L'agence n'a rien pu faire. Mis il vont essayez de vous intimidé. En disant que vous êtes obligé de conclure avec eux.
Surtout dite bien à vos acheteurs, qu'il coupe les ponts avec l'agence, car cette agence va essayer par tout les moyens de leur faire signer un "bon de visite" antidaté, pour pouvoir les "vérouiller" et les obliger a signer avec eux.
Car n'oublié pas , qu'une commission d'agence de 5 % ou 7 % représente beaucoup d'argent, et les agences pour récupérer cette commission sont prètent à tout, je dis bien TOUT.
Et surtout signé vite chez le notaire car les honoraires de l'agence ne sont plus dû quand la vente est actée chez le notaire.
Il faut que vous préveniez l'agence par lettre a.r que vous avez trouvé un acheteur de par vous même en indiquant le nom et adresse de vos acheteurs ainsi que le nom et adresse du notaire qui vas signifié l'acte (au dos du mandat c'est indiqué que vous devaez le faire immédiatement, en réalité vous avez 8 jours) et surtout indiqué que par la présente vous résiliez le mandat n° .... du..... pour le bien sis ..(adresse et désignation du bien).............. résiliation qui prend effet a compter de la réception de cette lettre A.R
cour de cassation du 27 avril 2004 (n°pourvoi 02 10194 publié sur légifrance.gouv)
" Dès lors que la commission n'est pas dû aux termes du contrat, par le vendeur d'un bien, l'agent immobilier ne peut se prévaloir à son encontre d'un quelconque préjudice".
cour de cassation, 1ère civ.9 juillet 2002:data n°15144 et15146 / pour dommage et intérêt , il faudrait que l'agence soit en mesure d'apporter la preuve d'une faute du vendeur qui l'aurait empêché de réaliser la vente.
Donc en résumé à partir du jour ou vous aurez signé chez le notaire, l'agence ne pourras plus vous demander son éventuelle commission, elle pourrais éventuellement vous demandez des dommages et intêrets ou indemnitées compensatrice (il faut qu'elle prouve une dépense de frais )que si elle est en mesure de prouver que le vendeur ai commis une faute qui l'aurais empêché l'agence de vendre le bien.
c'est du vécu pour moi et tout récemment.... J'ai tenu bon, j'ai vendu a mes acheteurs trouvé par moi même et est été harcelé par l'agence le jour ou il ont appris que j'avais mes acheteurs, jusqu'au jour ou j'ai signé. Et croyez moi 15 jours a se faire harcelé par une agence c'est long (fax, coup de téléphone, lettre recommandée, intimidation....) mais j'ai tenu bon
pour vous montrer jusq'ou les agences sont prète à aller pour toucher leur commission mon agence a même été jusqu'a "mettre en demeure" par lettre recommandée mon notaire de signé avec elle. Mon notaire a bien ri, de quelle droit une agence met en demeure, un notaire, qui est un officier ministériel...... et en plus c'est votre bien et vous êtes en droit de le vendre à qui vous voulez au prix que vous voulez. La loi Française dit " quand ont est d'accord sur la chose et le prix, la chose est vendu.
Tout ceci n'étant valable que si vous avez signé un mandat simple bien su qui vous autorisais à vendre votre bien par vous même. car avec un mandat excusif vous n'avez pas cette possibilité
ROMANE
