RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Succession d' un grand parent

titi, le mercredi 26 mars 2008 à 15:24:01 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
Mon grand pere a souscrit des assurance vie de 1994 a 2003, il est decede en 2006 a 97 ans son fils unique est décédé et laisse des petits enfants et arriere petit enfant Il a designé different beneficiare pour les assurances sauf 2 petit enfants et donne sa part pour la maison a un seul des petit enfant par un testament Peut on le contester et comment?
la totalite des assurances represente environ 23000 e , les comptes bancaires 50000e et la maison 60000e
merci de vos reponse

1

ericRg, le jeudi 27 mars 2008 à 16:10:51
  • +1

Il peut favoriser un petit-enfant parmi d'autres mais seulement dans la limite de la quotité disponible, ici une moitié de son patrimoine puisqu'il avait un seul enfant

http://droit finances.commentcamarche.net/transmission/ds20 reserve hereditaire et quotite disponible.php3

De toutes façons, le notaire est tenu de vous renseigner sur vos droits et de respecter les exigences de la loi pour ne pas léser les autres héritiers. Voyez avec lui ce qui a été fait au moment de la déclaration...

Répondre à ericRg

2

clo83, le mercredi 9 avril 2008 à 21:27:03

Bonsoir

je vous explique le probleme

grand pere decedé qui donne tout a sa femme encore vivante.
ils ont 5 enfants
A
B
C
D
E

L enfant A decede et a lui meme 5 enfant
les 4 autres sont encore vivant

aparement la femme de l'enfant A a 40% et les enfants 10%

quant la grand mere decede est ce possible?

merci

Répondre à clo83

3

chris31, le vendredi 11 avril 2008 à 11:46:20

Bonjour,

Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur le point suivant :

- un grand-père (décédé) divorcé et remarié depuis très longtemps. Il a eu une fille de son premier mariage (décédée également). Sa succession a été partagée entre la deuxième épouse (donation entre époux) et les enfants de sa fille (ses petits enfants).
Quels sont les droits des petits enfants au décès de la seconde épouse ? sachant que celle-ci n'a plus de famille sauf un neveu (enfant adopté) ?

Merci d'avance pour les réponses

Répondre à chris31

4

ericRg, le vendredi 11 avril 2008 à 19:40:50
  • +1

Merci de poser cette nouvelle question dans une nouvelle discussion avec un nouveau sujet. Elle sera plus facilement visible et vous aurez davantage de réponses.

Répondre à ericRg

5

nadiacot, le lundi 16 juin 2008 à 22:23:25

voila mon pere a acheter de son vivant des biens immobilier en espagne qui avant decedee a revendu a sa mere  qui de nos jours nous a quitter elle aussi  etant  donnee suis sa petite fille me reviens la pars a mon pere mai ne connaisant pas ma tante qui ne parle pas un mot francais nous ne pouvons pas communiquer !QUEL DEMARCHE PUIS JE FAIRE POUR RECUPERER MA PART QUI ME REVIENS SANS DEBOURSER DE L ARGENT ENTRE GUILLMET :MA GRAND MERE EST DECEDE EN deux mill et les notair espagnol ne me recherche pas .que puis je faire !! voila mon pere a acheter de son vivant des biens immobilier en espagne qui avant decedee a revendu a sa mere  qui de nos jours nous a quitter elle aussi  etant  donnee suis sa petite fille me reviens la pars a mon pere mai ne connaisant pas ma tante qui ne parle pas un mot francais nous ne pouvons pas communiquer !QUEL DEMARCHE PUIS JE FAIRE POUR RECUPERER MA PART QUI ME REVIENS SANS DEBOURSER DE L ARGENT ENTRE GUILLMET :MA GRAND MERE EST DECEDE EN deux mill et les notair espagnol ne me recherche pas .que puis je faire !!

