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Dimanche 6 juillet 2008 - 14:44:54

Auto ecole

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auto ecole
par betty2711
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Statut : Résolu
jeudi 10 janvier 2008 à 20:52:51
Bonjour,
je passe actuellement mon permis et j ai reglé un forfais de 20 h de conduite .
en plus j en ai pris 5 au cas ou...
voila je passe mon permis demain et j en suis a 22h seulement j ai donc demandé a l auto ecole de me rembourser mes 3 h restantes si je ne l avais pas .
sa reponse a été :"nous ne remboursons pas ,vos heures payés en suplement sont perdues !".
a t i l le droit de faire ça ?
sa fait quand meme 100€!!!
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Par lili, le jeudi 10 janvier 2008 à 22:41:11 Fil de Discussions
non ils n'ont pas le droit de faire cela .je suis une monitrice
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Par sandrine69002, le samedi 24 mai 2008 à 16:06:51 Fil de Discussions
j'ai attendu 6 mois pour mon premier passage, 8 mois pour le second que j'ai louper sur une faute que mes moniteurs me m'ont jamais reproché.

que dois je faire?

de plus mon code arrive a échéance dans 1 ans.
Répondre à sandrine69002

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Par betty2711, le vendredi 11 janvier 2008 à 09:12:39 Fil de Discussions
merci de me repondre
qu est ce que je peut faire dans ce cas là?
Répondre à betty2711

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Par ericRg, le vendredi 11 janvier 2008 à 10:44:56 Fil de Discussions
Sur le plan strictement juridique, je ne suis pas certain... Est-ce que le contrat est passé sous réserve de la date d'obtention du permis.... Il faudrait demander les conditions générales de vente...
Répondre à ericRg

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Par betty2711, le vendredi 11 janvier 2008 à 21:06:34 Fil de Discussions
en m inscrivant j ai eu aucune conditions generales de vente et sur les documents qu il ma fourni il n y a rien de precisé sur ce genre de truc.

mais je l ai encore appelé ce soir et il m a dit qu il était hors de question de me rembourser et que si j insiste trop il peut me faire retirer le permis car il connait du monde!! voila sa reponse
Répondre à betty2711

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Par betty2711, le jeudi 17 janvier 2008 à 19:16:14 Fil de Discussions
en fait je suis allé voir une association de consomateur et ...

réponse mercredi
Répondre à betty2711

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Par alex37190, le jeudi 17 janvier 2008 à 20:15:09 Fil de Discussions
c'est un taré ton moniteur et dis toi qu'il peut rien faire du tout , surtout pas te retirer ton permis Lol , par contre pour ce qui est de tes heures il doit te les rembourser....
Répondre à alex37190

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Par Tio, le vendredi 18 janvier 2008 à 22:27:31 Fil de Discussions
Bonjour,
Alors voilà les réponses juridiques,qui peuvent faire bouger les choses.
En premier lieu, par application de l'article 1134 du code civil, l'auto école ne l'applique pas, puisqu'elle ne vous as pas fait conduire les 3h qui avait été convenu, dès lors pour respecter son exécution de bonne foi du contrat , elle doit vous rembourser la somme correspondante a ces 3h. Dès lors en ne vous faisant pas conduire ces 3h, ni en vous les rembourssan, l'auto école engage sa responsablité contractuel, voir meme délictuel si vous ratez votre examen.
Aussi, en l'application de l'article 1108 du code civil un contrat est legalement formé lorsqu'il y a une cause, un objet, la capacité et le consentement des parties. Dès lors , en ne vous faisant pas la conduite des 3h, ni en vous en remboursant le prix, l'auto école fait disparaitre l'objet du contrat pour elle, et la cause du contrat pour vous. (si vous n'y comprenez rien c'est pas tres grave). L'objet du contrat pour l'auto école c'est de vous faire conduire, sa cause étant le prix, et pour vous c'est l'inverse (l'objet c'est le prix, et la cause: les heures de conduite). Dès lors le contrat n'est plus legalement formé ce qui montre bien qu'il est entaché d'une irrégularité, du à l'attitude de l'auto école propre a ce qu'elle engage sa responsabilité en plus du rempboursement des heures de conduite qui n'ont pas été effectué.
J'espere avoir été clair. Merci de me tenir au courant.
Répondre à Tio

