Je pense dans votre cas, c'est d'aller dans le TGI de votre domicile, si c'est l'addresse de votre frere, allez au TGI des son domicile, et présentez vous a l'accueil. demandez un RDV avec le juge aux affaires familiales, , d'une part pour réviser la pension alimentaire, et d'aure part pour faire valoir vos droits consernant votre enfant. Vous avez des droit mais visiblement c'est compliquez de les faire valoir, vu que votre ex constitue un rampar. Je vous rappelle l'article 371-1 du code civil qui dispose que "L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.
Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité."
Dès lors si vous n'avez pas éé déchu de l'autorité parental vous etes soumi à ce texte. Mais comment respecter ces obligation si vous ne pouvez pas voir votre enfant? Voilà la question a posé au juge aux affaires familiales.
A ce juge , vous lui racontrez votre histoire, et ce que vous m'avez dit. je crois que c'est la seule solution.

Bonjour ,voila j ai quittée mon conjoint car ca n aller plus du tout ,il y avait de la violence ,des disputes incessantes on ne s entendé plus j ai du partir avec ma petite fille et laisser mon garcon avec lui le probleme c est que je suis partie en bretagne et lui est rester dans le nord j aimerai beaucoup rester dans cette region mais comment dois je faire au niveau juridique il veut absolument garder la garde de mon fils il ne veut pas rester seul je n sais pas quoi faire je suis perdue

Un parent obtient la garde de l'enfant lorsque c'est l'interet de l'enfant qui le commende. Ainsi , votre conjoint ne peut pas avoir la garde si cela ne correspond pas avec l'interet de l'enfant. Si j'ai bien compris votre situation vous n'etes pas marié, donc, a mon avis, le mieu est de saisir le JAF. Je sais bien que ce conseil peut paraitre simpliste de ma part, mais ce juge vous recevra et vous permettra de vous exprimé sur les faits que vous m'avez fait part. Aussi , ce dernier pourra faire dilligenter une enqueste social, afin de déterminer davantage sa conviction.
Pour ce qui est des violence , il vous est toujours possible de porter plainte aupres de n'importe quel commisariat de police en France. Si vous faites cette démarche, et que le RDV avec le JAf n'a pas encore eu lieu, il sera nécéssaire de lui indiquer. petite précision si vous ne le saviez pas, pour trouver le JAF, vous devez vous présenter au greffe TGI de votre domicile afin d'obtenir un RDV. J'espere vous avoir répondu, si vous avez d'ures question n'hésitez pas.


Consernant Mme Rajaa, votre message n'indique ni un probleme juridique, ni une solution au probleme exposé, de sorte a ce qu'il s'agisse d'un message publicitaire, je vous conseil donc de cesser cela tout de suite car vous vous exposez a des poursuite.

En etant etrangere mariee avec une personne etragere et mariee en france,les enfants sont nes en france,le pere reste au pays,la mere es en france,comment ca se passe pour la garde des enfants qui sont rester en chine et si la mere a le droit de decider qui garde les enfants du fait que le pere ne sans n' occupe jamais,y a t il des loi qui protege les droits de la mere?

Bonjour
en etant etrangere mariee avec une personne etragere et mariee en france,les enfants sont nes en france,le pere reste au pays,la mere es en france,comment ca se passe pour la garde des enfants qui sont rester en chine et si la mere a le droit de decider qui garde les enfants du fait que le pere ne sans n' occupe jamais,y a t il des loi qui protege les droits de la mere?
merci bcp

Les parent qui peuvent avoir la garde de l'enfant sont ceux qui ont l'autorité parentale. Si j'ai bien compris, il s'agit d'un couple etrenger qui s'est marié en France. Et les enfants sont née en France.
J'avoue il s'agit d'un probleme plus complexe qui entre dans du droit internaionnal. Le droit applicable au enfant n'est pas le meme que celui applicable au parent. Si vous le voulez bien , je vous en donnerai réponse d'ici une semaine afin de savoir quelle loi s'applique.
Néanmoins , je pense qu'une demande peut etre portée devant le juge français, puisqu'il s'agit de préserver l'intérêt de l'enfant. Les droit de la mère n'existeront que parce que l'enfant est le lien avec le droit français.
Merci de votre patience.

Bonjour mon conjoint et futur mari voudrais prendre son fils en garde alternée mais son ex femme s'y oppose question financière et non pour le bien de l enfant.Que doit -on faire et je voudrais aussi savoir s'il a le droit de demander a avoir quelques heures son fils le jour de sa communion car ce n'est pas notre week-end et nous faisons nous meme ce jour là la communion de ma fille.

