En effet, je suis tout à fait d'accord avec bernimilly et j'ai été outrée après vous avoir lu. Pourquoi la mère aurait-elle plus de droit que le père, parce c'est une femme?

Faut meme non marier le pere a autant de droit que la mere du moment quil n est pas dechu de ces droit paternel

Juridiquement parlant, il me semble que l'autorité parentale est conjointe, même pour des parents non mariés, à partir du moment où l'enfant a été reconnu par l'autre parent pendant l'année de sa naissance, qu'ils l'ont déclaré ensemble au TGI ou sur décision du juge aux affaires familiales... ?

Vous avez pas raport.....Le père comme un étranger.....Dans aucune ville ou pays un père sera considéré comme un étranger.....

Premièrement parceque l'enfant porte le même nom que le père.Donc il me peut être concidéré comme un étranger.Aucune loi ne considère un père comme un étranger un père est un père tout comme une mère est une mère.

Pour le cas de cette nounou peut importe les papier le la mère a fait signer.Ils ont aucun effait légal. Le père a toujours le droit de sortir son enfants d'un millieu de garderie.Il peut être reistrin de cette sortie seulement si il a un jugement qui lui interdit.

Plus le lie et le problème de cette mère c'est seulement qu'elle veux faire de peoblème au pauvre père.Et elle n'est pas asser courageuse pour faire face a ses problèmes de couple elle utilise la nounou pour arriver a ses fin.

Non Romane, plus depuis le loi du 04 mars 2002, n°2002-305. Cordialement, Berny

J'ai appelé un avocat. Il m'a dit que comme le contrat est au nom de la mère, c'est elle mon employeur. Et si le père vient avec les gendarmes, je n'ai pas le droit de leur donner l'enfant car je suis sur mon lieu de travail et j'ai un contrat avec la maman qui stipule que seule elle a le droit de récupérer la petite, et qu'il n'y a pas d'autres personnes autorisées. J'ai la responsabilité de l'enfant jusqu'à ce que l'employeur sa mère vienne la chercher. Et si elle arrive en retard, c'est compté en heures supp. Le père, même avec les flics, ne peut la prendre sans avoir de décision du juge des Aff Fam. Après si je décide de leur donner, les flics doivent me remettre un récépissé. L'avocat m'a dit aussi que si le père vient avec les gendarmes, ils n'ont rien à faire chez moi, car je suis sur mon lieu de travail, et je suis les clauses de mon contrat. E t si le papa ne peut pas fournir de décision du juge, je n'ai pas le droit de lui donner sa fille, même devant les gendarmes, car il n'est pas mon employeur. Sur mon contrat seule la mère est autorisée à venir chercher l'enfant, il n'y a aucune autre persoone autorisée à venir la chercher. Mais moi, si les gendarmes viennent chez moi, je suis en droit de remettre ma lettre de démission (après 2 mois de travail !) à la maman, car nous, les assistantes maternelles, nous travaillons pour les parents, et je refuse de travailler dans ces conditions, c'est-à-dire quand il est 18 h 30 , qui sonne à la porte ? La maman, le papa, ou les flics ? Et donc, il faut appliquer le droit du travail dans ce cas-là. Pour le droit de la famille, c'est aux parents de saisir le juge afin qu'il décide qui a l'autorité parentale. Mais moi, ça ne me concerne pas. Je dois suivre les directives de mon employeur.C'est la faute du père, il avait qu'à mettre son nom sur le contrat et le signer ! Et dans cas là, la mère n'aurait pas eu le droit d'interdire quoi que ce soit, car ils auraient été tous les deux mes employeurs. J'ai passé la semaine à téléphoner partout.
C'est pareil dans tout métier, à qui obéit le salarié ? Il obéit à son employeur... pas à l'ex femme ou l'ex mari de son employeur.

Bonjour lilyy,vous avez raison ,vous n'avez pa lieu de rendre l'enfant au papa étant donné que le contrat est au nom de la maman.Mais j'insiste pour dire que la papa a les memes droits que la maman en attente d'un jugement.
Ma fille était chez une nounou au moment de notre séparation,celle-ci m'a empéché de rècupérer ma fille(le contat était au nom de la maman).
Désapointé,j'ai consulté mon avocat qui a confirmé ce que vous avais dit donc j'ai procédé sur ses conseils comme suit:
A pluseiurs reprises, je suis allé avec des témoins pour constater les faits(nounou empechant que je récupère ma fille,c'est dans ses droits).Cela a eu pour effet de se retourné contre mon ex lors de l'audience.
La JAF à juger qu'il n'y avait aucune raison valable sauf de me nuire.
Est ce que la maman ne fait pas une erreur ?
Mais j'appuis sur ce point ,le papa n'est pas un etranger comme on vous l'a dit et à les memes droits que la maman en attente de jugement.En conséquence il peut faire valoir de son autorité parentale egale a la maman.

