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16 réponses
je suis nouvelle sur le site et j'aimerai poser une question :
mon mari est en liquidation judiciaire ; le liquidateur doit effectuer la vente pour rembourser les creances professionnelles
mais il nous annonce devoir demander à tous nos creanciers (même non professionnel , exemple: credit pour la maison)s'ils reclament leurs creances.Dans l'affirmative nous devrons vendre notre maison pour payer la creance .
nous avons demander la liquidation judiciaire pour sortir d'une orniere professionnelle (baisse d'activité suite à un arret maladie d'un an = reprise difficile, paiement des echeances professionnelles difficiles; la banque nous a laché et a demandé le reglement de la totalité des creances).....
mais nous ne pensions pas risquer de perdre notre maison !!! nous n'avons aucun incident de paiement aupres de cette banque. !!!!
que risquons nous reellement ????
que pouvons nous faire ????
merci de vos reponses.
mon mari est en liquidation judiciaire ; le liquidateur doit effectuer la vente pour rembourser les creances professionnelles
mais il nous annonce devoir demander à tous nos creanciers (même non professionnel , exemple: credit pour la maison)s'ils reclament leurs creances.Dans l'affirmative nous devrons vendre notre maison pour payer la creance .
nous avons demander la liquidation judiciaire pour sortir d'une orniere professionnelle (baisse d'activité suite à un arret maladie d'un an = reprise difficile, paiement des echeances professionnelles difficiles; la banque nous a laché et a demandé le reglement de la totalité des creances).....
mais nous ne pensions pas risquer de perdre notre maison !!! nous n'avons aucun incident de paiement aupres de cette banque. !!!!
que risquons nous reellement ????
que pouvons nous faire ????
merci de vos reponses.
bonjour Sousya
Dans le cas d'une liquidation judiciaire, le gérant ne craint absolument rien du moment qu'il n'y a pas eu de fraude.
Si vous avez géré votre entreprise en bon père de famille mais que malgré tout il n'y a rien à faire pour voir le bout du tunnel, le tribunal vous délivrera de toute vos dettes professionnelles. Surtout, ne payez rien avec vos biens personnels, vous ne le récupereriez pas.
Rendez vous au greffe du tribunal pour retirer un dossier de cessation de paiement. Faites la liste de tous vos créanciers et des sommes dues. Il faut aussi un Kbis datant de moins de trois mois. Le dernier bilan. Ils vont vous demander de verser quelque chose pour les frais de justice, vous dites que vous n'avez rien.
Ne vous inquiétez pas, ils ne vous mangerons pas. Je viens tout juste de passer par là et je suis encore entière.
Toutes vos dettes s' éteindront, vos salariés seront payés par l'Unedic, une caisse spéciale. Vous n'avez pas à vous occuper de leur licenciement, c'est le liquidateur qui s'en charge. Tout passera par lui, il faudra juste lui fournir tous les documents qu'il vous demandera. Vous ressentirez un immense soulagement après ça, croyez moi.
Bien à vous
Dans le cas d'une liquidation judiciaire, le gérant ne craint absolument rien du moment qu'il n'y a pas eu de fraude.
Si vous avez géré votre entreprise en bon père de famille mais que malgré tout il n'y a rien à faire pour voir le bout du tunnel, le tribunal vous délivrera de toute vos dettes professionnelles. Surtout, ne payez rien avec vos biens personnels, vous ne le récupereriez pas.
Rendez vous au greffe du tribunal pour retirer un dossier de cessation de paiement. Faites la liste de tous vos créanciers et des sommes dues. Il faut aussi un Kbis datant de moins de trois mois. Le dernier bilan. Ils vont vous demander de verser quelque chose pour les frais de justice, vous dites que vous n'avez rien.
Ne vous inquiétez pas, ils ne vous mangerons pas. Je viens tout juste de passer par là et je suis encore entière.
Toutes vos dettes s' éteindront, vos salariés seront payés par l'Unedic, une caisse spéciale. Vous n'avez pas à vous occuper de leur licenciement, c'est le liquidateur qui s'en charge. Tout passera par lui, il faudra juste lui fournir tous les documents qu'il vous demandera. Vous ressentirez un immense soulagement après ça, croyez moi.