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Par sikatdu59, le vendredi 1 février 2008 à 22:29:33 Fil de Discussions
il na pas le droit de faire sa car' set 3 heur tu ne les pas utiliser entr'autre. il a le droit de ne pas te rembourssé 1heur si l heure a ete programer 2 jour avant car il faut prevenire 2 jour avant que nous ne pouvon pas assister a cette heure car elle sera considérée comme prise (pour la préfecture) s est la seul chose qui a le droit. moi je te conseille d aller en parler a la prefecture de ta ville car ils-ont raport avec eux j espére que tu nous tiendra au courant (et le chantage pour le permis) et un abut de pouvoir "pour lui" la plainte contre lui et meme l auto ecole est a envisager ("desolé de mes fautes")
Répondre à sikatdu59

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Par betty2711, le mercredi 6 février 2008 à 19:13:18 Fil de Discussions
pour l instant j ai contacté une association de consommateur qui se charge de jouer un role de mediateur et j attend des nouvelles sous peu

je vous tiendrai au courant
Répondre à betty2711

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Par alex37190, le mercredi 6 février 2008 à 20:07:08 Fil de Discussions
Oui tiens nous au courant perso , ça m'interesse cette histoire.
Répondre à alex37190

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Par sikatdu59, le vendredi 8 février 2008 à 02:04:02 Fil de Discussions
re bonjour alor voila se matin en fesant mon heur de conduite j ai parlé de se probléme a mon professeur alor lui il ma dit que si c ete compis dans le forfait il avait le droit de ne pas te les rembourssé mai que c ete stupide mai bon je lui et dit que sa n ete pas le ca que c ete des heur suplémentaire lui il ma repondut que si tu avait obtenu ton permis donc plus besoin de set heur il devait te les rembourssé car elle non pas ete programé et encor... enssuite il en a proffiter pour dire que les temp on changer que bocoup de monde demenage divorce ou autre comme avoir sont permis se qui oblige a ne plus pouvoir poursuivre les lecon alor quil fallait s adapter a sa et faire se qui a de meiu pour les deux cas et ma dit que rembourssé ete la meilleur solution ou bien meme de n a pas pouvoir participer a son heur de conduite 1 heur avant il y avait toujour moyen de s arenger avec les autre aprentis set pour moi se qui fait une bonne auto ecole voila a tien je lui et aussi dit pour la petit menace par raport a set sertaine connaisance il en a rie "croyer moi" il ma repondut que ceci ete impossible d aller a l encontre de ton examinateur "selui qui vous dit felicitation vous avez obtenu votre permis" et q un permis obtenu ne peu etre retiré voila j espair t avoir aidé car c ete mon bute et j aimerait que tout nous tiénne au courant de la suite pour que les prochains puisse savoir koi faire ("dsl de mes fautes") bon courage
Répondre à sikatdu59

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Par betty2711, le jeudi 14 février 2008 à 20:44:48 Fil de Discussions
voila j ai donc contacter une asso de consommateur (infoconso)un mediateur est allé voir le patron de l auto ecole pour trouver un arrangement .
en fait le patron de l auto ecole a reconnu qu il devait me rembourser mes 3 heures car elles ne font pas parti de mon forfait (j avais payé d avance tant que j avais de l argent , mais elles n etaient pas programmées).
il a promis donc , de me faire un cheque dans les plus bref delais .


affair resolu donc mais bon ,,je n ai pas encore le chèque en main


merci a tout le monde pour vos temoignage et votre aide!!!
Répondre à betty2711

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Par nathy, le mardi 1 avril 2008 à 13:26:40 Fil de Discussions
Allez vite à la repression des fraudes ! mais avant, mefiez vous d avoir bien lu votre contrat de formation ...
Répondre à nathy

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Par fleur60, le lundi 28 avril 2008 à 12:24:54 Fil de Discussions
bonjour,je voudrais avoir une reponse a ma questions;

je me suis inscrite au permis au mois d'aout,actuellement je suis a la conduite et bientot o passage de l'examen,mais la il me dise que je suis obliger de faire 3fois 2h de conduites sinon il peuvent pas me faire passer l'examen est ce qu'il en ont le droit?alors que c'est pas marquer dans le forfait et auparavant aucun moniteur me la dis.
j'ai appris ca y a quelques jours en arriere.
je n'est pas encore payer mais heures en plus alors comment faire,car je leur est dit que je refuser de faire ces trois fois 2h en plus et il m'ont repondu "si tu fais pas c'est trois fois 2h on peut pas te faire passer a l'examen du permis"!
aider moi svp merci
Répondre à fleur60

