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Bonjour,
Actuellement je vis seule avec ma fille et son père vit encore chez ses parents c'est moi qui ai la garde j'ai un loyer elle a sa chambre et elle ne manque de rien du tout et les visites sont à la miable ils vient souvent la voir mais en echange les nuits elle les passent chez moi ils nous arrivent de ne pas etre d'accord sur les visites et ils parlent de demander dans ce cas la garde partager, en gros se faire la guerre qu'on a toujours voulu éviter pour notre fille,ma fille a 20mois je ne travail pas je peux m'en occuper tout les jours ors lui travaiille en semaine en sachant qu'il vit chez ses parent et qu'il n'a meme pas de chambre pour accueuillir la petite si ce n'es dans la sienne et qu'elle a rien d'autre qu'un lit parc pour la faire dormir,une baignoire,une chaise haute et quelques jouets.Actuellement quelle risquent ai je si on dois en arriver à ce conlits de garde ainsi que si il emmenage tout correctement pour l'accueillir qu'en sera t'il ensuite.Je ne vois pas pourquoi en semaine ma fille serait garder par sa mamie parce qu'il en aurait la garde alors qu'elle doit avant tout etre avec sa mère puis son père si il est présent.
Merci de me repondre
Actuellement je vis seule avec ma fille et son père vit encore chez ses parents c'est moi qui ai la garde j'ai un loyer elle a sa chambre et elle ne manque de rien du tout et les visites sont à la miable ils vient souvent la voir mais en echange les nuits elle les passent chez moi ils nous arrivent de ne pas etre d'accord sur les visites et ils parlent de demander dans ce cas la garde partager, en gros se faire la guerre qu'on a toujours voulu éviter pour notre fille,ma fille a 20mois je ne travail pas je peux m'en occuper tout les jours ors lui travaiille en semaine en sachant qu'il vit chez ses parent et qu'il n'a meme pas de chambre pour accueuillir la petite si ce n'es dans la sienne et qu'elle a rien d'autre qu'un lit parc pour la faire dormir,une baignoire,une chaise haute et quelques jouets.Actuellement quelle risquent ai je si on dois en arriver à ce conlits de garde ainsi que si il emmenage tout correctement pour l'accueillir qu'en sera t'il ensuite.Je ne vois pas pourquoi en semaine ma fille serait garder par sa mamie parce qu'il en aurait la garde alors qu'elle doit avant tout etre avec sa mère puis son père si il est présent.
Merci de me repondre
Plutôt que de penser d'abord au pire, renseignez vous auprès d'un avocat. Trouvez un terrain d'entente raisonnable pour la petite sachant qu'un changement de mode de vie lui sera perturbant.
Il existe des consultation d'aide juridique gratuite. Si vous avez souscrit une "responsabilité civile individuelle ou collective" vous bénéficiez peut être de cette aide juridique via votre assureur. A l'amiable, vous pouvez très bien avoir la garde partagée de la petite une semaine sur deux ou vous arranger pour qu'il l'ai un week end sur deux et le mercredi par exemple, etc... . Trouvez une solution amiable pour votre fille. Si le père de la petite l'a reconnue légalement, il a autant de droit que vous sur votre fille. Vous ne pouvez pas légalement l'empêcher de la voir. Si vous ne parvenez pas à vous mettre d'accord, vous devrez faire appel à un avocat (frais à votre charge et à celle du papa) et vous n'aurez pas grand recours si le juge décide que le père aura la garde totale de la petite (au pire...). Alors, soyez raisonnables tous les deux. Evitez ça à votre fille. |
tout a fait d'accord avec vous je parler justement du pire,mais je sais que lui comme moi voulons le meilleurs pour notre fille et nous continuerons à faire les chose à la miable du mieux que l'on pourras comme on l'a toujours fait jusqu'à présent,sauf que je voulais connaitre mes droits si il devait vouloir en demander la garde partagé si il le pouvait mais sinon je sais et comprend tout à fait qu'il ai autant de droit que moi c'est juste certaines chose que je ne trouverai pas logique qu'il l'ai la semane pour ne meme pas etre présent c'est la seul chose que je revendique pour les week end chacun je ne le remet pas en questions.De toute manière ce n'es pa d'actualité et j'espère que ça ne le sera jamais c'est juste pour connaitre mes droit si il doit vouloir en arriver là un jour.Merci beaucoup de mavoir repondu. |
COMMENT FAIT ON POUR METTRE LE STATUT EN RESOLU?????svpp merci de repondre |
Réponse a Chenoa, pour un reglement a l'amiable, j'y ai deja bcp répondu sur d'autre discution sur la garde d'enfant parent séparer. Il s'agit d'appliquer l'article 372 du code civil.