Bien à vous
je suis gerante d'une sarl , je vais licencier deux salaries pour motif economique il parait qu il ya une amande a payer est -ce vrai ?
merci d'avance
merci d'avance
Bonjour. Je suis nouvelle sur le site et j'aimerai poser une question. Je suis en nom propre depuis 5 mois et deja je ne peux pas faire face aux depenses. J'ai un credit de 35000 E ; Si je depose le bilan que ce passera avec mon credi? J'ai la garantie SOFARIS qui normallement paie 70 % mais apres faut il que je rembourse a SOFARIS. Merci
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A OL99
En tant que dirigeant d'une entreprise en nom propre c'est à dire d'une société à responsabilités illimitées votre patrimoine personnel est confondu avec votre patrimoine professionnel. Ils ne font qu'un. L'exception pourrait se porter sur votre résidence principale encore faut-il avoir fait une déclaration d'insaisissabilité auprès de votre notaire.
La liquidation judiciaire est une des conséquences de la cessation des paiements (couramment appelée dépôt de bilan). C'est une sanction lourde pour une société à risques illimités. C'est le juge du tribunal de commerce dont dépend votre société qui la proclame. Cependant si vous n'avez pas de problèmes de trésorerie et que l'actif disponible (fonds propres) de votre société peut couvrir le passif exigé il n'y a aucune raison que la liquidation judiciaire soit prononcée ni même le redressement. La liquidation judiciaire a un coût important à plus forte raison pour une société à risques illimités puisque vous devrez non seulement payer un impôt sur la cession de vos actifs mais également rémunérer le liquidateur judiciaire.
Si vous souhaitez cesser votre activité vous devez au préalable rembourser tous vos créanciers. Vous êtes indéfiniment responsable sur vos biens propres du paiement de ceux-ci. Les salaires et l'urssaf seront à payer en tout premier lieu, puis les banques, etc, jusqu'aux fournisseurs et clients. Vous devrez donc également payer le crédit que vous avez souscrit. La seule solution si vous ne souhaitez plus vous engager personnellement serait de céder l'entreprise (de la vendre) encore une fois si vous ne tombez pas sous le coup d'une procédure du tribunal de commerce (procédure collective, procédure de sauvegarde...).
En tant que dirigeant d'une entreprise en nom propre c'est à dire d'une société à responsabilités illimitées votre patrimoine personnel est confondu avec votre patrimoine professionnel. Ils ne font qu'un. L'exception pourrait se porter sur votre résidence principale encore faut-il avoir fait une déclaration d'insaisissabilité auprès de votre notaire.
La liquidation judiciaire est une des conséquences de la cessation des paiements (couramment appelée dépôt de bilan). C'est une sanction lourde pour une société à risques illimités. C'est le juge du tribunal de commerce dont dépend votre société qui la proclame. Cependant si vous n'avez pas de problèmes de trésorerie et que l'actif disponible (fonds propres) de votre société peut couvrir le passif exigé il n'y a aucune raison que la liquidation judiciaire soit prononcée ni même le redressement. La liquidation judiciaire a un coût important à plus forte raison pour une société à risques illimités puisque vous devrez non seulement payer un impôt sur la cession de vos actifs mais également rémunérer le liquidateur judiciaire.
Si vous souhaitez cesser votre activité vous devez au préalable rembourser tous vos créanciers. Vous êtes indéfiniment responsable sur vos biens propres du paiement de ceux-ci. Les salaires et l'urssaf seront à payer en tout premier lieu, puis les banques, etc, jusqu'aux fournisseurs et clients. Vous devrez donc également payer le crédit que vous avez souscrit. La seule solution si vous ne souhaitez plus vous engager personnellement serait de céder l'entreprise (de la vendre) encore une fois si vous ne tombez pas sous le coup d'une procédure du tribunal de commerce (procédure collective, procédure de sauvegarde...).
bonjour
j'ai actuellement un commerce en nom propre et je souhaite tout stopper
par contre je ne sais sous quelle forme :
cessation d'activité ou depôt de bilan ,en ais-je la possibilité ou liquidation judiciaire ?
quelle sera la solution la moins couteuse
on m'a dit que normalement il faut payer l'etat , ls caisses par contre on n'est pas dans l'obligatin de payer ses fournisseurs ? info ou intox ?
