, le mardi 17 juin 2008 à 22:26:37 Fil de Discussions
bonsoir, nous venons de construire une maison dans un lotissement et nous venons de decaisser notre terrain et il se trouve qu avec notre voisin nos terrains ont un ecart de plus de 50 cm de hauteur (je suis en contrebas)
nous avons du faire une vide sanitaire au debut de la construction et aujourd hui notre terrain se retrouve à la hauteur des bornes qui determinent (normalement) la hauteur du niveau naturel. Notre voisin etant tres procedurié et ne voulant pas entendre parler de mur de soutenement ( sa terre venant chez nous) que puis je faire ? ces bornes peuvent elles etres fiables ? Merci de bien vouloir me repondre
Répondre à van

11


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par GILLOU91330, le jeudi 19 juin 2008 à 20:28:58 Fil de Discussions
Bonsoir,

Nous avons un mur mitoyen sur notre terrasse en prolongement de notre maison ; notre voisin y laisse pousser du lierre.
Que pouvons-nous intenter auprès de cette personne qui refuse de remédier à cet état de fait malgré de nombreuses relances ?
Un grand merci pour votre réponse.

Bonne soirée.
Répondre à GILLOU91330

12


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Par chinouk, le jeudi 26 juin 2008 à 10:43:15 Fil de Discussions 
Bonjour,
Voilà mon problème, je viens d acheter un terrain pour construire ma maison dans un ancien champs divisé en plusieurs parcelle. Mon voisin de gauche, a décider d ajouter 50 cm de Terre sur toute son terrain . Etant en fond de champs nous avons du creuser pour faire un accès a notre parcelle.
Notre problème : ce fameux voisin nous impose , a notre seule charge et sur notre terrain , la construction d ‘un mur de soutènement qui retiendrai ses terres. Qu’en est il ?

Merci de votre aide.
Répondre à chinouk
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
13/05 12h04mur de séparationImmobilier13/05 13h301
09/05 12h36separation et avocatVie à deux09/05 13h001
07/04 16h01separation et pension alimentaireVie à deux07/04 21h008
21/06 11h38mur privatif et haieImmobilier21/06 11h380
Plus de discussions sur « mur de separation » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
Répondre
Titre du message :
Votre pseudo:
Votre email :
Message: 
  •  
  •  
Options: Recevoir les réponses par mail.
 

Aide