Réponse a Pierre, il n'y a pas de jurisprudence dessus, car le juge statut en fonction de l'interet de l'enfant, or cet intérêt est différent selon les cas. Enfin Stones, le mieu est de saisir je JAF français pour qu'il statue de nouveau sur la garde. En effet, il faut que votre fille puisse quitter le territoire. Il est nécéssaire d'avoir une décision judiciare. |
voila je viens de me separe de ma comcubine , nous avons un petit garcon de 2 ans bientot, nous ne sommes pas marier que faut il que je fasse, je voudrais voir mon fils aussi souvent que je peux, nous etions sentimentalement incompatible mais famillialement stable,
c'est tout chaud pour le moment, il faut que je vends ma maison dans la region parisienne, pour que je puisse achete un appart. pres de mon fils, des lors comment officialiser une garde partagée...
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message pour jeanjean,
Tout d'abord surtout ne passez pas par une agence pour vendre votre maison. Essayez de la vendre avec un panneau sur votre maison tout seul. Après si cela ne donne rien au bout d'un mois passer une annonce dans le figaro avec marqu" de préférence de particulier a particuker et en faisan une visite sur place tel jour (un samedi de préférence) telle heure. Après au bout d'un mois. Mettez la seulemnt dans une agence en mandat simple en mettant un prix bien supérieur a celui que vous désirez. Car sachez que si vous signé un mandat (n'importe lequel) et que l'agence vous trouve un acquéreur au prix du mandat vous etes OBLIGE de la vendre a l'agence ou de lui payer sa commission. Et si vous le mettez en mandat simple et que vous trouvé un acheteur, par vous meme, la les ennuies commence surtout si l'agence aprend que vous avez trouvé a la vendre tout seul (menace, problème si vous acheteurs ont déja visité votre maison avec l'agence, ou signé un mandat de recherche avec cette meme agence....... etc..... Donc surtout ne signé aucun avec une agence tout de suite, plein de gens cherche a acheter sans passé par agence (commission en plus pour eux entre 5 % et 7 %); vOIR PARTICULIER a particulier journal et nouveau site sur internet) Après c"est simple quand vous etes d'accord avec les acheteurs vous passé par un notaire pour la promesse de vente. La encore ne signé rien avec vos acheteurs car meme un bout papier disant que vous etes d'accord sur la chose et le prix en celle la vente, et si entre temps une autre personne vous en propose plus... raté vous vous étes déja engagé par (lettre, fax, mail....) avec les autres. Revenons a nos moutons mais ce qui précède est très, très important. pOUR CE qui est de la garde partagé, il faut que le père et la mère soit d'accord. Sachez que meme non marié (si vous avez reconnu votre fils) vous pouvez passé devant un juge pour qu'il officialise les droits de visite, la garde partagé et la pension alimentaire. c'est mieux car tout ce qui est amiable est bien tant que l'ont es d'accord. Après quand ont est plus d'accord, les ennuies commence et il faut courrir après un juge pour qu'il arbittre tout ca. courage; romane'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'704'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'samedi 16 février 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'
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En ce qui concerne la maison que vous avez acquise avant le mariage, c'est un bien propre qui vous appartient, vous trouverez la texte sur le site légifrance.gouv.fr.
C'est le propre de la communauté de biens réduites aux acquets, savoir que tous les bien acquis avant le mariage restent un bien propre, par contre tous les biens acquis pendant le mariage sont à partager par moitié entre les parties. En ce qui concernerait votre décès, regardez sur ce même site dans : "mariage : les régimes matrimoniaux" Il y a une loi qui estsortie en janvier 2004, si je ne m'abuse que précise qu'en cas de décès d'une ou l'autre des parties, la partie survivante obtient l'usufruit des biens, à savoir que si vous décédez, votre époux gardera la maison, il l'a louera, et il bénéficera des fruits de la maison, savoir des loyers perçues. Par contre, il ne pourra pas la vendre, et si vous avez eu des enfants ensemble, les enfants seront nu-propriétaires de la maison, et ils devront attendre le décès du papa pour pouvoir vendre la maison. Vous avez compris. Cordialement, Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'504'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'
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Ce n'est pas AVANT mais DEPUIS 2004. Et sous le régime de la séparation de biens, le conjoint survivant n'a RIEN, à moins que les époux n'ai rédigé devant Notaire une donation au dernier vivant.
Je sais de quoi je parles, je suis moi même mariée sous le régime de la séparation de bien et avons avec mon époux fait une donation entre nous, sinon à son ou mon décès nous arions eu que dalle (il a une fille d'un 1er mariage et ensembre nous avons eu une fille). Cordialement, Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'504'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'
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Et bien c'est bien pour votre beau père, moi avec cette donation je toucherait beaucoupe plus de 2/16ème.
Cordialement, Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'504'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'
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Il n'a droit à rien s'il n'a pas fait de donation entre époux. Pourquoi croyez vous que nous l'avait faites avec mon mari ?
Même si vous avez une part très très très minime de l'usufruit sans avoir fait de donation entre époux et étant tout de même marié sous le régime de la séparation de bien, en ayant effectué une donation la part en usufruit est plus élevée et vous avez même le choix d'avoir 1/4 en plein propriété. Dans mon cas j'ai droit à 1/4 en pleine propriété et le reste,soit 3/4 en usufruit. Cordialement, Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'504'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'
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séparation de biens ? fAUX dans la rubrique donnation sucession sur le forum droit et finance.'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'704'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'samedi 16 février 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' |
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