D'autre part j'ai fait un credit pour la clim dois je continuer à payer malgré l'arrêt e mon activité.
bien cordialement
j'ai actuellement un commerce en nom propre et je souhaite tout stopper
par contre je ne sais sous quelle forme :
cessation d'activité ou depôt de bilan ,en ais-je la possibilité ou liquidation judiciaire ?
quelle sera la solution la moins couteuse
on m'a dit que normalement il faut payer l'etat , ls caisses par contre on n'est pas dans l'obligatin de payer ses fournisseurs ? info ou intox ?
D'autre part j'ai fait un credit pour la clim dois je continuer à payer malgré l'arrêt e mon activité.
bien cordialement
bonjour je serais peut etre interessé pour reprendre votre entreprise.
veuillez me contacter sur mon mail jecardet@yahoo.fr
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Associés à 2 en sarl, nous avions un salarié qui en avait marre de travailler et en janvier 2007 a démissionner sans faire préavis ni venu chercher solde pour tout compte et certificat de travail après arrêt 3 semaines maladie. 1 an et demi après nous met au prud'homme pour licenciement abusif et harcèlement (stupéfaction !), certainement qu'il n'a plus de travail et pas d'assedic. Question : vu que notre sarl n'est pas en ce moment des plus glorieuse et que l'ex-salarié nous pose de sérieux problèmes (il demande indemnités préavis, compensatrice, forfaitaire et dommages et intérêts + frais justice = 25000 euros env.), ne serait-il pas mieux que nous liquidions notre sarl maintenant afin d'être sûrs que nous ne paierons pas pour un ex-salarié un peu trop gourmand. En fait, en arrêtant une sarl, que paierons-nous après d'obligatoire, notre comptable n'est pas très évasif à ce sujet. Merci
s'il vous as dejà mis au prud'homme le litige est dejà en cours.
Je vous vois mal demander au president du tribunal de commerce de bien vouloir vous laisser fermer votre activité, qui pourrait peut etre s'en sortir avec un etalement des dettes sur dix ans dans le cadre d'un plan de continuation, parceque vous avez un proces en cours et que sivotre ex employé gagnait vous ne pourriez pas payer :X de plus la liquidation c'est long et c'est cher. C'est meme tres cher si le tribunal statut sur un plan de redressement suivi d'un plan de continuation (pres de 20000 euros par an de frais d'administrateur judiciaire)
toutes les dettes fiscales et sociales sont prioritaires sur les autres creances./ Les salariés rentrent dans les dettes sociales = > si les prudhommes lui donnent raison il sera number one de la liste des gens à rembourser, avec l'urssaf et le fisc.
Je vous vois mal demander au president du tribunal de commerce de bien vouloir vous laisser fermer votre activité, qui pourrait peut etre s'en sortir avec un etalement des dettes sur dix ans dans le cadre d'un plan de continuation, parceque vous avez un proces en cours et que sivotre ex employé gagnait vous ne pourriez pas payer :X de plus la liquidation c'est long et c'est cher. C'est meme tres cher si le tribunal statut sur un plan de redressement suivi d'un plan de continuation (pres de 20000 euros par an de frais d'administrateur judiciaire)
toutes les dettes fiscales et sociales sont prioritaires sur les autres creances./ Les salariés rentrent dans les dettes sociales = > si les prudhommes lui donnent raison il sera number one de la liste des gens à rembourser, avec l'urssaf et le fisc.
je viens de déposer le bilan de ma société.
L'audience n'ait pas encore lieu et je suis sensé de géré tjs la société qui fonctionne avec 4 employés.
j'ai des chèques et liquidité pour mettre en banque. Dois-je le faire? Je crains que cela sera en quelque sorte privilégier la banque sur les autres créanciers.
Merci pour votre réponse
L'audience n'ait pas encore lieu et je suis sensé de géré tjs la société qui fonctionne avec 4 employés.
j'ai des chèques et liquidité pour mettre en banque. Dois-je le faire? Je crains que cela sera en quelque sorte privilégier la banque sur les autres créanciers.
Merci pour votre réponse
Je suis en nom propre, mon comptable m a conseille de me mettre en cessation de paiement contre les impots pour ma tva. Vu que ma tva etait trop elevé, suis je garant des dettes etant en nom propre ?
en nom propres c'est vous et vous et re vous ^^
Pas de distinction biens propres / privés. Vous etes redevable sur tous vos biens sauf si vous aviez declaré votre residence principale insaisissable au notaire avant.