Avant de vous posez des question sur les droit des parents, il faut d'abord se demander s'ils sont titulaire de l'autorité parentale. Normalement oui. Aussi, normalement sauf "motif grave" il a un droit de visite et d'hébergement. Par application combiné des articles 373-2 et 373-2-1 du code civil, sachant que "chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent", le père peut donc bébficier de son droit de visite et d'hébergement, pour atteindre cette objectif. Car il s'agit bien là d'une obligation. Et malgré que ca ne soit pas le weekend de garde attribué au père, considérant qu'il s'agit d'un évènement festif, rare et surtout unique, il en va de l'intérêt de l'enfant de partager ce moment avec ses deux parents? Il faut donc trouver un accord avec la mère, ca serait vraiment dommage de passer par le juge.
Pour ce qui est de la garde alterné, et de la justification des frais supplémentaire, eu égard à l'article 373-2 alinéa 3 du code civil, par interprétation a fortiori, qui dispose que "le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant". Cette justification doit donc etre rejetée car si l'inérêt de l'enfant le commande, la garde alterné peut etre prononcé et ainsi, si des frais devai en ressortir le juge en tiendra compte. Enfin petite précision sur cette modalité de garde de l'enfant, sachez que la garde alternée ne coupe pas forcément la garde en 2 parts égal. Il a été jugé, que la garde alterné peut etre exercé en semaine par la mère et le weekend, pour le pere.
J'espère vous avoir éclairé.

Si la garde n'a pas encore été attribué judiciairement, votre demande aura plus de chance d'aboutir. Il vous faut allé devant le JAF qui est au TGI de votre domicile. Vous demandez un RDV aupres du greffe. Dès lors , surment que aupres d'un premier entretien, il vous demandera les raisons de sa saisine et ce que vous désirez. IL dilligentera peut etre une enquete. Il formera sa convicton en se fondant sur les éléments prévu par l'article 373-2-11 du code civil.
Saissez le JAF, car si c'est confilctuel avec la mere de l'enfant mieu vaut laisser la justice faire son travail, et ne pas compromettre ses chances.
Bon courage.

Bonjour,je suis un peut perdu mon fils de 9 et demis ne veux plus aller chez sont pere il ne ce preoccupe pas de lui un jugement a ete fait en 2003 il ne prend pas notre fils les vacance et n a jamais fait la demande il arrive en retard s est week end de garde n y un mot je t aime n y une marque d affection dans ca chambre toujour il est malheureux mon fils sont pere et egois et avard il vie en couple et pense qu a ca personne il n intervient dans rien ne demande jamais de nouvelle du petit meme les deux mois de vacance un jour je lui ai dit au pere pourquoi tu ne reffuse pas la garde il a repondu si s est pour que tu me demande plus de pension puis avoir la garde total et comment faire que dire au juge et si il est en retatd puis je le garde merci

Bonjour,je suis mariée depuis 8 ans avec mon mari. Il a 2 enfants d'un précédent mariage (1garcon et 1 fille). Donc voilà....il y a 4 ans son ex-femme a mis le garcon a la porte et il est venu vivre chez nous. depuis il n'est jamais retourné vivre chez elle. Maintenant, elle menace de jeter la fille à la porte car elle fait bleu à l'école. Si cela se produit je souhaiterai porter plainte mais je ne sais pour quel motif exact ? Je trouve inadmissble de faire celà. De plus ai-je le droit de stopper le paiement de la pension alimentaire si je me retrouve avec sa fille à la maison ? Je n'arriverai pas à payer une pension avec en tout 3 enfants à la maison et 1 salaire!
Je ne sais quelle solution trouver.
Par contre je peux prouver avec des témoignages qu'elle laisse seul sa fille en semaine pour aller dans des bars (ainsi que des week end entier). Dois-je en parler au juge ?
Merci beaucoup pour votre réponse.

Bonjour voila je n ai jamais ete pacse ni rien mais a un enfant avec ma copine avec qui ca ne vas plus cette derniere a meme abandonne l enfant a ma charge pou aller vivre chez son pere je travail elle non de plus elle a monte un fax dossier a la caf pour toucher des allocations de parents isoles hors j ai rencontre l inspecteur de la caf a qui jai fourni toute les preuves comme quoi ns avons tjrs vecus ensemble et que jai tjrs assumes lles besoins de ma famille que dois je faire sachant que le bail est a son nom mais que c'est moi qui occupe l'appartement avec l'enfant et possede une nounou et une place attrbuee d'urgence a la creche car j'ai saisi l'assistance social merci ur gent la situation se degrade de plus en plus entre elle etb moi