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Indemnité accident de travail

Dernière réponse le 12 mar 2009 à 18:25:23 dogman, le 27 mar 2008 à 17:30:50 
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Bonjour,
je voudrai savoir qui doi payé les indemnité dans la cadre d'un accident de travaille dans le domaine de la sécurité et le texte de loi qui pourrai m'eclairé et si l'enployeur doi payé ou pas et si je suis licencier pour ne pas pouvoir reprendre mon travail il y a t'il une rémunération spécifique si le reclasement nai pas possible pour mon enployeur? merci de me repondre si vous pouvé m'aidé

Meilleures réponses pour « indemnité accident de travail » dans :
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silass83, le 9 avr 2008 à 20:47:32
  • +3

J'ai eu un accident de travail le 03/03/08 en mission d'intérim pour se charger de la maintenance des tapis roulant de porte baguage d'un aéroport (Hyères).une personne de l'aéroport a actionné le mécanisme de la machine pendant que je travailler a l'intérieur . j'aimerais savoir mes droits et mes indemnités sachant que je sorts d'étude depuis peut et que je n'est pas cotiser depuis un ans.Merci d'avance

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didi, le 26 jun 2008 à 12:31:51
  • +8

Il n'y apas de conditions de cotisation préalable à la réalisation de l'accident il faut par contre que tu ais déclaré ton accident dans les 24 h a l'employeur et l'employeur doit le déclarer dans les 48 h a la cpam il faut aussi un certificat médical du médecin que tu envoies a la cpam ensuite la cpam doit verifier que c'est un accident de travil qu'il a un lien avec le travail pendant ce temps tu vas avoir droit à des indemnités journalieres de l'assurance maladie soit 50%des salaires que as cotisé au cours des 12 derniers mois si la cpam dit que c'est un accident du travail tu percevras 60%de tes salaires pendant 20 jours puis 80 % apres

Répondre à didi

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grecque, le 21 avr 2008 à 19:58:14

Je voudrais savoir dans le calcul des 12 MOIS J AI UN MOIS OU JE TOUCHE 5500EUR AVEC MAIS CONGES INCLU QU IL MA PAYER ET QUE JE N EST PAS PRIS DANS LES DOUZES MOIS CAR SI C EST PRIS EN COMPTE DANS MES CALCULS POUR MES INDEMNITES DE LICENCIEMENT JE PREND CETTE FORMULE POUVEZ VOUS ME RENSEIGNEE ET QUEL SALAIRE DOIGENT PRENDRENT POUR MES DEUX MOIS DE PREAVIS SI JE PREND LE SALAIRE QUE J AI TROUVE EN CALCULANT LES12 MOIS TOTAL ET EN DIVISANT PAR 12 OU LE SALAIRE NET SANS FAIRE HEURE CAR MAIS HEURES SONT EN PRIME DE PRODUCTION ET POUR MES CONGES PAYER DE CET ANNEE IL MA PAYER 18JOUR SUR LA PAYE DE FEVRIER CAR JA I VU QUIL Y A 10% D INDEMNITE DE CETTE SOMME CAR JE N EST PAS TROP COMPRIS POUVEZ VOUS ME RENSEIGNE CAR JE PASSE EN LICENCIEMENT CETTE SEMAINE MERCI

Répondre à grecque

3

grecque, le 23 avr 2008 à 23:07:48
  • +1

Bonjour comme je suis dans le meme cas que toi il faut que tu recherche ta convention collective et il faut que sa soit la medecine du travail qui te declare inapte definitive a ton poste de travail une fois que ton employeur a cet avis du docteur il a 1 mois pour te trouver un poste amenagé dans son entreprise ou cree un poste bien entendu si et en mesure de le faire il doit te justifier par lettre en AR avnt la fin du mois s il ne te repond pas et que le mois et depasser il dois te payer le mois entier mais moi je suis rester en prolongation par la secu meme si apres tu est a l assedic tu peu rester en accident de travail tout en escrivant a l assedic maintenant sil te repond qu il n est pas en mesure de te garder il doit quand meme le justifier qu il a bien chercher prend un avocat qui lui fera le necessaire pour essayer de le prouver avec inspection du travail qui ira sur les lieux pour constater qui na pas de poste a cree a te mettre maintenant sa depend de ton annee dans la societe pour un accident c est 2/10 du salaire brut x par le nombre annee si tu c est pas je te donne un exemple si tu fais 1400 BRUTX2/10=280 tu x par le nombre annee dans l entreprise si tu + de 10 ans tu rajoute 2/15 maintenant il faut que tu est 2 ans d anciennete et si tu ne peu pas faire ton preavis il te dois le preavis brut doublé avec les primes inclu que tu aurai gagne en travaillant pour les indemnites tu fais deux calculs si tu a des heures sup tu prend les 3 dernier salaire avant ton accident tu les additionnes et tu prend le resultat et tu divise par trois et tu trouvera le salaire moyen ou alors les 12 dernier salaire avant ton accident tu additionne = resultat et divise par 12 et tu trouvera salaire moyen tu prend ce qui t arrange des deux et si tu fait des heure pour les conges si tu ne les a pas prise meme proceder calcul de mai en mai resultat et 10% de la somme que tu a trouver qui sera plus rentable peu etre que ceux que tu devrais toucher normalement maintenant c est la convention qui juges mais prend un avocat pour le paiement de t est indemnité c est la secu qui dois te payer a 80 % et qui doit te ramener a ton salaire que tu touche en travaillant car il te paye 31 jour si tu a eu des sequelles demande fait la demande a ton medecin d une ipp maintenant si la declaration a etait faite par ton employeur c st la secu qui te paye si tu a des question demande moi si je peu je te repondrais .

