Obligation de payer ????? [Fermé]

Tiphe 6Messages postés dimanche 16 mars 2008Date d'inscription - Dernière réponse le 12 oct. 2009 à 20:46

Bonjour,
Fin juin 2006, nous avons fait appel à un artisan de notre village afin de nous fournir un devis pour la création de 3 lucarnes en façade afin de pouvoir aménager l'étage. Le prix étant correct, nous lui demandons s'il peut intervenir rapidement du fait que je suis sur la point d'accoucher et que le bébé n'aura pas de chambre. Il nous dit qu'il peut en septembre après ses congès. Arrivés en septembre, pas de nouvelles, nous lui courrons après pour savoir s'il ne nous a pas oublié... Avec bien du mal et beaucoup de patience (enfin je crois...) il décide d'intervenir en décembre 2006.
Aprés 2 jours de travail, plus de nouvelles. Mon mari a été obligé de terminer les travaux commencés avec l'aide de mon frère. Cet artisan nous a fait parvenir une facture pour les 2 jours effectués or je ne suis pas d'accord pour les lui réglés étant donné qu'il a abandonné le chantier et ce de manière incorrect.
De plus aucun devis avec "Bon pour accord" n'a été signé et pas d'accompte versé non plus.
Cela fait 15 jours qu'il nous menace, ma question est : Peux-t-il nous obliger à régler cette facture ????
Merci pour vos conseils.......
A bientôt .

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gerber1 12918Messages postés mardi 11 novembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 21 mai 2013Dernière intervention 2 juil. 2009 à 22:37

Effectivement ,vous n'etes pas bcp sur ce forum à dire merci.
Et pourtant çà couterait 10 secondes,en lisant les réponses ,d'écrire : MERCI A TOUS .

Cdlt

chloroval - 2 juil. 2009 à 23:02

Et bien je ne sais plus quoi dire ! Je pense qu'il peut arriver à tout le monde de faire un impair !!

jcp - 3 juil. 2009 à 09:21

Dont acte Alors ne jetez plus vos massages...Ma petite remarque ne vous était pas directement destinée mais il est vrai que sur les forums la courtoisie n'est pas souvent de mise. Comme je ne suis pas rancunier, je peux même vous proposer de vous passer copie de mon courrier.

chloroval - 3 juil. 2009 à 10:27

Voilà je suis en vacances je vais pouvoir faire du tri sans précipitation !!
Merci pour votre proposition ! Il est vrai que pour l'instant nous n'avons rien écrit, mon mari le harcèle (va à son atelier régulièrement) !!! Son ami a tous les problèmes du monde, la scoumoune, le pauvre !! Dernièrement un de ses apprentis s'est blessé ! du coup il peut attaquer des chantiers ... mais pas le nôtre bizarre !!!
Bonne journée
Valérie

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thierry 21 mars 2009 à 13:11

Bonjour,
Je vais etre très clair. Si, pour finir votre chantier, votre mari n'a pas mis en place des matériaux fournis par cet artisant et que la seule chose qu'il puisse vous réclamer est de la main d'oeuvre, vous ne lui devez rien. Vous auriez aussi bien pu le virer de chez vous parce que son attitude ou son travail commençait à vous poser problème. Je vous conseille, suite à sa dernière visite menaçante, de faire une main courante au commissariat voir même de porter plainte pour menace à votre domicile. Voila madame ne vous laissez pas faire vous ne lui devez rien surtout que rien n'à été signé. Bon courage...

Réponse

Marie S 7871Messages postés lundi 9 février 2009Date d'inscription 21 mars 2009 à 14:32

Non, non, procéder c'est en dernier recours, il vaut mieux un arrangement amiable, je paierais pour le travail qu'il a fait et rien de plus et vous lui demandez un reçu et basta.

Les gens sont mignons, ils conseillent de voir un avocat pour une somme de 7 00 euros, vous savez ce que ça coûte un avocat ? Et avec ou sans avocat, quand on a tort en justice, on a tort et c'est tout !
Un peu de bon sens !

zigzag91800 1Messages postés samedi 21 mars 2009Date d'inscription - 21 mars 2009 à 14:39

Bonjour, non non et non!!! Vous ne devez pas payer une facture qui ne correspond pas à un devis accepté et signé. Si non, n'importe quel crétin, artisan ou non vous présente une facture et en exige le paiement. Il n'a meme pas de quoi prouver qu'il a éffectué un travail pour vous. Oubliez le et conseillez lui d'en faire autant.