Allez au greffe, les procedures de sauvegarde ça existe, ça "gelera" la dette (les interets s'arreteront) et ça vous donnera le temps de retrouver un boulot salarié pour payer le restant de vos anciennes dettes.
Et allez negocié un étalement de la dette à l'etat. Plus vous parlerez à l'etat, à vos debiteurs et à votre banquier et mieux ça se passera. Si ils savent o vous allez ils pourront vous faire confiance et se montrer plus concilliants.
Pas de distinction biens propres / privés. Vous etes redevable sur tous vos biens sauf si vous aviez declaré votre residence principale insaisissable au notaire avant.
Allez au greffe, les procedures de sauvegarde ça existe, ça "gelera" la dette (les interets s'arreteront) et ça vous donnera le temps de retrouver un boulot salarié pour payer le restant de vos anciennes dettes.
Et allez negocié un étalement de la dette à l'etat. Plus vous parlerez à l'etat, à vos debiteurs et à votre banquier et mieux ça se passera. Si ils savent o vous allez ils pourront vous faire confiance et se montrer plus concilliants.
a thyvet
Premier bon conseil, l'association debouche trop souvent sur des situations de conflits. au depart, tout va bien et une fois la periode de vache maigre passée, les conflits surgissent, parfois ils mettent la societe en peril ou un des associés en situation delicate.
La solution, le plus gros apporteur monte seul sa societe ( eurl ou sarl avec des menbres de la familles surs, appeles pretes nom), l'autre sera seullement salarié avec un contrat étudié aux petits oignons ( interessement important aux resultats, statut cadre, indemnites de rupture de contrat specifiques); ce contrat doit etre redigé par un juriste confirmé ( cout 700 à 1000)
Pour repondre a votre question, la sarl apparait etre la formule la moins contraignante, vous etes engagés à concurrence
de votre apport en capital. Mais ne perdez pas de vue que les banquiers ne se contenteront pas de cela pour garantir les prets eventuels, ils essayent d'imposer votre caution personnelle et un nantissement sur le fonds de commerce de l'entreprise. Il faut vous opposez à donner votre caution personnelle, la banque proposera alors une caution par un organisme habilité, moyennant un cout de 1 à 2% du credit sollicité.
En tout etat de cause , consultez un avocat specialisé en droit des affaires.
bonsoir et bonnes affaires a vous
Premier bon conseil, l'association debouche trop souvent sur des situations de conflits. au depart, tout va bien et une fois la periode de vache maigre passée, les conflits surgissent, parfois ils mettent la societe en peril ou un des associés en situation delicate.
La solution, le plus gros apporteur monte seul sa societe ( eurl ou sarl avec des menbres de la familles surs, appeles pretes nom), l'autre sera seullement salarié avec un contrat étudié aux petits oignons ( interessement important aux resultats, statut cadre, indemnites de rupture de contrat specifiques); ce contrat doit etre redigé par un juriste confirmé ( cout 700 à 1000)
Pour repondre a votre question, la sarl apparait etre la formule la moins contraignante, vous etes engagés à concurrence
de votre apport en capital. Mais ne perdez pas de vue que les banquiers ne se contenteront pas de cela pour garantir les prets eventuels, ils essayent d'imposer votre caution personnelle et un nantissement sur le fonds de commerce de l'entreprise. Il faut vous opposez à donner votre caution personnelle, la banque proposera alors une caution par un organisme habilité, moyennant un cout de 1 à 2% du credit sollicité.
En tout etat de cause , consultez un avocat specialisé en droit des affaires.
bonsoir et bonnes affaires a vous
j'ai enfin pris ma décision de cesser mon activité pourtant j'ai encore é questions à poser :
-suis je tenu d'honorer les réduction de cartes de fidélité bien que je fasse une liquidation sur mes produits ?
- dois je rembourser les chèques cadeaux si les clients refusent de se fournir dans le stock restant ?
puis être condamné pour ne rien avoir fait pour ces clients ?
merci encore pour vos réponses qui nous sont précieuses en ces temps bien difficile.
cordialement
-suis je tenu d'honorer les réduction de cartes de fidélité bien que je fasse une liquidation sur mes produits ?
