 |
Ils ont besoin de votre aide
- 02:21 renseignement (Entreprise)
- 01:42 garde alternée non respecter (Vie à deux)
- 01:34 proprietaire muet après travaux (Immobilier)
- 01:18 arrosage terrain herbeux (Immobilier)
- 00:08 Procédure d'Expulsion d'un terrain (Immobilier)
- 15/05 retard signature acte vente. quels... (Immobilier)
- 15/05 déduction installation internet (Impôts)
- 15/05 IMPOTS 2008 : DECLARATION REVENUS 2007 (Impôts)
- 15/05 conserver une maison tout en se separant (Immobilier)
- 15/05 RESILIATION BAIL (Immobilier)
Certificat d'heredite Certificat d'urbanisme Certificat de non gage amende radar Certificat de resistance thermique volets isolants Certificat urbanisme rénovation ruine Certificat urbanisme terrain non constructible Changement fenetre identique declaration prealable Code de l'urbanisme plantations en limites de propriété Comment remplir constructions préalable Date entretien prealable et licenciement Déclaration préalable Déclaration préalable de division Entretien préalable pendant congés Exemple certificat urbanisme Original certificat de non-gage Ou obtenir un certificat de vente pour acheter une voiture Ou se delivre le certificat de non gage pour une ven te de voiture Peut on faire un certificat d'urbanisme sans la signature des propriétaire ? Qu'est ce qu'un certificat urbanisme positif Raccordement reseaux publics certificat urbanisme Recours certificat urbanisme
Les règles à respecter Lire le texte complet de la charte
Plateformes d'assistance
Discussions & Opinions des Communautés
|
|
|
| Demande Préalable et Certificat d'urbanisme. par  JP |
mercredi 19 mars 2008 à 19:21:07 |
Bonjour,
j'ai fait l'acquisition d'une maison avec un grand terrain dans l'optique de conserver la maison et de creer 3 terrains constructibles
dans un premier temps (05/2007) j'ai fait une demande de CU. ce CU est revenu négatif car absence d'etude de sol (assainissement individuel) le 26/09/07
aprés étude de sol et vu le changement de procédure j'ai donc fait une demande préalable a la mairie.
demande préalable accordé.
pour la réalisation d'un lotissement de SHOn de 250m² par lot.
Aujourd'hui je veux vendre et mon notaire, m'informe que cette demande préalable ne permet pas de dire ci mes lots sont constructibles et qu'il faut que je refasse une demande de CU par lot.
je ne comprend plus et a quoi sert cette demande préalable
Merci
.
j'ai fait l'acquisition d'une maison avec un grand terrain dans l'optique de conserver la maison et de creer 3 terrains constructibles
dans un premier temps (05/2007) j'ai fait une demande de CU. ce CU est revenu négatif car absence d'etude de sol (assainissement individuel) le 26/09/07
aprés étude de sol et vu le changement de procédure j'ai donc fait une demande préalable a la mairie.
demande préalable accordé.
pour la réalisation d'un lotissement de SHOn de 250m² par lot.
Aujourd'hui je veux vendre et mon notaire, m'informe que cette demande préalable ne permet pas de dire ci mes lots sont constructibles et qu'il faut que je refasse une demande de CU par lot.
je ne comprend plus et a quoi sert cette demande préalable
Merci
.
Bonjour,
je suis dans une situation assez semblable même si la chronologie est différente: division d'une proprité batie en 3 lots dont 2 en vue de construire 05/07 division avec DA, demande de CU, positif en 08/07 demande de 2 PC accordés ts les 2, mais le notaire refuse de valider la vente sans la "demande préalable" qui est aujourd'hui en cours d'instruction... je pense que votre notaire sera ok quand vous aurez des permis de construire accordés! Le CU n'étant plus une garantie suffisante. |
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
Plus de discussions sur « Demande Préalable et Certificat d'urbanisme. » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
| 08/02 08h54 | certificat urbanisme accepté puis refusé | Immobilier | 08/02 08h54 | 0 |
| 06/03 19h13 | déclaration préalable : absence de réponse | Immobilier | 11/05 17h37 | 6 |
| 22/03 14h02 | delai légal suite à entretien préalable | Travail | 12/05 09h59 | 2 |
| 13/03 22h34 | Communauté universelle et certificat dhérédi | Donation-Succession | 14/03 02h32 | 1 |