Réponse

Marie S 7871Messages postés lundi 9 février 2009Date d'inscription 21 mars 2009 à 14:52

Comme vous y allez !
Vous croyez que signer un devis est un acte anodin qui ne vous engage pas ?
Et en admettant que l'artisan dise qu'il a fini les travaux, quelle preuve fournir ? Aucune c'est parole contre parole.
Qui pourra prouver que c'est le client qui a terminé le boulot ?

Réponse

gerber1 12918Messages postés mardi 11 novembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 21 mai 2013Dernière intervention 10 juil. 2009 à 21:56

Avec un peu de courage,on trouve toutes sortes de lettres sur GOOGLE .

Et merci pour ces renseignements !!!!!!!!!!!.

Réponse

agrippinegorgonne 21 mars 2009 à 13:49

Bonjour Typhe

Une seule et unique solution , consultez un avocat qui vous dira vos droits et vos devoirs concernant cet artisan , il y a des lois pour cela , il suffit de les connaitre et de les appliquer , sans vous laisser impressionner par des vociférations , qui , sont souvent la seule manière d ' exprimer la mauvaise foi de celui qui veut vous faire payer .

Réponse

sfanbre 17 mars 2008 à 04:03

s'il a travaillé deux jours, oui, mais vous pouvez à contrario lui demander des dommages et interets pour avoir laissé le chantier en plan.

apres il faut encore qu'il puisse prouver le travail effectué.

Réponse

Tiphe 6Messages postés dimanche 16 mars 2008Date d'inscription 18 mars 2008 à 13:38

Bonjour,

Nouvel épisode de mes peripéties, hier ce charmant monsieur est venu chez moi et m'a encore menacé si je ne le payes pas.
Devant un refus net et absolu, il est monté dans une rage folle et à commencer à m'insulter (au point de faire peur à mes enfants, d'autant plus que mon mari était absent à ce moment là....).
Il m'a dit qu'il avait pris des photos, puisqu'il n'y a pas de devis signé ni d'accompte versé je pense qu'il cherche à nous faire peur.
Est-ce que cela est recevable devant un tribunal ??? Une toitute est une toiture, qu'est-ce qui peut différencier la mienne d'une autre ???
Et aussi comme cela fait 1 an 1/2 puis-je encore l'attaquer pour lui demander des dommages et intérêts ????
Etant de toute façon décidée à ne pas le payer uniquement pour lui faire comprendre que l'on ne peut pas se permettre de prendre les gens pour des imbécile et que ce sont quand même ses clients qui le font vivre !!!!!
Merci pour vos réponses qui me seront d'une grande aide...
Tiphe

Alban669 176Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription - 18 mars 2008 à 14:40

bonjour,
De combien on parle comme littige?

Je vous conseil de lui payer ses deux jours travaillés, et apres de demander des dommage et interet via une procédure. A vous de voir de combien il en retourne et si ca vaut le cout.
Payer lui son du sur deux jours (ramener au prorata et bien sur si il a laissé des materiaux que vous avez utiliser tel que les fenetres payer lui aussi la camelote).
bon courage

Tiphe 6Messages postés dimanche 16 mars 2008Date d'inscription - 18 mars 2008 à 16:04

Bonjour,

Cela fait un peu moins de 700,00 € TTC,et il ne m'a rien laissé comme matériel.
Lui payer sa facture pour engager une procédure judiciaire (je pense que je vais encore y laisser des plumes !!!!)
Et honnêtement, je commence à en avoir marre de n'être qu'un distributeur pour ces gens qui se croivent tout permis.
Je veux que cela lui serve de leçon pour qu'à l'avenir il soit un peu plus respectueux de ses clients car quand on vous dit que l'on vient chez vous à une date X et que votre pauvre "abruti" de client essaye en vain de vous appeler pour savoir de quoi il en retourne, il ne faudrait pas quand même oublier qui s'est fait flouer au début dans cette histoire.
En clair " IL M'A PRISE POUR UNE C.... A SON TOUR D'ETRE PRIS POUR UN C..."