Bonjour Berny,

Pour répondre à ta question : oui la maman a signé une autorisation des personnes habilitées à reprendre l'enfant, dont justement le papa. Puis, 2 mois après, elle a signé un document dans lequel elle n'autorisait pas l'assitante maternelle à confier l'enfant au papa. Et cette interdiction annule et remplace l'autorisation antérieure.

Et dès que j'aurais la copie de la décision du juge des affaires familiales, je comptais lui faire signer un autre document concernant l'autorité parentale, si le juge décide qu'elle soit exercée conjointement par les 2 parents, ou par un seul parent.

Mais si elle refuse de signer ce document, (ce qui n'est pas dans son intérêt !), eh bien moi je risque de signer ma lettre de démission... Tout ça au bout de 3 mois de contrat !

Hier soir, quand elle est venue chercher sa fille, je lu ai expliqué, que comme il n'y avait qu'elle qui était autorisée à venir la chercher, (vù qu'elle a annulé le 1er document signé), elle devait autoriser une autre personne. Je lui ai dit que je ne pouvais pas confier l'enfant à une personne inconnue sans me l'avoir présentée, sans avoir signé une quelconque autorisation. Car si un soir, elle a vraiment un empechement, ou même un accident, qui pourra prendre en charge la petite ? Elle ne pense pas l'intérêt de sa fille... J'espère qu'elle réfléchit à ce que je lui ai dit...

Tu sais, j'ai beaucoup fait des recherches sur internet, et appelé partout : relais, DDTE, syndicat AMA à Paris, pour finir de me renseigner auprès d'un avocat. J'ai trouvé des tas de modèles de lettres, sur l'autorité parentale.

En tout cas, merci pour vos réponses, à toi et philippe.

Et merci pour le site du syndicat. Je l'ai donné.

Bises... Evelyne

Oui, tu as raison. si la maman arrive en retard c'est des heures complémentaires, et non supplémentaires. C'est vrai je me suis mal exprimé. Ce soir elle est arrivé à 19 h 30 au lieu de 18 h 30, donc une heure complémentaire... Mais c'est vrai que je commençais à me demander ce qu'elle faisait, elle n'a pas prévenue du retard. Par contre, elle est venue avec une amie qu'elle m'a présentée. Je lui ai remis un document :

je soussigné M... parents de l'enfant.... demeurant... donne par la présente, pouvoir à M.... M... M..., pour - en cas d'empechement de ma part, pour moi et en mon propre nom - se présenter au domicile de M... assistante maternelle, demeurant... pour, en mes lieu et place, y conduire et chercher mon enfant..., né le..., et prendre toutes les mesures qui s'imposeront relativement à la prise en charge de l'enfant par ses soins. Fait à... le....pour servir et valoir ce que de droit. Signature des parents, précédée de la mention "Bon pour pouvoir". Elle va me remetrre le papier complété et signé avec num de tél de son amie et de ses parents, demain matin. Elle a pris conscience de ce que je lui ai dit. Mais je trouve qu'elle n'agit pas très bien, surtout par rapport à sa fille, car le papa serait venu à 18 h ou 18 h 30 et je me ferai moins de soucis.

J'ai également préparé un document qu'elle devra remplir et signer lorsqu'on aura la décision de justice.

Tu me dis aussi de lui faire signer un document autorisant Monsieur à venir chercher l'enfant, et ce jusqu'à la décision du tribunal, elle ne le signera jamais puisqu'elle a signé une interdiction à son encontre... Je lui ai demandé hier soir si l'interdiction était toujours valable, elle m'a dit : Oui il peut vous l'emmener, mais je ne veux pas qu'il vienne la chercher.
(c'est ridicule !).

Elle ne changera pas d'avis. Et quand elle aura la décision du juge, elle sera bien obligée de s'y tenir !

