Bonsoir,
Les "frais de notaires" représentent à la fois la rémunération pure du notaire et les droits d'enregsitrements à payer au Trésor Public.
Les frais sont différents pour du neuf (première vente après achèvement) Sinon pour le reste, hors champs d'application de la TVA, c'est pareil.
A la première vente après achèvement et si ce dernier à moins de 5 ans, c'est le régime de la TVA. Dès la première revente (avant ou après ce délai de 5 ans), les frais sont les mêmes que ce soit un appartement, une maison, qu'ils aient 5 ans ou 100 ans.
En fait les émoluments du notaire sont inchangés, ce ne sont que les droits d'enregistrement qui changent. 0,715% pour du neuf (première revente) et 5,09 % pour de l'ancien.
En bref, vous faites construire, vous revendez dans les 5 ans de l'achèvement, vous êtes en TVA et à 0,715% de droits de mutation.
Vous revendez, l'acquéreur est à 5,09 % et on ne parle plus de TVA.
C'est le même principe si vous achetez en l'état futur d'achèvement. Mais là la TVA est supportée par le constructeur, donc plus rentable.
Lorsque vous êtes dans le cas de la TVA, vous déduisez la TVA payée en amont, c'està dire lors de la construction.
Cordialement.
Mister X
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