valkora83 12Messages postés lundi 17 mars 2008Date d'inscription - 18 mars 2008 à 17:12

alors là je suis tout a fait d'accord avec vous!! qu'il aille se faire voir ailleurs!! et puis quoi encore lui paye sa note!!!
je vois que bien des gents se laisserais faire
vous avez raison de lui resister et puis si il compte porter painte je vous assure qu'il n'ira pas loin vue que pas de preuve ecrite....
de plus votre mari devrais aller lui rendre une petite visite de "coutoisie" histoire de le remmettre a sa place !! vous n'avez pas a vous faire engueuler par dessus le marche !!!
moi je sais que mon mari lui aurais dejà "sauter" dessus!! bon courage a vous et SURTOUT ne paye RIEN

agrippinegorgonne - 21 mars 2009 à 13:55

Rebonjour Tiphe

Personne ne peut vous faire payer , sans preuves , de devis signés , précédés de " bon pour accord " datés .

Réponse

Alban669 176Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription 18 mars 2008 à 19:24

Ok bon je me suis mal fait comprendre:

Payer lui ses deux jours de travails (au moins vous n'aurez les cuisses propres "excuser l'expression").
Je comprend tout a fait que vous vouliez lui faire la guerre, mais ne lui declarer pas si vous ete pas clean. Je vous explique comment ca peut mal mais mal trourner tres vite:

Il a travailé deux jour, une facture a ete éditer donc il peux faire appel a une societe de recouvrement. De plus il peut faire constaté une partie des travaux realisé par un huissier. CONTREZ LE c est pourtant facile!!!

Vous le payer ces deux jour, envoyer lui un courrier avec un constat comme "des photos" comme quoi vous avez du vous meme finir les travaux. Demander lui des indemniter pour le non respect de son engagement.
A partir du moment ou il a commence les travaux il se doit de terminer!

Maintenant faite comme bon vous semble, mais n'oublier pas que vous vous attaquer a une entreprise et non a une personne, n'en faite pas un cas personnel.

Bon courage

sfanbre - 19 mars 2008 à 01:34

legalement les jours sont dus, et s'il vous poursuit vous serez en tord aux yeux de la loi (lui aussi, mais la justice etudie un cas apres l'autre. Elle pourrait par exemple vous condamner à payer et le condamner, si vous demander des dommages et interets, lui aussi ...)

Tout à fait d'accord avec le dernier post, donc, si vous voulez attaquer, il faudra d'abord etre clean vous meme.

Maintenant si vous ne voulez vraiment pas payer, contacter, si vous en avez un, le service defense juridique de votre assurance habitation. Si vous avez cette possibilité, ils pourront sans doute meme vous payez l'avocat et s'occupper de la procedure.

Par contre, pensez à aller deposer une main courante pour agression verbale (puisqu'il vous a menacé, consignez le à la police, ça fait toujours bien devant la police) et deposer plainte pour non respect des engagements. Expliquer ce qui se passe à la police : un an et demi apres il vous harcele alors que lui meme est en tord. Vous aller payer mais souhaitez faire valoir vos droits en meme temps afin de fair respecter la loi.

Tiphe 6Messages postés dimanche 16 mars 2008Date d'inscription - 19 mars 2008 à 17:38

Merci pour vos conseils j'ai quand même pris rendez vous avec un avocat spécialisé dans la droit civil afin de connaître au mieux les démarches à suivre.
De toute façon, je ne suis peut-être pas blanche car je ne veux pas le payer mais lui non plus n'est pas très clair, car avec ces nouveaux rebondissements j'ai ressorti son dossier et j'ai remarqué que la TVA sur le devis est à 5.5 % et sur la facture à 19.6 % (cela peut être aussi juste une erreur, mais ...).
Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer sur la manière dont il peut prouver ses 2 jours de travail étant donné qu'il n'y a pas de devis signé bon pour accord et pas d'acompte versé.
Merci encore....