Répondre à nadiacot

6

 france, le mardi 15 juillet 2008 à 17:05:41
  • +1

Ma mère vient de décédé elle a 3 enfants. elle laisse une maison et des terrains
peut elle avoir donné sa part par testament à un de ses petit fils ?
est ce légal de déhériter ses enfants au profit d'un de ses petit enfant ?
merci de me répondre

Répondre à france
Droit de succession d'un grand parent Bonjour, Merci de me confirmer un point de détail sur une éventuelle succession de droit d'un bien. Historique : Un couple (A) avec deux enfants. Père décédé à 65 ans. Mère aujourd'uui 75 ans. Vie des enfants : Le premier enfant du couple A (une... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3811180-droit-de-succession-d-un-grand-parent
Père décédé succession grand parent ? Bonjour, Depuis quelques temps je me pose quelques questions. Mon père est décédé en 1993, j'avais alors 11 ans, mon frère 4 ans et ma soeur 2 ans. Je sais que mes parents n'avaient pas de contrat de mariage lors de leur mariage. Mon père devait... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4243652-pere-decede-succession-grand-parent
Congés pour décés d'un grand parent a plus de Bonjour, Mon grand pere est décédé pendant mes congés, on m'a dit que j'avais le droit a un jour a cumulé avec ma semaine, et en ce qui concerne la distance y a t il aussi une loi? Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4109969-conges-pour-deces-d-un-grand-parent-a-plus-de
Donation secondaire entre grand-parent et petit-filsExemple récent d’une donation dite “secondaire” : un contribuable encaisse un chèque important de son père et, après avoir payé les droits de donation entre grand-parent et petit-enfant, reverse le solde à son fils, qui déclare de son côté un don... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-916-donation-secondaire-entre-grand-parent-et-petit-fils
Renonciation aux legs et successionIl peut arriver qu'un petit enfant reçoive un legs de la part d'un grand-parent. Il devra alors payer les droits de succession en ligne directe, après un abattement de 1 564 euros. S'il renonce à ce legs, celui-ci est partagé entre les enfants du... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-2680-renonciation-aux-legs-et-succession
Pacs et succession : les droits du concubin survivantSur le plan fiscal et social, le concubin pacsé est pratiquement assimilé au conjoint marié. Mais en matière de succession et d’héritage, la situation est plus complexe. Contrairement au conjoint survivant, le concubin pacsé n’est pas héritier de... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-480-pacs-et-succession-les-droits-du-concubin-survivant
Jours pour deces de grand parent du conjointBonjour, Je suis pacsé et je voudrai savoir si je peux bénéficier d'un jour de congé pour le décès de la grand mère de ma concubine droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3973448-jours-pour-deces-de-grand-parent-du-conjoint
Succession grand parents - petits enfantsBonjour, Mon père est décédé il y a quelques années. A l'époque mon frère et moi avont fait un refus de succession devant le tribunal compétent (il n'y avait que du passif et aucun actif). MA question porte maintenant sur l'héritage au niveau de nos... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4240831-succession-grand-parents-petits-enfants
Donation grand parent petit enfantBonjour, Mon grand-père veut me faire une donation de 10 000 € pour l'achat de ma maison. Comment cela se passe? Suis je obligée de le declarer? de passer par un notaire? Car je veux eviter les frais supplémentaires. Sinon je viens de voir le don... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3818313-donation-grand-parent-petit-enfant
Abattements sur les dons d'argent et de liquidités• Sans aucune condition d'âge et jusqu'au 31 décembre 2010, chaque parent ou grand-parent peut donner jusqu'à 31 271 euros de numéraire (espèces, chèques, virements) en franchise de droits à un enfant, petit-enfant ou arrière petit-enfant, qui n'aura... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-donation-succession/abattement-droits-dons-argent
Calcul des droits de succession : barème 2009Le calcul des droits de succession n'est pas toujours simple à effectuer. Voici les différentes étapes à respecter et les barèmes à appliquer en 2009. Les droits de succession sont calculés sur la valeur de l'actif net, après imputation des dettes... droit-finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds90-comment-calculer-les-droits-de-succession.php3
Succession : qui sont les héritiers ?Voici comment est transmis le patrimoine du défunt quand il n'a fait ni testament, ni donation entre époux. Une précision préalable importante : Il s'agit ici de l'ordre légal des héritiers, tel qu'il est fixé par le Code civil, et notamment par la... droit-finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds10-succession-qui-herite.php3