 |
Ils ont besoin de votre aide
- 05:22 CESU et Ouverture droits à sécurité... (Travail)
- 04:53 résiliation de bail (Immobilier)
- 04:50 Licenciement - quels sont mes droits? (Travail)
- 04:08 achat maison entre particulier (Immobilier)
- 01:10 rmi (Banque)
- 00:49 étudiant boursier et numéro de siret (Impôts)
- 00:42 Compromis signé la vendeuse refuse... (Immobilier)
- 00:32 garde denfants (Vie à deux)
- 00:09 la SARL (Entreprise)
- 04/07 humidité, bruit, capte rien (Immobilier)
Achat terrain avec clause suspensive Acheter avec clause de réserve d'usufruit Acheter avec des clauses suspensives recours de tiers Acheteur immobilier compromis achat Clause achat vehicule Clause suspensive achat immobilier Clause suspensive achat terrain prêt Clause suspensive délai de remise des clés vente maison Clause suspensive obtention d'un pret Clause suspensive rediger Compromis avec clause de dedit formulaire Compromis vente achat immobilier clause suspensive Compromis vente condition suspensive maison voisine Compromis vente desistement acheteur Délai de rétractation compromis d'achat Offre achat conditions suspensives Pret clause suspensive assurance Rachat d'un fonds de commerce clause suspensive Realisation d'une clause suspensive Si le délais de la clause suspensive dépasse 45 jours Vefa contrat de reservation "clause suspensive"
Les règles à respecter Lire le texte complet de la charte
Plateformes d'assistance
Discussions & Opinions des Communautés
|
|
|
| Compromis d'achat : Clause suspensive ? par  patrice94 |
lundi 10 mars 2008 à 11:47:38 |
Bonjour,
Nous sommes actuellement proprietaire d'un pavillon que nous venons de mettre en vente et nous sommes a la recherche d'une nouvelle acquisition.
Lors de la signature du compromis d'achat de ce nouveau bien immobilier (engagement du vendeur et de l’acquereur), sera t il possible legalement de rajouter dans une clause suspensive le fait d'avoir vendu notre pavillon ?
PS : nous ne voulons absolument pas utiliser de pret relais ...
Comptant sur votre aide.
Merci.
Patrice.
Nous sommes actuellement proprietaire d'un pavillon que nous venons de mettre en vente et nous sommes a la recherche d'une nouvelle acquisition.
Lors de la signature du compromis d'achat de ce nouveau bien immobilier (engagement du vendeur et de l’acquereur), sera t il possible legalement de rajouter dans une clause suspensive le fait d'avoir vendu notre pavillon ?
PS : nous ne voulons absolument pas utiliser de pret relais ...
Comptant sur votre aide.
Merci.
Patrice.
|
oui, vous pouvez toujours faire rajouté la clause suspensive que vous voulez, mais il s'agit la d'une clause non conventionnel qui doit etre accepter par les deux parties.
donc si vos acheteurs accepte, c'est bon, mais ils sont en droit de refuser, dans ce cas bien sur la vente ne peu se faire, s'il veulent vraiment la maison, je pense qu'il vont etre d'accord. En effet la seule clause suspensive obligatoire est la clause pour l'obtention d'un prèt. ROMANE
|
Bojour
Nous sommes actuellement en phase de signer un compromis de vente por notre terrain.Le etrrain etant sur le somment d une butte. Serais t il possible de mettre en clause le fait que le resultat de l etude de sol permette la construction au prix convenu. Merci par avance |
Bonjour,
Mes parents ont décidé d'acheter une maison neuve au bord de la mer. Cela fait un peu plus de 1 an que le constructeur les "ballade" quant à la signature chez le notaire et le début des travaux. Il n'y a pas encore de permis de construire accordé car un coup la DDE doit interveni un autre coup il s'agit des Bâtiments de France ..... au final le passage chez le notaire pour le terrain ne se fera apparement pas avant le 1er trimestre 2009. Mes parents ont versé un chèque de réservation (qui a été encaissé) ... Je souhaitais savoir si dans le cas ou ils ne souhaitaient plus acquerir ce bien, donc en cas d'annulation de réservation, ils perdraient les avances de réservation? Et auront ils des frais ? Mes parents étant agés, à ce rythme, ils ne profiterons pas beaucoup de leur maison ! Merci de votre réponse .... |
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
Plus de discussions sur « Compromis d'achat : Clause suspensive ? » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
| 15/06 16h57 | Delais clause suspensive et | Immobilier | 15/06 16h57 | 0 |
| 11/06 22h24 | promesse de vente et clauses suspensives? | Immobilier | 12/06 03h12 | 3 |
| 31/05 10h08 | Clause suspensive | Immobilier | 31/05 10h08 | 0 |
| 22/05 19h37 | depassement dates clauses suspensive credit | Immobilier | 22/05 19h37 | 0 |