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Mon voisin veut me faire couper mes arbres

Dernière réponse le 19 oct 2009 à 14:50:28 cbhr, le 25 mar 2008 à 10:46:34 
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Bonjour,

Mon voisin veut me faire couper à 2 metre mes "cuprecius elandis" (famille des tuya) ART 671 de la Loi du 20 aout 1881

Mes 25 arbres on 20 ans et font entre 15 et 20 mètres de haut.

Ils sont orientés plein nord, donc il n'y a pas d'incidence sur l'ensoleillement ni sur leur lumière de mes voisins, au contraire cela les protègent des vents du nord

Si je coupe mes arbres à 2m il n'y aura plus que le tronc, donc je vais être obligé de les abattre :(

La mairie ma dit de laisser faire, or je suis convoqué par le conciliateur de justice !!

Je suis en Région Parisienne et les arbres y sont rares !

La mairie ma dit qu'il faut qu'ils prouvent que mes arbres occasionne une nuisance

Est-ce que qq connaîtrait une jurisprudence sur ce problème

Merci d'avance de votre aide

Cyril

1

Igor, le 25 mar 2008 à 11:56:23
  • +17

Bonjour,
je vous conseille de lire attentivement ce lien. Si vous habitez la région parisienne ou non, la règlementation change, suite à un arrêt de la cour de cassation. Sinon, j'ai bien peur que si vous ne trouvez aucun accord avec votre voisin...

http://www.mon-immeuble.com/...

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3

cbhr, le 26 mar 2008 à 10:22:16
  • +4

Bonjour Igor

Un grand GRAND GRAND merci pour le lien.

Cela confirme des dire de la mairie du Plessis Robinson

Je suis au Plessis Robinson 92350, donc en plein dans la zone, youpee !!!

Encore Merci

Cyril

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2

wakeuse74, le 25 mar 2008 à 13:04:38

S'ils sont orientés plein nord, ils sont donc plein sud chez votre voisin...
c'est sur que là ca peut les gener! ...
Ensuite, des arbres de 15/20m formant une haie... euh faudrait penser à les raccourcir vos haies... là je crois que vous n'aurez pas d'autre solution que les raccourcir ou les enlever et en remettre des petits.

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4

Igor, le 26 mar 2008 à 11:39:49

Bonjour,
Si je puis me permettre, et comme le dit si justement wakeuse, si les arbres sont au nord pour vous, ils sont au sud pour votre voisin. De ce fait, ne pensez-vous pas qu'il faudrait tout de même les raccourcir un peu ? ne serait-ce que pour des relations de bon voisinage. La loi vous oblige à couper toutes les branches qui vont chez votre voisin, et autorise ce même voisin à couper les racines de vos arbres qui viennent chez lui. Si l'idée lui prenait de les couper, je ne donne pas cher de vos arbres, ils ne supporterons pas une telle coupe. La sagesse, toujours la sagesse.

Répondre à Igor

5

cbhr, le 27 mar 2008 à 05:42:42

Bonjour Igor,

Ma haie est au sud pour moi et au nord pour ma voisine donc il n'y a aucune gêne pour elle.

Elle ma tellement fait c... que je n'ai, pour l'instant, aucune envie de lui faire plaisir

Il y a 20 ans, je l'ai laissé prendre gratuitement une bande de mon terrain pour qu'elle puisse isoler sa maison et nous prenions ensemble le champagne.

Depuis qq années, l'âge aidant, elle doit avoir dépassé le 90 depuis qq années, elle fait une fixation sur mes arbres rien que pour m'em......

Lors de notre dernière conversation il y a deux ans, je lui avait dit que je taillerais la haie coté ouest maintenant et que je ferais le coté est a l'automne suivant Elle a continué à nous pourrir la vie, donc j'en suis resté au coté ouest

Les voisins, c'est pas évident !!!!!

Cyril

Répondre à cbhr

39

KAKOO77, le 24 nov 2008 à 11:15:04

Salut

laisses faire si elle a 90 piges la vioc... elle sera morte avant le proces si il y a
mdr
j ai la meme garce que toi moi aussi en seie et marne
zen attitude mon ami
pascal

Répondre à KAKOO77

6

bernyjardin, le 7 avr 2008 à 17:54:00

Monsieur je rencontre le méme probléme que vous et dois rencontrer le médiateur demain 9/04 2008 je vous tiendrai au courant,mais dans mon cas,l'arbre a plus de trente ans et est a cheval sur la cloture mitoyenne,je vous tiens au courant dés que je peu.cordiales salutations berny

Répondre à bernyjardin

7

cbhr, le 8 avr 2008 à 05:56:00
  • +1

Bonjour Berny,
Merci de votre mail.
Mon RV avec le médiateur a été reporté au 29/04 !
Je lui ai envoyé les références de l'article de cassation, il veux quand même nous voir !!