Répondre à grecque

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dogman666, le 23 avr 2008 à 23:44:49

Te remercie de ta reponse qui ma un peu eclaicit.

une otre petite kestion c koi une ipp??? ou faire la demande???? sa consiste a koi?
et oci est ce normale que mon patron me paye mes heures supplementaires en heure d astreinte cad le tarif normal? j'ai l'impression me faire avoir par mon patron.

je vous remercie de m'aider. et si pouvez me laisser votre adresse email sa serai plus facile pour vous parler c'est vous qui voyez.

je vous en remercie encore

Répondre à dogman666

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ralphouner, le 25 mai 2008 à 09:46:57
  • +3

Bonjour, ipp veut dire incapacité permanente partiel, il y a perte incomplète de la capacité de travail,ceux qui veut dire, que s'il subsiste des séquelles du a l'accident le médecin conseille de la sécurité social octroit un taux ipp, s'il est inférieur a 10% un capital t'es du s'il est au dessus de 10% c'est une rente trimestriel ou mensuel,le barème indemnisation du taux ipp est fixé par le décret(article D.434-1 du décret n° 86-1156du 27/10/1986.Voila j'espère t'avoir un peu éclairé.

Répondre à ralphouner

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GRECQUE, le 11 jui 2008 à 20:19:08
  • +1

IPP C EST TON MEDECIN QUI FAIT LA DEMANDE EN VERS LA SECU IL LE MARQUE SUR TON ARRET DE TRAVAIL QUIL TE FAIT LA SECU EN PREND CONNAISSANCE LE JOUR OU TU VA ETRE CONSOLIDE PAR LA SECU QUI TE CONVOQUERA DEVANT DES MEDECINS ET QUI TE DONNERA UN TAUX D INCAPACITE EN % IL FAUT SAVOIR QUE S IL TE DONNE 10% C EST DIVISER EN DEUX DONC 5 % POUR TOI QUI TE PAYE OU EN CAPITALE DESUITE SI SA NE DEPASSE PAS 10% SINON JE CROIS TOUS LES SEMESTRES 7ET SA SERA LE % DE TON SALAIRE VOILA

Répondre à GRECQUE

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juju, le 5 mai 2008 à 17:47:34

Victime d'un accident de trajet (reconnu comme accident du travail) le 25 mars 2008, je ne suis indemnisé que de 60 % les 28 premiers jours d'arrêt de travail puis 80 % au delà par la CPAM. En effet, mon entreprise ne dispose que d'accords salariaux (pas de convention collective) après vérification c'est correct, ces accords précisent que si l'accident de travail (ou maladie) se produit dans la première année de présence dans l'entreprise, les indemnités ne seront pas dûes par cette dernière.J'ai pris successivement contact avec la direction du travail, la cpam, mon assurance, ma mutuelle, la réponse étant toujours négative.
ma question est de savoir si j'ai DROIT à un complément (jusqu'à ce jour, n'ayant jamais pratiqué, je pensais qu'en cas d'accident du travail, la "victime" percevait la totalité de son salaire).Si oui, où m'adresser? où trouver les textes? Sinon avez vous des conseils à me prodiguer ?
Merci
cordialement

Répondre à juju

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jjf, le 11 jun 2008 à 19:53:18

Salut, je peut te dire que tu va sur google et tu tape ( la chartre des accidents de travail ) et tu verra il y a tous ce que tu veux mais reste attentif à ta convention collective de ton entreprise qui peut être plus avantageuse pour plus de renseignement envoi moi un mail.aller à plus.salut, je peut te dire que tu va sur google et tu tape ( la chartre des accidents de travail ) et tu verra il y a tous ce que tu veux mais reste attentif à ta convention collective de ton entreprise qui peut être plus avantageuse pour plus de renseignement envoi moi un mail.aller à plus.