Tiphe

daniel - 9 juin 2008 à 20:25

bonjour en faite vous avez le droit de 5,5% a condition que votre logement est achevé depuis plus de deux ans et quil est a usage d'habitation pour plus de 30% de sa superficie

agrippinegorgonne - 21 mars 2009 à 14:11

bonjour à Alban 69

Vous délirez , vous aussi , de quel droit usez-vous d ' intimidation sur cette dame , aucune société de recouvrement ne bougera ( aussi peu scrupuleux qu 'ils soient , ils ne peuvent intervenir " à l ' aveugle " , étant donné que , sans devis , sans contrats , cette entreprise N ' EXISTE PAS POUR CETTE PERSONNE ;

Pour raisonner ainsi que vous le faites , il est évident que vous êtes " un gus " du style de l ' artisan qui " extorque le pognon " de ces victimes .

Il est m ' est arrivé un truc identique , j ' ai fait intervenir mon avocat , l ' autre est reparti " la queue entre les jambes " sans piper mot .

Alban669 176Messages postés mercredi 5 mars 2008Date d'inscription - 12 août 2009 à 08:58

Mais vous avez entierement raison! lisez un peu la suite lol

Réponse

Martineh 25 août 2008 à 16:58

Bonjour,

Je rencontre souvent lors de mes recherches sur des sites et des forums des clients mécontents des entreprises (artisans) auxquels ils ont fait appel. Je ne dit pas qu'il n'y a pas d'abus dans ce métierrs mais ne les mzettez pas tous dans le même panier S.V.P.
Quoi dire quand c'est un client qui malgré l'acceptation du devis au 06/03/2008 et sur son insistance que les travaux débutent sur la bonne foi le 2/06/2008 sans versement d'un premier acompte. C'est seulement après plusieurs relances que nous avons fini par obtenir le premier acompte correspondant à 30% du devis initial le 15/06/52008.
Normallement comme stipulé dans nos devis un deuxième acompte de 30% est payable au début des travaux, mais malgré le début des travaux qui a eu lieu le 02/06/2008 nous n'avons toujours pas reçu cet acompte. De plus ce client nous renvoie la faute à nous en disant que si nous ne savions pas faire face financièrement à ce chantier nous n'avions qu'à ne pas l'accepter.
Je ne sais plus quoi faire pour faire rentrer cet acompte qui me sauverai car en plus nous avons continué malgré tout à travailler sur ce chantier qui est bientôt fini, mais j'ai peur que s'il ne paie déjà pas le second acompte comment pouura-t-il payer la totalité de la facture qui est de 8999.66 € ppour une installation de 2 douches, 2 WC, lave-mains, 1 évier en inox,une VMC, cheminée en Inox pour four industriel, adduction d'eau et évacuation des EU, 1 cumulus de 200L,3 grilles au sol pour atelier de patisserie, arrivé eau pour aspirateur-karcher mural et son évacuation. arrivé et évacuation pour 3 climatiseurs, 8 carrotages. Je ne pense pas vu tout le travail à faire que le devis est cher, il est même bien endessous de certain autres concurrents.
Aujourd'hui je ne peut plus payer mon salarié, ni les charges diverses. J'ai tant que j'ai pu approvisioné le compte bancaire professionnel, mais là je ne peut plus et je suis en découvert. Il est bientôt la fin du mois et encore ce mois-ci si ce client ne me paye pas je ne pourrait par faire face à tous ce que je doit régler (salaire, fournisseurs)
Les téléphones de l'entreprise sont même en ligne resteintes faute de paiment.
Alors regarder un peu mieux les deux face d'un problème.
Qui peut m'indiquer la marche à suivre afin de réussir à me faire payer par ce client.

Martine HUYSMANS

Réponse

chloroval 13 juin 2009 à 00:52

En ce qui nous concerne nous sommes dans la situation inverse !! Nous avons payé la totalité de notre huisserie (une maison entière que mon mari rénove)avant la fin de l'année 2007 afin de bénéficier d'un crédit d'impôt. L'artisan étant un ami d'enfance et ne pouvant pas nous les poser avant la fin de l'année, nous nous étions mis d'accord pour qu'il nous les installe au mois d'avril 2008. A partir de là plus de nouvelles pendant plusieurs mois puis enfin il nous a promis de venir fin aout 2008. Toujours personne à cette date ! ensuite nous avons repris le travail et la rénovation se faisant lentement, mon mari s'est un peu lassé de l'appeler sans arrêt ( en pensant qu'il n'y avait pas urgence étant donné l'avancement des travaux). Nous nous sommes remis en chasse quelques mois plus tard et là c'est promesse sur promesse! En janvier il avait soit disant commandé les fenêtres, puis c'était le fournisseur qui n'assurait pas selon lui, alors il a soit disant changé de fournisseur et devait les avoir installé début juin et le voilà qui fait à nouveau le mort. On sait qu'il a d'autres chantiers que les personnes lui ont mis la pression alors nous il nous oublie !! Super les copains ! Que faire exactement !

