Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Succession entre grand-oncle & petits neveux

Dernière réponse le 2 jun 2008 à 17:47:54 shrek of marseille, le 15 fév 2008 à 15:05:57 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

un grand-oncle a comme seule famille ses petits neveux,
en l'absence de testament, les petits neveux sont-ils les héritiers légaux ?

Par un testament, le grand-oncle a t-il le droit de nommer d'autres héritiers que ces petits neveux ?
A t-il le droit de nommer un seul de ses petits neveux ?

Merci d'avance pour vos éclairages.

Cordialement,
Shrek of marseille

1

Berna65, le 15 fév 2008 à 15:41:59
Répondre à Berna65

2

shrek of marseille, le 15 fév 2008 à 16:40:10
  • +1

MERCI Bernar65

juste 2 précisions pour la question 1 si vous avez encore un peu de temps.
Le oui veut-il dire que, en l'absence de testament, les petits neveux sont désignés d'office comme les seuls héritiers ?
le grand oncle n'a pas eu d'enfants mais il était marié avec une femme (décédée) qui avait un enfant né d'un mariage précédent .
En l'absence de testament, cet enfant est il aussi héritier
de son beau-père ?

Et un autre éclairage :
En cas de leg de parts de SCI, pour le 4ème degré, le montant des droits s'élève t il également à 55% ?

Cordialement,

Répondre à shrek of marseille

3

Berna65, le 15 fév 2008 à 16:49:45

Re-
C'est exact, les petits neveux sont les seuls héritiers, mais pas réservataires ce qui explique que par testament le grand-oncle peut donner à qui il veut.
L'enfant de son épouse n'est pas appelé à la succession (sauf testament en sa faveur).
Et oui aussi pour le montant des droits sur un leg entre grand-oncle et petit neveu : 55 % après abattement de 1596 € (que ce soit des parts de SCI ne change rien à l'affaire).
Cordialement.

Répondre à Berna65

4

shrek of marseille, le 15 fév 2008 à 17:51:32

Réponses parfaitements claires.
merci beaucoup.
Cordialement,

Répondre à shrek of marseille

5

 jojo, le 2 jun 2008 à 17:47:54
  • +1

Ma soeur vient de deceder elle navvait pas d enfants j ai 1 frere et j ai perdu 1autre frere je voudrais savoir si les enfants de mon frere decedes ont droit a leur part d heritage merci

Répondre à jojo