Il a du temps à perdre !

bon courage, étant donné que votre arbre a plus de 30 ans il ne peux pas demander à ce que vous le coupiez !

Cyril

Répondre à cbhr

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berny, le 9 avr 2008 à 14:08:36

Cher Monsieur, aprés moultes discution,la consilliatrice m'a dit, que méme avec un procés,mon voisin arrivera a un résultat d'abbatage même sur un arbre de plus de trente ans car il poura joiuer sur le risque de cet age justement pouvant provoquer des chutes de branches et devenir dangeureux.,aussi je me suis résigné a lui accorder seulement le droit de couper lui même les branches étant en surplond sur son terrain,cela l'(emmer....dera )encore plus car il pensait que je serrai forçé a le faire.et que je vais monter un mur a mes frais .VOila ma position .Je pense a une solution semi juste c'est de lui répondre que vpous allez les couper et de ne pas le faire aucun jugement ne poura avant trés longtemps vous y obliger ni même vous pénaliser (CQF)Vous souhaitant bon courage avec ces mauvais coucheur.salutations BERNY

Répondre à berny

9

Igor1, le 9 avr 2008 à 15:04:24
  • +1

Bonjour, sauf que c'est à vous de couper les branches qui dépassent chez votre voisin, ou une entreprise mandatée et payée par vous.
* En vertu de l’article 37, du code rural, vous pouvez forcer votre voisin à faire couper les branches débordantes qui s’avancent dans sa propriété ; vous avez également le droit de couper les racines vous-même.
* Les fruits appartiennent au propriétaire de l’arbre. Seuls les fruits tombés naturellement peuvent être acquis par le voisin.s

Répondre à Igor1

10

toto560, le 6 mai 2008 à 01:14:03

Bonjour,

moi j'ai un jardin et tout le long du jardin il y a un mur ce mur doit faire 3,50 mètres de hauteur et ma "voisine" a son terrain au dessus de ce mur, et elle a aussi plusieurs arbres qui dépasse du grillage, et en ce moment toutes les feuilles de ces arbres tombe en plein sur ma terrasse, je voudrais savoir si j'avais le droit de couper les branches à ras du grillage pour avoir moins de feuilles.

D'un autres cotê sa me dérrange quand même de couper ces branches car elles me cachent un peu de mon autre voisin.

Moi je dit qu'on ne devrait pas toucher à ces arbres enfin je veut dire par la ne pas les couper totalement, on devrait seulement lès tailler.

@+

Répondre à toto560

43

jodyen, le 19 aoû 2009 à 14:01:27
  • +1

Bonjour je tiens a vous dire de ne surtout pas couper les arbres de votre voisins cela peut vous couter une plainte a la gendarmerie; je parle en connaissance de cause cé ce qu'il m'est arrivé ce week end ;vous pouver couper les feuilles qui depassent chez vous mais en aucun cas tout ce qui est en hauteur; bon courage

Répondre à jodyen

11

sfanbre, le 6 mai 2008 à 01:50:12

Vous avez le droit de couper/tailler à votre guise tout ce qui depasse du grillage (si vous etes proprietaire du terrain et pas juste locataire d'une residence par exemple)

Mais si vous ne voulez pas vous fighter avec votre voisine, prevenez la peut etre avant que vous compter le faire, histoire qu'elle ne soit pas surprise.

Répondre à sfanbre

12

jeremy, le 6 mai 2008 à 17:57:32

Les eaux de pluie receuillies par le toit de ma voisine se deversent sur une partie de ma toiture environ 70 cm de large.
un deport de sa toiture située au dessus de la mienne m'empeche d'elever un conduit de fumées.
au nom de quels articles du code civil puis-je l'obliger à canaliser ses eaux de pluie, et d'autre part à faire disparaitre ce deport de toiture ? merci

Répondre à jeremy

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cbhr, le 8 mai 2008 à 07:04:35
  • +1

çà y est j'ai vu le conciliateur de Justice !