tiphe - 13 juin 2009 à 08:05

Mon histoire se termine en réglant la facture car ce cher et courageux artisan a procuré un faux en écriture à mon avocat, c'est à dire un devis signé de ma main .
Maintenant c'est à moi de prouver qu'il s'agit bien d'un faux et les frais nous couteront beaucoup plus cher que de lui payer sa facture.
Alors dans votre cas pas d'ami, rapprochez vous d'un avocat qui peut vous expliquer la marche à suivre.
Le mien m'a dit que je n'aurai jamais du continuer les travaux et faire un constat par huissier pour abandon de chantier et que là c'était lui qui nous devrait des indemnités et une obligation de terminer le chantier.
2009 sera pour nous l'année de l'apprentissage ou finalement on ne peux faire confiance à personne et que pour chaque chose il faut une trace écrite car comme vous la date d'intervention n'était que verbale et cela n'a pas pu être prouvé (sa parole contre la notre).
Bon courage et je sais que c'est un choix difficile car c'est un ami mais depuis 2007 il y a un peu d'abus.

Réponse

jcp 15 juin 2009 à 22:04

Mon histoire est similaire. comme le dit Typhe, il faut écrire surtout que votre histoire date un peu. Lors de ma rénovation, le Plombier n'a pas terminé le chantier alors qu'il était intégralement payé. Le Menuisier s'est trompé dans les prises de cotes et il n'a pu poser certaines fenêtres. J'ai eu la chance d'avoir un copain de lycée qui est avocat. Il m'a rédigé un courrier qui a permis de débloquer la situation avec le plombier (10 jours après l'envoi de mon recommandé). En ce qui concerne le menuisier, c'est mon ami qui a envoyé un courrier a l'en tête de son cabinet avec mise en demeure et menace de procédure. Là encore l'affaire s'est débloquée assez rapidement (un mois). Dans vos écrits, il faut être précis, ne pas hésiter a faire l'historique de la situation en rappelant chaque date et vos règlements. Si vous avez peur qu'un avocat vous coûte cher, vous pouvez obtenir une consultation gratuite (chaque ordre en organise en principe)
Jean Christophe

erika - 12 oct. 2009 à 18:34

Bonjour,

Je viens de voir votre message concernant des couriers que vous avez utiliser pour relancer des artisans qui n'avait pas fini leur travail. Nous, nous avons un soucis avec un artisan qui a fait une chape trop epaisse et dui coup on ne peut plus mettre de carrellage, vous serait il possible de me donner des phrases types, percutante pour que je puisses etablir un courier qui puisse faire bouger les choses, ou une copie d'un courier, je suis un peu désespéré.

merci erika

gerber1 12918Messages postés mardi 11 novembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 21 mai 2013Dernière intervention - 12 oct. 2009 à 20:46

"" google "" lettres gratuites .

Réponse

jcp 2 juil. 2009 à 17:25

C'est cool les gens qui savent dire merci

chloroval - 2 juil. 2009 à 22:30

Bonsoir,
Je suis assaillie de centaine d'emails par jour et il m'arrive certainement de jeter des massages que j'aurais du lire par précipitation, surtout pendant les périodes où je suis professionnellement surchargée ! Je pense que c'est ce qui est arrivé car je viens seulement de voir vos réponses apportées à mon message avec votre message de "remerciement" ! Alors méa culpa, je pense avoir été bien élevée par mes parents et j'ai pour habitude de remercier les gens qui me viennent en aide !! Alors merci beaucoup pour vos précieux conseils !
Cordialement
Valérie

Réponse

Bilinda B 9 juil. 2009 à 13:46

Je suis également dans les mêmes problèmes avec un plombier. Je ne sais plus comment gérer le truc. Votre modèle de courrier m'intéresse. Pouvez vous me le transmettre ? merci d'avance. Elsa.