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Par Tio, le lundi 28 avril 2008 à 14:40:27 Fil de Discussions
Moi aussi je suis inscrit au permis de conduire.
Lors du contrat c'est vrai que s'il n'y a aucune stipulation marqué dessus, il ne peuvent rien t'imposer , a eux de justifier par d'autre texte législatif ou règlementaire qu'ils sont soumis a cette obligation.
Mais dans la pratique, il est conseillé de faire une fois 2 heures de conduite d'affilé, pour allé sur autoroute , rouler dans des leiu que ta pas vu, ca te permet de gérer ta fatigue au volant, ton attention, car ca c'est important. Moi j'ai fait une fois 2 heures, et c'est bon.
Répondre à Tio

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Par fleur60, le lundi 28 avril 2008 à 15:01:57 Fil de Discussions
merci pour ta reponse mais moi le souci c'est qu'il m'impose de faire trois fois 2h avant de passer le permis
j'ai deja fais deux fois 2h de conduite et il m'ont dis que je suis obliger de faire encore une fois 2h sinon il m'annule ma date de permis!
alors que j'ai encore regarder sur le contrat ya rien de marquer de tout ca.
si par exemple je refuse et qu'il m'annule ma date de permis ai-je le droit te porter plainte ou autre?
merci de me repondre
Répondre à fleur60

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Par tio, le lundi 28 avril 2008 à 20:51:42 Fil de Discussions
ba ca s'apparente a de la vente forcée, voir meme de l'escroquerie, mais pour cela il faut squ'il ne t'ai pas fourni le texte legislatif ou règlementaire que je t'ai deja parlé dans le délais de 8 jours.
voilà ce que je te propose, demain je regarde dans mon code de la consommation ainsi que mon code pénal et j'irai demandé un avi a mon auto école.
Répondre à tio

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Par fleur60, le mardi 29 avril 2008 à 11:31:24 Fil de Discussions
bonjour,

j'ai ete a mon auto ecole hier avec un ami et il m'ont dis que je n'etais plus obliger de faires les trois fois 2h
donc c'est bon.
mais je reste mefiante comme meme

merci encore de tes reponses
bonne journee
Répondre à fleur60

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Par yam, le mercredi 7 mai 2008 à 17:46:50 Fil de Discussions
Bonjour à tous,

Je me permet de vous demander votre aide concernant un probleme que je rencontre par rapport à la planification de mes heures de conduite à mon auto-ecole.

Lorsque je me suis inscrite en juillet 2007, j'ai prevenu l'auto-ecole que j'étais déjà salariés et que je voulais connaitre les horaires de conduites pour choisir mon auto école. La réponse a été 8h/derniére heure 19H.

Hors j'ai eu mon code au bout de la 2eme fois le 29 janvier 2008 ( avec bcp de mal pour avoir une 2eme date de passage,3 mois entre le premier passage et le deuxiéme!) et là surprise j'apprend que maintenant les heures de conduite sont de 9H à 18H pour la derniére. Cela changait tous pour moi car mes horaires de boulot sont exactement les mêmes et cela me laisse bcp moins de marche de manoeuvre pour avoir des heures.

Donc j'ai commencé la conduite seulement fin février car leur planning été trop plein. En 2 mois et demie je n'ai eu que 6 heures de conduite car trés souvent ils m'annullent la seule pauvre heure de conduite de la semaine en pretextant qu'une presonne qui va bientôt passé le permis est prioritaire et jamais il ne me propose de solution de rechange.

De plus ma propre monitrice à reconnu avoir trop d'éléves et ne pas réussir à "les finirs". Et pour couronner le tous elle est en vacances en juin et personne ne la remplace pour les heures du samedi, donc pas de cours tous le mois le samedi!

Conclusion, je n'avance pas et j'en ai marre. des amis m'on dit que ca ne servait à rien de faire 1H par là et une autre heure 2 semaine aprés et qu'il fallait que le les oblige à me caser au moins 2 heures dans la semaine pour que mon apprentissage avance et serve à qql chose.

Je me suis donc débrouillé avec mon travail pour avoir plus de souplesse mais rien à faire ils continuent à m'annuler des heures (par exemple aujourd'hui encore) et je n'avance pas.