Répondre à jjf

6

phil, le 21 mai 2008 à 06:15:33

Puis je demander à mon assurances suite à un accident grave de la route une avance sur les indemnités que je vais percevoir.Merci

Répondre à phil

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yan77, le 25 mai 2008 à 22:22:10

Bonjour , je pense que la tu t'engage dans un vrai parcours du combatantsi tu fais le travail seul, je te conseil une personne asermenté dans les assurances qui prendra ton dossier en charge comme j'ai fais et je peux te dire que ça va vite en plus il ne te prend rien sur le moment , il t'obtient le maximum possible assez rapidement apres il te prend une petite commission mais franchement cela vaut le cout .terrasabdel@yahoo.fr
cordialement

Répondre à yan77

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romain, le 26 mai 2008 à 06:03:18

Bjr
il faut que je prenne un avocat du social?

Répondre à romain

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YAN 77, le 27 mai 2008 à 10:02:16

Surtout pas un avocat la plus pars ne sont pas specialisé dans les dommages victimes accident
dans ce genre de dossier il faut vraiment prendre la bonne personne
si tu est interesser je te fil ses coordonnés et tu vois avec lui
bonne chance

Répondre à YAN 77

19

jocelyne, le 4 aoû 2008 à 11:06:32
  • +1

Bonjour

suis intéréssée par les coordonnées de ton expert en assurances

merci

jocelyne

Répondre à jocelyne

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rayane, le 21 nov 2008 à 21:18:44

Bonsoir

je viens de répondre et de donner quelques infos, mais n'hésiter pas a me demander certaines orientations.

ps: en AT depuis le 30 juillet 2008, accident de trajet avec un tiers responsable.
Les avocats propres aux assurances ne sont point vos meilleurs défendeur, raison pour laquelle il est intéressant de ce tourner vers des avocats indépendant, spécialiser en expertise corporel et droit indemnité.
ILS NE VOUS PRENNENT RIEN AU DEBUT.MAIS 10% HT + 19.6% SUR LES INDEMNITER.
SOIT POUR 10000 EURO =1196 EURO A PEU PRES.
PLUS UN FORFAIT HONORAIRE QUI AI ATTRIBUER EN FAISANT APPLIQUER L ARTICLE 700.
VOILA
HAVE A NICE DAY

Répondre à rayane

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MIKA, le 22 nov 2008 à 00:36:17

SALUT MERCI DE TES CONSEIL C VRAIMENT TRES GENTIL A TOI JAI REPRIS LE BOULOT DERNIEREMENT ET JAI KAN MEEM UN PEU MAL DONC ON VA VOIR MERCI A BENTOT

Répondre à MIKA

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john-sacha, le 25 jun 2008 à 19:30:27

Bonjour je voudrais savoir a combien s eleve mes indemnité suite a mon licenciment
voilas ça fait 15 ans que je travail dans la meme entreprise pour un salaire egale au smic et depuis le 21novembre 2006 je suis en accident de travail et suite a cette accident mon employeur me licencie
alors j aimerais savoir a combien s eleve l indemnité et mes droits
MERCI si quelqu un peut me renseigner ce serais sympas

Répondre à john-sacha

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didi, le 26 jun 2008 à 12:26:03

Il faut que l'accident de travail soit d'abord caractérisé par la cpam (environ 30 jours au moins dans un 1er temps )pour l'instant t'es indemnisé au titre de l'assurance maladie donc 50 % de tes salaires des 6 derniers mois )por 360 indemnités journalieres maxi ensuite si ton accident est reconnu comme étant 1 accident de travil tu seras indemnisé toujours par la cpam mis 60% de tes salaires pendant 28 jours puis 80% APRES
SI TU AS D sOTRES QUESTIONS CONTACTE MOI

Répondre à didi

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john-sacha, le 26 jun 2008 à 16:23:32
  • +1