- dois je rembourser les chèques cadeaux si les clients refusent de se fournir dans le stock restant ?
puis être condamné pour ne rien avoir fait pour ces clients ?
merci encore pour vos réponses qui nous sont précieuses en ces temps bien difficile.
cordialement
si tu as des créances à long terme, tu peux les ceder à ton créancier, qui est ici, le fisc.
tu peux aussi ceder ta sarl à un locataire gérant, si c'est encore possible, afin de pouvoir la relever
tu peux aussi ceder ta sarl à un locataire gérant, si c'est encore possible, afin de pouvoir la relever
Bonjour,
Ma petite question qui j'espère servira aussi à d'autre.
pour une SARL, donc plus rien ne sors, un 0 ce montre.
Si déclaré en Cessation de paiement par le tribunal de commerce en attendant jugement,
Y'a t-il un ou des organismes hyper-privilégiés qui peuvent passer outre.???
Ma petite question qui j'espère servira aussi à d'autre.
pour une SARL, donc plus rien ne sors, un 0 ce montre.
Si déclaré en Cessation de paiement par le tribunal de commerce en attendant jugement,
Y'a t-il un ou des organismes hyper-privilégiés qui peuvent passer outre.???
mi65
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12 févr. 2008 à 14:40
12 févr. 2008 à 14:40
SALUT
mets toi en redressement judiciaire!
mets toi en redressement judiciaire!
Bonjour,
Je suis commerçant (cave à vins) commerce que j'ai racheté il y a 14 mois et nous avons fait + 15 % de CA.
Cependant, suite à un important litige fournisseur ma trésorerie a pris un sacré "plomb".
J'ai atteint mon plafond de découvert (1500 eur)... L'argent rentre mais pas assez vite et j'ai des règlements fournisseurs, des prélèvements...
Mon banquier étudie le dossier et à l'air prêt à m'aider...
Que va-t-il se passer ?
Vous remerciant,
Cordialement.
Je suis commerçant (cave à vins) commerce que j'ai racheté il y a 14 mois et nous avons fait + 15 % de CA.
Cependant, suite à un important litige fournisseur ma trésorerie a pris un sacré "plomb".
J'ai atteint mon plafond de découvert (1500 eur)... L'argent rentre mais pas assez vite et j'ai des règlements fournisseurs, des prélèvements...
Mon banquier étudie le dossier et à l'air prêt à m'aider...
Que va-t-il se passer ?
Vous remerciant,
Cordialement.
Cher collegue
je ne parle que de mon cas mais je ne sais si cela te sera utile !
j'ai connu une grosse progression puis ce tassement que chacun peut connaître en ce moment !
en voyant les échéances arrivée je ne dormais plus !
Mon banquier m'a alors convoqué j'ai refais un petit emprunt histoire de passer le cap ! mais SURTOUT mon banquier ma fait une autorisation de découvert très importante alors que je n'en n'avais pas initialement !
Je ne sais comme ce nomme ce produit mais ils te prennent un pourcentage en assurance et t'autorise en ce qui me concerne un lissage sur 1 an montant 10000 € de découvert ! je sais ça coûte cher ! mais ça permet de passer le cap sans déposer le bilan !
Autrement j'ai pris mon courage et j'ai appelé mes differents fournisseurs demande à payer petit à petit !
ils sont bien au courant de la situation ; morosité ambiante !
Sinon il ya la liquidation de stock soumise à certaines conditions.
a toi de voir ...
je ne parle que de mon cas mais je ne sais si cela te sera utile !
j'ai connu une grosse progression puis ce tassement que chacun peut connaître en ce moment !
en voyant les échéances arrivée je ne dormais plus !
Mon banquier m'a alors convoqué j'ai refais un petit emprunt histoire de passer le cap ! mais SURTOUT mon banquier ma fait une autorisation de découvert très importante alors que je n'en n'avais pas initialement !
Je ne sais comme ce nomme ce produit mais ils te prennent un pourcentage en assurance et t'autorise en ce qui me concerne un lissage sur 1 an montant 10000 € de découvert ! je sais ça coûte cher ! mais ça permet de passer le cap sans déposer le bilan !
Autrement j'ai pris mon courage et j'ai appelé mes differents fournisseurs demande à payer petit à petit !
ils sont bien au courant de la situation ; morosité ambiante !
Sinon il ya la liquidation de stock soumise à certaines conditions.
a toi de voir ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...