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Leg oncle neveu

Dernière réponse le 1 mar 2008 à 08:42:16 jaja, le 29 fév 2008 à 18:10:23 
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Bonjour,
mon oncle,76 ans, marié et sans enfant,veut me léguer sa maison d'une valeur de 140 000 €. A combien peuvent s'élever les frais? Je n'en ai aucune idée.

Meilleures réponses pour « leg oncle neveu » dans :
Droit de visite des oncles et tantes VoirIl résulte des articles 371-4 et 375-7 du code civil que le juge des enfants ne peut statuer que sur les relations et droits de visite de l'enfant et ses parents. Le juge des enfants ne dispose, en matière de droit de visite, que des compétences...

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 Berna65, le 1 mar 2008 à 08:42:16

Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous le coût fiscal d'une telle opération.
http://droit finances.commentcamarche.net/transmission/ds90 comment calculer les droits de succession.php3
Un neveu et son oncle sont parents au 3ème degré donc dans la catégorie "parents jusqu'au 4ème degré"
Cordialement.

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