Je sais que le problème ne me concerne pas. Elle m'a mélée à sa séparation. Et c'est pour me protéger légalement que je me renseigne.

Merci pour ton numéro. J'espère que ça va s'arranger.

A bientôt... Evelyne

Bonjour Berny,

Pour répondre à tes questions, j'ai un agrément pour 2 enfants. Et j'ai 2 contrats :
- le 1er depuis un an (05 février 2007), une petite fille de 2 ans et demi, et tout se passe très bien avec l'enfant, et les parents. Je n'ai aucun souci.
- le 2ème, donc ce contrat depuis 3 mois (11 décembre 2007), le bébé avait 9 mois à la signatrue du contrat.

Non, je n'ai pas reçu de demande de mamans jusqu'à présent.

Vendredi matin, le 7 mars,elle devait me déposer sa fille pour 10 heures. A 9 h 30, je reçois un sms d'elle me disant qu'elle avait eu une panne de réveil et de venir chercher le bébé à 10 heures chez elle. J'ai refusé en lui disant que je ne pouvais pas. Je lui ai dit de demander à son père de me la déposer. Elle m'a renvoyé un sms disant qu'il ne pouvait pas avant 11 h, et que donc ce serait lui qui garderait la petite. Ce qui signifie bien que son interdiction n'est pas valable, car elle ne sait pas ce qu'elle veut, et qu'elle agit en fonction de ses retards.

De plus, elle ne respecte pas les termes du contrat, à savoir :
- les jours et horaires de garde qu'elle a défini sur le contrat,
- les retards fréquents,
- les absences non prévues au contrat (déjà 2 depuis 2 mois) et elles sont injustifiées (panne de réveil),
- l'accueil de l'enfant s'effectue au domicile de l'assist mat,
- le non respect des autres parents employeurs, car vendredi, j'attendais la petite fille de 2 ans à mon domicile. Je lui ai expliqué que je ne pouvais pas me permettre d'alller chercher sa fille et attendre l'autre enfant chez moi. J'ai 2 employeurs et elle n'est pas la seule. Elle croit qu'elle peut claquer des doigts pour que j'arrive, ça marche avec le père de sa fille, mais pas avec moi !

La responsable du relais, que je connais très bien (je participe aussi aux bourses organisées par le relais) m'a conseillée d'écrire une lettre recommandée avec accusé de réception à la maman lui disant qu'elle devait régler le différend qui l'oppose au papa, et de ne plus m'impliquer dans ses histoires personnelles, et qu'elle devait respecter les termes du contrat. Et en lui disant également que si elle ne règle pas ses problèmes, qu'elle devrait mettre un terme au contrat.

Et elle m'a aussi dit que je devais en informer le conseil général.

Donc, je la revois mardi matin 9 h 30 normalement, et je suppose que c'est le papa qui va l'emmener à 10 h.... Je vais voir si la semaine prochaine se passe comme la semaine dernière, et je lui envoie la lettre. Puis, celle au conseil général.

Bonjour,

Il y a "petite puce qui a besoin de votre aide dans" vie à deux" du 15 mars " garde alternée pour une nourrice".

Amicalement.
Romane.

Bien sur que tu es libre....... à 17 ans de choisir ce que tu veux faire....... ROMANE

17ans????? Tu plaisante de poser cette question?
Moi j'ai 13ans et je suis déja mi-libre. Lit le jugement tu verra que c'est a partir de 12 ans que l'on peut décider chez qui aller.
Mais j'ai un problème.
Mon père s'est remarié avec ma belle mère et ils ont eu 2 enfants.
Mon père veut m'emenné en vacances ou en week end a chaque fois mais pour faire des randonnées ou des trucs qui m'emmerde un peu. L'excuse qu'il trouve pour m'emmener avec lui c'est qu'il veut me voir.
Mais il ne me vois jamais car il fait des trucs que je n'aime pas, du coup je suis a la traine.
Quand je lui ai dit que dès fois, je ne voulais pas venir avec lui car je me faisais chier, il ma dit qu'il s'en foutait de ce que je pense, et que je n'ai pas le choix. Il m'a aussi dit que je déciderai quand j'aurais 18 ans.
Si vous lisez mon article, y a til une loi qui dise que j'ai le droit de refuser d'aller avec lui ou pas? ai-je le droit de refuser sachant que les activités qu'il fait, il les fait pour lui?
J'ai besoin de votre aide au plus vite, merci d'avance.