Tuyau eaux pluviales

La question est assez complexe! Le tuyaux sert a évacué des eau pluviale. Mais ou sont recueilli, ces eaux. Sur quel toit? Quelle propriété?
Je m'explique en vertue de l'article 681 du code civil dispose que " Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s'écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin.". C'est donc a ce propriétaire de faire écouler l'eau correctement. Sauf que le tuyau qui évacue l'eau est sur votre terrain. Or la propriété du sol emporte propriété du dessous et du dessus. donc ca serai a vous de réparer le tuyau. Mais c'est pas terminer, on peux évacuer l'eaux sur la voie publique! Alors, question, le tuyau d'évacuation arrive ou? A quelle endroit l'eau sort t'elle du tuyau? Chez vous, sur la voie publque ou chez le propriétaire d'ou vien les eaux pluviale? Merci d'y répondre car une jurisprudence sur les voie terrestes y est relative!

Je suis d'accord avec Tio sur le principe, mais tu peux tout d'abord te renseigner auprès de la mairie pour négocier une prise en charge, surtout s'il s'agit d'eau collectée sur le domaine communal ou public...
RoNgEuR pSyKoPaThE à TeNdAnCe MeGaLoMaNiAk MaIs SûReMeNt PaS jOvIaL !

Merci beaucoup déjà d'avoir accordé de l'attention à ma demande.
Pour préciser ma demande, ma maison se trouve être la dernière de la rue et c'est une rue en pente; donc la 1ère maison du bout de la rue (qui est donc en hauteur) déverse l'eau de son toit grâce aux cheneaux et gouttières, qui descendent le long de le maison, dans ce tuyau qui va ensuite à le 2ème maison, cette 2ème maison déverse aussi l'eau de son toit dans ce tuyau et ainsi de suite ...jusqu'à la dernière maison de la rue qui est la nôtre; nous déversons aussi notre eau du toit dans ce tuyau: la goutière se trouve du côté de la maison mitoyen avec l'avant dernière maison; ensuite ce tuyau passe donc dans notre jardin, passe sous la maison et se déverse côté rue dans les tuyaux de la rue.
J'espère que ces infos vous aideront.

je suis d'accord que je peux m'arranger peut-être à l'amiable avec la mairie, mais j'aimerais savoir avant si j'ai des droits ou pas pour appuyer davantage ma demande!

Merci encore.

Merci , d'avoir dévelloper le probleme. Je me pose encore deux question. A qui appatient le tuyau ou s'évacue toutes les eaux des toit? Si vous ne savez pas répondre a cette question, le tuyaus est il enfoui? Si oui, dans la voie publique (en gros dans la rue, en dessous du trotoire...)? Ma question pour faire simple, c'est le tuyau ou il y a la pente, il est ou? (trotoire, enfoui....)?
sinon, pour info, demain matin j'ai cours avec la prof qui m'a enseigné cette partie du cours, je lui en poserai la question. Car visiblement, le tuyau de la pente est dans la rue, chose tres tres importante, et qui repasse ensuite dans votre terrain pour s'écouler dans une autre rue. J'espere que c'est ce qu'il fallai comprendre.

C'est dommage qu'on ne puisse pas faire de dessin, ca m'aurai aider sauf si là, j'ai bien compris le pb. Dans le cas contraire, merci de m'en faire part.

Bonjour,

merci encore;
le tuyau où s'évacue l'eau des toits, et où il y a la pente, est enfoui dans mon jardin; ensuite il passe sous ma maison et ressort sous le trottoir dans la rue. En fait ce tuyau enfoui dans la terre vient du jardin du voisin, passe dans le mien tout en restant enfoui et au bout du jardin passe sous la maison et s'écoule dans la rue; mais au départ il ne vient pas de la rue mais du jardin de la première maison.
Merci en tous cas pour votre aide!

OK, j'ai tout bien compris cette fois. Le probleme c'est que dès le départ il y a une violation de l'article 681 du code civil qui dispose que: "Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s'écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin.". Or c'est bien ce qui se passe dans les faits. Disons pour mieux se comprendre que vous etes le propriétaire D qui est le dernier de la rue. Le premiere propriétaire de la rue, en haut on l'appelle le proprétaire A. Et dc il y a 4 maison dans la rue. Donc vous Proprio D, vous vous retournez contre C, qui se retourne contre B qui se retourne contre A. J'espere que vous m'avez suivie. LOL, mais vous ne pouvez pas vous retournez directement contre A. A chacun son pb. Mais je vais voir avec ma prof, car votre litige est assez atypique. Merci d'avoir repondu si vite!. Je vois avec elle, car le tuyau a pour finalité de s'écouler dans la rue! Je lui demande dès demain.
Cordialement.

la mairie me demande de séparer mes eaux pluviales de celles de ma voisinne (mon réseau passe par chez elle pour se déverser ensuite dans un regard sur le trottoir). Il n'y a pas de regard propre à mon habitation, et la mairie me demande de passer directement de chez moi au même regard (il sera donc encore commun aux 2 habitations). La municipalité n'a-t-elle pas obligation de mettre à ma disposition un regard individuel situé devant chez moi ? Sinon, je devrai faire creuser une tranchée sur le trottoir puis la réfection du bitume ce qui augmente le coût...