Bonjour

il n'y a pour l'instant qu'une personne qui a fait une demande de permis de construire , refusé à cause de ce droit de passage privé !
le droit de passage est indiqué sur le cadastre au profit des agriculteurs mais on me dit que cela n'a rien a voir et que toutes personnes désirant passer ont le droit de le faire , ce que je ne conteste pas , ce que je crains c'est ce que vous évoquez en premiére partie : l'agrandissement du chemin en prenant sur mon terrain étant donné que de l'autre coté il y a un fossé de 4 métres de large , j'avais donc proposer de faire recouvrir ce fossé et d'en faire un trottoir avec parking au frais de la commune (...) pour le bien de tous les propriétaires dont le chemin deviendrait du coup un accés facile à leur terrain et de permettre la vente en terrain à batir ; mais la seule proposition que j'ai reçu c'est un parking de 15 m2 au dessus du fossé cédé par la mairie pour un euros mais une fois seulement que j'aurais moi même céder .... je pense que si je céde les ennuis vont arrivés avec ...


(...) :la commune encaisse bien une partie des impots fonciers ! s'ils aménagent le secteur je pense qu'ils récupéront un peu sur leur investissement ( maximun 6 habitations ).


merci de votre réponse

J ai un chemin prive qui dessere 7 villas et qui vien jusqua mon terrin puige faire mon entre par se chemin mon terrin
n ai pas enclaver j ai deja une entre par un autre chemin mais qui me prent beaucoup de terrin

Bonjour, nous avons acheté un terrain (avec maison) vendu avec une traverse (de 2 m X 200 m) desservant 6 autres propriétés. Nous souhaitons abattre la maison existante et reconstruire en limite de propriété sans toucher à la largeure de la traverse. Est-ce possible ou faut-il se mettre à 4 m de la traverse ? PS: si il manque des infos pour me répondre, demandez moi, je vous les communiquerai. A l'avance, merci.

Bonsoir,

La vraie question que vous devez poser, ce futur chemin, est une aussi une chance pour vous, au sujet de la mise en valeur de votre terrain, votre propriété actuellement à usage agricole, peut devenir un terrain à bâtir, donc prendre une plus value conséquente, cette vente moyennant un franc symbolique, peut être aussi, une chance de mise en valeur de votre propriété à moindre coût..... Si vous vendez le terrain, exigez en contre-partie, la viabilité, la mise en place des réseaux, électrique, eaux, téléphone... ceci, compensera, le franc symbolique, l'homme avisé, c'est celui qui réflechi et qui n'a pas des réflexes irréfléchis.

Cordialement,

Bonjour,
Nous avons également un chemin privé qui est régi par certaines règles:les memes que la propriété privée:responsabilité, etc...A partir du moment ou vous "cédez",vous vous mettez dans une sacrée galère, et votre chemin ne sera plus du tout "privé".
Nous avons eu un petit souci l'an dernier lors d'une inondation et d'une dévastation du chemin.Nous avions, par chance asuré ce chemin.L'assurance (MAIF) a questionné pas mal pour savoir si d'autres personnes, autres que les propriétaires (nous sommes deux familles propriétaires du chemin) ne bénéficiaient pas du passage sur ce chemin.
Dans le cas ou l'assurance aurait trouvé un peu trop de monde circulant sur notre chemin,, nous n'aurions pu bénéficier de la protection de l'assurance.(25 000 Euros de dégats!)
A trop laisser circuler de monde sur un chemin privé, il perd sa qualité "privé". A vous de voir !Nous on a choisi de garder notre tranquillité, le plus longtemps possible !!!Et nous en sommes très contents!
Myrtille