RSS
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Association 1901 et SEP

j2p, le mercredi 27 février 2008 à 16:37:41
Bonjour,
Je cherche a savoir si une association 1901 est considérée comme une personne morale, et de ce fait peut elle être associée dans un Société en participation

Merci pour vos réponses
Répondre à j2p  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
ericRg, le mercredi 27 février 2008 à 17:55:46
oui, une association possède la personnalité morale (elle peut posséder un patrimoine, etc.) donc, il n'y aucun obstacle à ce qu'elle participe à une SEP
   
Répondre à ericRg

2


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 nico, le samedi 30 août 2008 à 16:24:31
Bonjour, j aimerais savoir ce qu est un numero rcs ou rsc pour une association 1901 et jpeux mle procurer.
Merci pour vos reponses
   
Répondre à nico
Posez votre question Répondre
Association 1901 don à un dirigeant/personnel (Résolu)Bonjour, je suis membre d'une association 1901 de collectionneurs de vieux matériel audio/visuel. Les membres de notre association sont souvent des personnes souvent agées et parfois influençables. Il arrive que notre dirigeant (président)... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3822882-association-1901-don-a-un-dirigeant-personnel
Droit des membres d'une asso 1901Bonjour, Je ne savais pas trop dans quel forum mettre ma question, vous voudrez bien m'en excuser. Voici ma question: Quels sont les droits d'un membre sociétaire d'une association 1901 concernant la gestion de l'association? Par... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3837236-droit-des-membres-d-une-asso-1901
Une aide s'il vous plaît pour association 190 (Résolu)Bonsoir, Je suis président d'une association 1901 et j'aimerais savoir une chose alors voilà j'ai signer un contrat avec un artiste m'engageant à payer son cachet mais il y une mention disant que si le contrat n'était pas... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3809679-une-aide-s-il-vous-plait-pour-association-190
Dons aux associations : nouveau modèle de reçuLes contribuables, particuliers ou sociétés, qui font des dons aux organismes d'intérêt général et associations, bénéficient de réduction d'impôt sur le revenu ou les bénéfices, voire aussi de réduction d'ISF. L'organisme ou... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1287-dons-aux-associations-nouveau-modele-de-recu
Association : frais kilométriques des bénévolesLes bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d’impôt prévue par l’article 200 du CGI sur les dons aux associations, pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative lorsqu’ils... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-668-association-frais-kilometriques-des-benevoles
Séparation de biens et liquidation du régime matrimonialQuand les époux sont mariés sous le régime de la séparation de biens, le bien appartient à celui dont le titre établit la propriété, sans égard à son financement. Ayant retenu à bon droit qu’un immeuble acquis par une épouse seule sous le régime de la... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-796-separation-de-biens-et-liquidation-du-regime-matrimonial
Don a une autre associationBonjour, Est ce qu'une association 1901 qui a de l argent grace a ses activites, peut elle faire un don a une autre association 1901 culturelle qui a tres peu de ressource , afin de pouvoir l aider dans ces futures manifestations. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3859356-don-a-une-autre-association
COMMENT PROCEDER QUAND ON A UNE ASSOCIATIONBonjour, nous avons créer une association 1901 il y a plusieurs années. nous sommes un groupe de musiciens avec reprises pop rock et création. nous faisons quelques concerts environ 6 a 8 dates par an avec contrat et facture le seul problème... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3878492-comment-proceder-quand-on-a-une-association
Status et ses fonctions (Résolu)Bonjour, Je suis présidant d'une association depuis septembre 2007. Pouvez-vous m'aider a derterminée le role de chaque personne status de présidant et son role status de trésorier et son role status de secrétaire et son role droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3847361-status-et-ses-fonctions
Toutes les réponses pour « association 1901 et SEP »