Je dois faire une proposition par écrit !

Est-ce que j'ai bien compris :

Si mes arbres sont a moins de deux mètres de la cloture, et qu'il font plus de deux mètres et que je suis en région parisienne, ma seule obligation est d'aller tailler les branches qui dépassent chez mon voisin

Est-ce que je dois aussi évacuer les branches ou est-ce sa contribution ?

Merci de vos conseils

Cyril

P.S. Ce que j'ai apris : Si votre voisin coupe les branches qui dépassent de vos arbres vous pouvez le trainer en justice !

Répondre à cbhr

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Igor1, le 8 mai 2008 à 08:14:27

Bonjour,
en clair, vous devez couper vous- même les branches qui dépassent chez votre voisin. Pour cela, vous devez vous mettre d'accord pour une date ou une période convenant aux 2 parties. Pour les branches, vous devez également les évacuer à vos frais. ce sont vos arbres, pas ceux de votre voisin. Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

Répondre à Igor1

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petit lezard, le 8 mai 2008 à 12:26:08

A quelle distance de la haie de votre voisin sont-ils ?
moins de 2 Metres, arbres de mpins de 30 ans 2 mêtres. Sinon accord avec voisin, mais un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procés.

Répondre à petit lezard

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Igor1, le 8 mai 2008 à 12:37:03

Bonjour, nous avons déjà répondu à cette question, et ce n'est plus d'actualité, nous en sommes au 13 ème post c.a.d.qui doit faire quoi et qui doit payer. Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

Répondre à Igor1

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agathon, le 19 mai 2008 à 16:30:12
  • +1

Bonjour,
J'ai le même genre de problème que cbhr mais j'ai déjà taillé mes tuyas en 2007 (en automne) après harcelèment du voisin depuis deux ans - ils sont maintenant à 2,3 m (ils étaient à 3/3,5 m) - cependant nous venons de recevoir un courrier de son avocat nous menaçant de procès avec dommages-intérêts pour son client.
Nous habitons en yvelines dans une zone rurale.

Répondre à agathon

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Igor1, le 19 mai 2008 à 17:24:04
  • +1

Bonjour,
une haie doit être planté à 50 cm de la limite et ne pas dépassé 2 m de hauteur. Pour dépasser 2 m de hauteur, la distance de la limite doit être au moins de 2 mètres. Il est évident que si vous avez coupé vos tuyas à 2 m à l'automne, ceux-ci ont légèrement repoussé depuis le fin de l'hiver. IL y a autre chose que la haie entre votre voisin et vous , ce n'est pas possible autrement.


Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

Répondre à Igor1

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agathon, le 19 mai 2008 à 17:35:36

Tout a commencé par 712 fruits d'érables au m2 dans leur jardin qu'ils nous ont reprochés et à cause desquels ils nous ont demandé d'abattre nos érables - plantés à + de 8 mètre de la clôture séparative !
On les a donc envoyé sur les roses (... !!) mais ils nous ont de nouveau aggressé en invoquant une haie trop haute et non entretenue (elle était donc à 3/3,5 m) qui était une nuisance, leur cachant le soleil au mois d'octobre...
On n'a pas taillé tout de suite parce qu'ils nous g... menu/menu... et au lieu de venir nous voir gentiment pour nous demander d'entretenir notre haie, ils nous ont "convoqué" (sic) à un RV au cours duquel mon mari s'est fait remonter les bretelles comme un petit garçon de 3 ans (qu'il n'est pas bien sûr...).
Ils nous ont envoyé un courrier de leur assurance mutuelle/service juridique nous obligeant à tailler la haie. On leur a répondu par un courrier de notre assurance mutuelle/service jurdique qu'on allait le faire mais qu'ils arrêtent de nous agresser et qu'ils nous lâchent avec nos érables...
Je vous passe la mauvaise foi et l'incohérence de leur propos....
Toujours est-il qu'aujourd'hui donc, notre haie est à 2,3 (on l'a mesuré ce WE... photos à l'appui avec mon mari devant qui mesure 1,89 m) et qu'ils nous emm..... encore pour les 30 cm restant.
alors ma question est de savoir (en dehors du fait qu'il soit absurde d'aller devant les tribunaux pour 30 cm mais s'ils continuent à nous énerver c'est nous qui allons porter plainte et demander des dommages-intérêts pour harcèlement depuis deux ans....), savoir s'ils sont recevables devant la justice pour exiger de nous que notre haie soit bien à 2 m et non 2,3 mètres..... !!!
Merci d'avoir tout lu...