Y'a t'il des recours? une loi qui oblige l'auto école à assurer sa prestation de service de façon réguliére? Puis je leur demandé de m'offrir 3 heures de récupe pour compenser les pb de teaming abusif qu'ils m'infligent?

De plus si je décide de changer d'Auto ecole pour une autre qui aura des horaires plus intéressantes comment je dois m'y prendre et quels sont les frais?

Je vous remercie par avance des eclaircissement que vous pourriez m'apporter

A bientôt
Répondre à yam

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Par fleur60, le mercredi 7 mai 2008 à 21:25:27 Fil de Discussions
salut,

alors ton histoires est dur,certaines auto ecoles ce permette de pas mal de choses.
alors pour toi je te conseillerai de changer d'auto ecole tu cherche une nouvelles auto ecole et ensuite tu va a ton auto ecole et tu leur dit que tu souhaite faire un "transfert de dossier".
si il te demande pourquoi tu leur explique ton cas a propos de tes heures.
il son censer te faire conduire minimun deux heures par semaines.
qu'il t'annule tes heures car des personnes passe leur permis c'est normal car il son prioritaire.
au pire va sur 60 millions de consommation et regarde si tu peux trouver ton probleme d'heure.
tu a un contrat de 20h je suppose?
et tu a fais combien d'heure?
si tu a des questions precise hesite pas j'essayerais de te repondre.
te laisse pas faire!
bon courage
Répondre à fleur60

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Par auto ecole, le jeudi 12 juin 2008 à 17:21:34 Fil de Discussions
Bonjour,
je suis une auto ecole et tout ce que je vois écrit sur les auto ecoles me fait bondir!!!!
Il faut savoir que l'on a aucune obligation de résultat concernant le permis de conduire. Pour les heures supplémentaires, il est dit dans les contrats qui sont fait, que les élèves sont aptes à passer l'examen au permis de conduire quand les 4 étapes sont validées. Pour les places d'examens aussi bien ETG que pratique, c'est la préfecture qui attribue un certain nombre de places à l'auto école. Pour les heures de conduite, l'auto école n'a aucune obligation de placer un certain nombre d'heure dans la semaine, c'est selon le planning de l'auto ecole et de l'élève. En ce qui concerne les vacances des moniteurs, ils ont eu aussi droit à 5 semaines de congés payés comme tout le monde. Et en effet, les élèves qui passent le permis sont prioritaires, car il faut savoir que les places d'examens ETG et pratique ne sont pas données en avance par l'administration , donc on fait avec les moyens que l'on nous donne. Si l'auto école est correcte, elle fera pareil pour l'élève à qui on a annulé ses heures de conduite.
de plus, si un élève échoue à l'examen pratique, l'auto école n'a aucune obligation légale de représenter l'élève pour une 2ème ou 3ème présentation.
J'espère que ces explications vous serviront à comprendre le fonctionnement d'une auto école, et en général, si l'élève est correcte avec le personnel de l'auto école, tout se passe très bien.
Bon courage à tous.
Répondre à auto ecole

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Par sikatdu59, le samedi 24 mai 2008 à 17:49:18 Fil de Discussions
il faut que tu secoue tes prof tu et tout de même client "on dit toujours le client et roi" et puis eux normalement doive avoir le maximum de réussite dans leur auto école sérieusement je trouve qu'il y a de l'abus parfois un conseil renseigner vous bien sur les auto école de votre ville avant de vous inscrire "prix,code,conduite,et même a ne pas hésité a demander un essai au code) a-pré set a vous de juger et de faire en votre possible car s'est vous qui le passer "le permis" et pas un amie chacun sa façon d'apprendre... "2 heur de conduite minimum par semaine et le mieu"
Répondre à sikatdu59

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Par olive, le vendredi 30 mai 2008 à 13:29:36 Fil de Discussions
JE SUIS INSCRITE A 1 AUTO éCOLE O DEBUT CA ALLAIT MAIS PLUS MAINTENANT G D éNORMES DIFICULTéS kelke fois je comprend mais apres je n y arrive pas .je me sens mal a l aise j oublie tout tro stresser pourkoi je ne sais pas g envie de changer d auto école mais je ne veux pas me presenter aupres du moniteur ke faire ?
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Par sandrine6900é, le vendredi 30 mai 2008 à 14:05:10 Fil de Discussions
si tu es stressé sa vien peu etre des monteur car j'a été dans le mm cas que toi et un fois changer d'auto école j'ai prs confiance. essai de changer de moniteur tout d'abord.