RSS
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Urgent Tva intracommunautaire

PAWICE, le mardi 12 février 2008 à 11:26:49
Bonjour,
Je souhaiterai avoir une information sur la TVA entre deux pays à savoir: je fais intervenir un conférencier en provenence du Québec qui fera une formation en France.
Il va me faire une facture mais avec ou sans, quel TVA je dois le régler
Je me pose la question de savoir si je dois le règler Hors Taxe ou TTC. cette personne n'est pas dans la zone Euro.
Est ce que quelqu'un peut me donner cette information?
Merci
Bien cordialement
Répondre à PAWICE  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 al, le jeudi 21 février 2008 à 23:54:58
la facture se ait hors taxes, donc le réglement HT
Répondre à al
TVA intracommunautaireBonjour, Une entreprise dont le siège est en France stocke des produits dans plusieurs pays européens dont la Slovénie. Lorsque ces produits sont vendus et quittent la Slovénie, ils sont assujettis à la TVA slovène mais les documents font figurer... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3843742-tva-intracommunautaire
TVA INTRACOMMUNAUTAIREBonjour, j'ai créer en france une sarl de prestation informatique mais j'ai plusieurs clients au luxembourg comment facturer mes prestations de services hors taxes ou tcc et qui paie la tva merci beaucoup droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3898126-tva-intracommunautaire
Déductions sur TVA à déclarerBonjour Voilà, je dois remplir ma déclaration de TVA pour des loyers perçus dans le cadre d'un achat Périssol il y a plus de 9 ans. Je sais qu'on peut déduire certains montants sur factures ou forfaitairement mais je ne sais pas sur quoi... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3833813-deductions-sur-tva-a-declarer
Taux de TVA réduit à 5,5% et travaux sur locaux d'habitationLa presque totalité des travaux portant sur des locaux d'habitation achevés depuis plus de deux ans sont soumis au taux de TVA réduit à 5,5% Les locaux concernés Le taux réduit de TVA (5,50%) concerne les locaux d’habitation (maisons... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-930-taux-de-tva-reduit-a-5-5-et-travaux-sur-locaux-d-habitation
Location de garage et TVALa location d’emplacements de stationnement peut être soumise à TVA puisqu'elle constitue une prestation de services entrant dans son champ d’application. Peu importe la nature du véhicule, le type d’emplacement (garage individuel, box ou simple... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1378-location-de-garage-et-tva
Achat de terrain : droits d'enregistrement et TVALes terrains acquis par les seules personnes physiques, en vue de la construction d'immeubles que ces personnes affectent à un usage d'habitation, ne sont plus assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Ces opérations sont désormais... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1396-achat-de-terrain-droits-d-enregistrement-et-tva
Que faire quand on peux plus payer tva (Résolu)Bonjour, Je suis gérant de mon entreprise et aujourd'hui je ne peux plus payer la TVA ; le montant s'élève à 5000€ et ma banque qui avait consenti un découvert commercial ne souhaite plus jouer le jeu. Aujourd'hui je peux payer mes... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3892221-que-faire-quand-on-peux-plus-payer-tva
Récupérer tva sur loyer (Résolu)Bonjour, je suis propriétaire bailleur de local commercial (rez de chaussé) et privé (étage). Les deux baux ont assujetti les loyers a la tva. Quelles sont les démarches à faire pour récupérer la TVA sur les loyers ? Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3889411-recuperer-tva-sur-loyer
Calcul de la TVA pour la vente d'une maisonBonjour, Je souhaite vendre ma maison que j'ai faite construire en 2007. On m'a informé que je devrais payer de la TVA car elle a - de 5 ans. Comment calculer exactement cette TVA et est-ce que je peut prendre en compte les travaux effectuer... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3812515-calcul-de-la-tva-pour-la-vente-d-une-maison
Taxe sur les aliments gras et sucrés : une mesure illusoire contre l'obésité selon la CLCV- Suite à la proposition d'un rapport parlementaire qui préconise d'augmenter la TVA des produits de grignotage et de snacking à 19,6% et qui sera présentée mardi 30 septembre à l'Assemblée Nationale, la CLCV a considéré "illusoire" de... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/taxe-sur-les-aliments-gras-et-sucres-une-mesure-illusoire-contre-l-obesite-selon-la-clcv-100028-actualite.php3
Transaction immobilière : le calcul des droits de mutationLes droits d'enregistrement (ou de mutation) s'appliquent à la quasi totalité des mutations à titre onéreux portant sur des biens immobiliers. Certaines ventes sont toutefois soumises à la TVA et non pas aux droits d'enregistrement :... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-acheter-logement/a75-calculer-les-droits-de-mutation.php3
Droits d'enregistrement : les ventes d'immeublesLes ventes d'immeubles (mutations à titre onéreux) sont soumises aux droits d'enregistrement. Certaines ventes sont toutefois soumises à la TVA. Il s'agit : des ventes de terrains à bâtir (sauf ventes à un particulier), des ventes... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-enregistrement/imp900-les-ventes-d-immeubles.php3
Transaction immobilière : le calcul des droits de mutationLes droits d'enregistrement (ou de mutation) s'appliquent à la quasi totalité des mutations à titre onéreux portant sur des biens immobiliers. Certaines ventes sont toutefois soumises à la TVA et non pas aux droits d'enregistrement :... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier/a75-calculer-les-droits-de-mutation.php3
Toutes les réponses pour « Urgent Tva intracommunautaire »