|
|
|
|
|
Bonjour,
Mon grand pere a souscrit des assurance vie de 1994 a 2003, il est decede en 2006 a 97 ans son fils unique est décédé et laisse des petits enfants et arriere petit enfant Il a designé different beneficiare pour les assurances sauf 2 petit enfants et donne sa part pour la maison a un seul des petit enfant par un testament Peut on le contester et comment?
la totalite des assurances represente environ 23000 e , les comptes bancaires 50000e et la maison 60000e
merci de vos reponse
Il peut favoriser un petit-enfant parmi d'autres mais seulement dans la limite de la quotité disponible, ici une moitié de son patrimoine puisqu'il avait un seul enfant
|
Bonsoir
|
Bonjour,
|
voila mon pere a acheter de son vivant des biens immobilier en espagne qui avant decedee a revendu a sa mere qui de nos jours nous a quitter elle aussi etant donnee suis sa petite fille me reviens la pars a mon pere mai ne connaisant pas ma tante qui ne parle pas un mot francais nous ne pouvons pas communiquer !QUEL DEMARCHE PUIS JE FAIRE POUR RECUPERER MA PART QUI ME REVIENS SANS DEBOURSER DE L ARGENT ENTRE GUILLMET :MA GRAND MERE EST DECEDE EN deux mill et les notair espagnol ne me recherche pas .que puis je faire !! voila mon pere a acheter de son vivant des biens immobilier en espagne qui avant decedee a revendu a sa mere qui de nos jours nous a quitter elle aussi etant donnee suis sa petite fille me reviens la pars a mon pere mai ne connaisant pas ma tante qui ne parle pas un mot francais nous ne pouvons pas communiquer !QUEL DEMARCHE PUIS JE FAIRE POUR RECUPERER MA PART QUI ME REVIENS SANS DEBOURSER DE L ARGENT ENTRE GUILLMET :MA GRAND MERE EST DECEDE EN deux mill et les notair espagnol ne me recherche pas .que puis je faire !! |
"liquidation partage" succession s.c.i. Article code civil divorce succession Comment refuser une succession Contrat de mariage et succession Debloquer des comptes succession Declaration de renonciation a une succession Droits de succession Déclaration fiscale de succession Grand calendrier mural Heritage conjoint moitie succession Loi des parent contre grand parent Modele de declaration de renonciation a une succession Modele de lettre probleme parent enfant au college Modèle de lettre demande de logement social plus grand Noisy le grand examen du permis Pot de fleur grand modele 100l Taxe enfants sur succession Un des parent survivant peut il renoncer a l assurance vie quand il y a des enfant mineur