Un bail est un contrat de location, apres le bail suppose que la location est onéreuse. mais qu'est ce que vous voulez loué, car en fonction du bience n'est pas la meme règlementation.

Bsr
j'en ai besoin d'un miodéle de contrat de location de machines d'emballage, c'est à dire les clauses qui contiendra ce contrat. merci

Je voudrai ,recevoir un modele de contrat de location de voitures merci d'avance

Je suis int par une maison, que je pourrai acheter des que j'aurai vendu la mienne ( pas int par credit relais...)
le proprietaire ne peut pas me louer ce bien en attendant la vente car il perdrais son statut de résidence principale, et du coup paierai les + values a la vente.
Nous avons pensé au pret a titre gratuit de la maison meublée ou non, car la confiance est là, en se sécurisant chacun par un "contrat" ad'hoc"
évaluation du mobilier, assurance spéciale,
qui peut nous aider avec un modèle, des conseils, et des expériences.
merci pour votre expérience

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un modèle de bail location-vente pour un bien commercial comportant un local + terrain

Merci de votre réponse
Philippe

Modelle pour etablire une location d'un terain