Répondre à agathon

19

agathon, le 19 mai 2008 à 17:24:30

Evidemment ma question est de savoir si pour protester contre une haie de 30 cm trop haute, notre voisin est recevable devant la justice...

Répondre à agathon

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Igor1, le 19 mai 2008 à 19:11:01

Re,
à mon avis déranger un juge pour une haie qui dépasse de 30 cm, ça risque de pas lui plaire du tout, au juge. Dans notre société il y a tellement plus grave. Mais par contre, j'ai un dicton: imaginez que vous soyez un mur, solide, résistant, bien planté. Et bien il faut se dire qu'entre votre voisin et le mur c'est le plus intelligent qui dit céder

Répondre à Igor1

40

Gordien, le 5 fév 2009 à 02:38:51
  • +1

"Un mur droit, solide, robuste et bien planté" = "Une haie bêton toujours vert et qui sent bon" = "Haie de thuyas monospécifique" : mettez-vous, un peu à la place des gens qui étaient là bien avant vous et, qui du jour au lendemain n'ont plus que pour seuls horizons "un veritable mur végétal" : les gens qui se cloture ou se mur avec de tels haies, bien souvent plantée en cati mini, se moquent bien des Lois "ils sont chez eux, ils font ce qu'ils veulent" !!! quels mentalitées !!! quels iréspects envers nos Paysages, notre Environnement et la Santé Publique (Pollen, Traitements chimiques, Toxicitées des thuyacées, Problèmes psychiques dues à l'ombre portée, thuyas porteurs de nombreuses maladies souvent incurables...) !! Longues "Vies" et Fornicactions aux Buprêstres des thuyas, "Vive" le rechauffement climatique, sus aux planteurs de ces maudites haies de thuyas et cuprésacées, profitant d'un vide juridique concernant cette essence !!! à quand des arrachages massifs en France de haies de thuyas afin de les remplacer par des haies florifères persistantes (rosiers, hortensias, romarins, arbousiers...) ou de bosquets (lauriers tins...) vous voulez vous protéger des intrusions (poncirus trifoliata, ou certaines oponces feront l'affaires et seront nectarifères pour les abeilles, formeront des fruits)...! se sont les gens qui plantent de tels haies d'arbres hauts (thuyas) qui sont les responsables...pas ceux qui en subissent les nuisances et dommages !!! le Developpement Durable souhaité par le Gouv doit prévoir des Lois plus sévères qui obligent à les propriétaires à les arracher et à remplacer la terre végètale infectée par les thuyas !!!

Répondre à Gordien

22

popof, le 1 jun 2008 à 19:10:09

Bonjour à tous,

Voilà, mon jardin est situé sud-ouest et je souhaite installer des panneaux solaires (photovoltaiques) mais l'arbre de mes voisins d'en face situé à environ 12m de ma maison mesure environ 15m de haut. Cet arbre créée beaucoup d'ombre durant une partie de la journée.

Avec d'autres de mes voisins, nous leur avons demandé de le couper en hauteur mais ils ne veulent rien entendre.

Que puis-je faire ? Quel est mon recours ?

Merci d'avance

Cordialement

Répondre à popof

32

aucuba, le 13 jui 2008 à 11:04:14
  • +1

Le fait de lui demander de rabattre l'arbre risque d'être sans suite d'autant que pour l'arbre, ce n'est aps forcément la technique idéale pour sa survie. En, plus, le fait de le tailler fortement va le forcer a refaire plus de branches plus drues et plus denses, donc laissant moins passer de lumière....
En e qui concerne le droit, je vous renvoie sur le site suivant : http://www.arbre.org/...
où il y a des explications très claires sur les droits des voisins envers les plantations.
Je suis aussi possesseur de panneaux photovoltaïques, et je comprend votre desaroi.
Ne pensez vous pas que d'aller gentiment voir votre voisin en lui proposant de participer aux frais de taille de son arbre pourrait être un arrangement qui lui ferait changer d'avis...

Répondre à aucuba

23

Igor1, le 1 jun 2008 à 19:47:18
  • +2

Bonjour,
si l'arbre de votre voisin est situé à 2 mètres ou plus de la limite de propriété, vous ne pouvez rien exiger. Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

Répondre à Igor1