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Succession entre cousins [Résolu/Fermé]

Posez votre question diabless - Dernière réponse le 29 mai 2008 à 23:42 par Plutarque
Bonjour,la cousine germaine de mon père est décédée en fevrier 2008.
Elle n'était ni mariée ni pacsée et n'avait pas d'enfants.Ses parents et ses oncles et tantes sont décédés.Je sais que ce sont les cousins germains qui ont le droit à la succession mais je voulai savoir si les enfants d'un cousin germain décédé y ont droit ??Si vous avez une réponse merci de me l'envoyer.
Si vous avez d'autre renseignement à ce sujet ou si vous avez été dans le même cas merci de me répondre.
Bonne journée
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Les enfants du cousin décédé y ont droit oui, ils viennent en représentation de leur parent

http://droit finances.commentcamarche.net/transmission/ds10 succession qui herite.php3
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
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Bonjour,

Pour vous répondre, il faut connaître l'ordre des décès des oncles et tantes, (ceux décédés avant la cousine germaine - n'héritent pas) ces souches sont éteintes, seules héritent, les souches survivantes, (oncles et tantes),

La représentation successorale n'existe en ligne descendante et en ligne collatériale privilégiée. (frères et soeurs - neveux et nièces), la représentation n'existe pas en ligne ascendante ni en ligne collatérale ordinaire.

Cela est trés compliqué, en effet, et encore plus dire, à expliquer,
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Bonjour,

Petite question similaire :

Une cousine germaine, sans autre heritier que ses cousins germains vient de décéder.

Ses cousins germains sont mon père et son frère (mon oncle)

Mon père étant décédé, suis-je en partie hériter ?

Merci par avance de vos réponses
Bucéphale- 20 mai 2008 à 02:12
Bonjour,

Attention en matière de succession, la représentation successorale n'est pas automatique, elle existe uniquement dans la ligne descendante (enfants - petits enfants) et dans la ligne collatérale privilégiée, (frères et soeurs - neveux et nièces),

Dans tous les autres cas, elle n'existe pas, les souches dont l'auteur est prédécédé est éteinte, il faut donc vérifier, la date de décès chaque oncles et tantes, si votre père est prédécédé par rapport au défunt, (sa soeur) cette souche est éteinte,

Il s'agit d'un principe assez rare en pratique,
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Merci pour votre prompte réponse.

Néanmoins, je n'ai pas tout compris et repose ma question différemment.

Partons du principe que mon père et son frère (mon oncle) sont les SEULS héritiers de leur cousine germaine.

Mon père étant décédé, qui hérite ?
- Mon oncle seul ?
- Suis-je concerné dans la succession au titre de la représention de mon père ?

Merci par avance
Bucéphale- 21 mai 2008 à 03:33
Bonjour,

Il faut savoir, si votre père ou votre oncle, sont décédés (l'un ou l'autre) AVANT leur cousine germaine.

Dans l'hypothèse, ou votre oncle (ou votre père) serait décédé avant leur cousine, leur souche serait éteinte, ce qui signifie, qu'il sont exclue (la souche) de la succession.


Le mécanisme de la représentation successorale, n'est pas automatique, il ne s'applique pas dans tous les cas, quant un enfant est décédé, (hypothèse classique - art. 740 Code civil) les petits enfants viendront remplacer l'enfant prédécédé à la succession du grand parent,

Mais ce principe est valable que pour les descendants et les collatéraux privilégiés, (frère ou soeur - neveu ou nièce - art. 742 Code civil),

Il n'existe pas pour les lignes ascendante et collatéraux ordinaires, (cousins germains),

SEULS, par conséquent, les descendants des enfants du défunt et les descendants de ses frères et soeurs peuvent se prévaloir de ce bénéfice légal.

La représentation NE JOUE PAS en cas de prédécès d'un ascendant ou d'un collatéral ordinaire, c'est la règle du degré qui s'applique. (entre parents du même ordre, c'est le plus proche en degré qui succède).
tifouil 9Messages postés mercredi 28 mai 2008Date d'inscription 2 juin 2008 Dernière intervention - 29 mai 2008 à 22:00
j ai rie quand j ai vu votre message car je me trouve dan une histoire semblable mai encore plu compliquer et personne a su me répondre .....enfin je rie! au moins car je ne suis pas la seule hihih
Plutarque- 29 mai 2008 à 23:42
Vous riez, mais riez de bon coeur, riez encore plus fort.....

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