Tout d abord merci didi pour m avoir repondu mais ce n est pas ça que j attendais
Voilas suite a cette accident de travail qui est du 21/11/2006 j ai perçu mes indemnité journaliere de la cpam ensuite il m ont consolididé l accident et j ai contesté 3 semianes plutard ça a eté de nouveau consolidé par un medecin expert et j ai continé a etre en AT
J ai du me rendre chez mon employeur qui lui vue mon etat n a pas de place disponible et il me licenci la le 3 Aout 2008 et moi je voudrais savoir suite a ce licenciment quel sont mes droits et si il y a licenciement quel sont a peu pres les indemnité que mon employeur me doit apres 15 ans d ancienté dans l entreprise et par rapport a mon salaire qui est equivalent au smic
J aimerais savoir a peut pres a combien s estime mon licenciment et combien j ai le droit d avoir d indemnité
MERCI bcp pour vos reponces sincerrement john-sacha

Répondre à john-sacha

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Yan42, le 25 jui 2008 à 10:47:50

Bonjour a tous j'aimerais savoir combien de temps il faut attendre pour toucher mes indemnités je suis en accident de travail depuis le 13 Juillet et vu que je suis en interim je ne sais pas du tout comment ca se passe pour etre payer ni combien de temps il faut attendre mercid'avance pour vos reponses

Répondre à Yan42

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katss, le 2 aoû 2008 à 17:12:24
  • +1

Bonjour à tous, je suis en accident de travail depuis le 05/06/2008 jusqu'au 13/08/08 avec un rendez-vous à a médecine du travail le 05/08/08, suite à un braquage à main armée, je suis guichetière à la poste, pourriez vous me dire pendant combien de temps serais-je indemnisé à taux plein, et à partir de combien de temps serais-je indemnisé à demi traitement, et quel text de loi existe t-il. Merci pour vos réponses, car je n'arrive plus à rentré dans un bureau de poste, je recherche un autre travail, et je ne pourrais pas reprendre maintenant. bMerci beaucoup de votre aide

Répondre à katss

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nameli, le 8 aoû 2008 à 09:57:21

Bjr
moi g travailler pour une boite intérime pour lé vacance kr jsui encore étudient, durant ma mission je me sui blesser au dos du cout g travailler qu'une semaine comment vais je etre indémniser sa fait plus de 15jr ke je sui sans réponse en plus mon intérime est de movaise foi elle contèste mon AT alors jsui perdu jespere ke kelk1 pourra me répondre merci d'avence

Répondre à nameli

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domi06, le 8 aoû 2008 à 18:30:22

Bjr,

as tu fourni le cerficat du medecin à ta société d'interim avec l'arret de travail dans les 24 heures après l'accident?

Do

Répondre à domi06

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namelie, le 12 aoû 2008 à 13:04:25

Oui je leur est fourni dans les 24h

Répondre à namelie

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nordic, le 14 nov 2008 à 14:44:53

SALUT NAMELIE LA QUESTION QUI SE POSE C EST AS TU REMPLI UN DOCUMENT D ACCIDENT DE TRAVAIL A L ISSUE DE TON ACCIDENT DANS L ENTREPRISE ET Y AVAIT IL UN TEMOIN? SI TU AS LE DOCUMENT ET UN TEMOIN Y A MOYEN DE FAIR QUELQUE CHOSE PAR RAPPORT A TON EMPLOYEUR DE MAUVAISE FOIS MAIS LA QUESTION QUI SE POSE POUR L INDEMNISATION SECURITE SOCIAL C EST QUE TU N A TRAVAILLER QU UNE SEMAINE ET SI TU N A JAMAIS TRAVAILLER AVANT JE RESTE SCEPTIQUE SUR LE REMBOURSEMENT DES INDEMNITES SECU SOCIAL

Répondre à nordic

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MIKA, le 17 nov 2008 à 11:48:00

SALUT JE VAI REPONDRE A TA QUESTION JE SUI MOI AUSSI EN ACCIDENT DE TRAVAIL ET JE NAI TRAVAILLER KE 15 JOUR BIEN SUR KE TU A DROIT AU INDEMMITE MEEM SI TON CONTRAT SE TERMINE EN SAISONNIER TU PE TE PROLONGER JE LAI FAIT MOI MEME ALORS N ABANDONNE SURTOUT PAS CAR C TON DROIT JE NAI BOSSER KE 15JOUR ET JE ME SUI FRACTURER LE DROIT ALORS KE MON CONTRAT C TERMINER JAI PROLONGER C TON DROIT A BIENTOT ET BONNE CHANCE

Répondre à MIKA

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gerald50, le 11 aoû 2008 à 10:17:45

Bonjour ,moi je suis en accident de travaille depuis le 26/10/2006 j ai subit une amputation pulpaire du majeur ,la semaine derniere le medecin de conseil ma convoqué dans son bureau,c été la premiere fois que je la voyé et elle aussi ,je rentre dans son bureau et en 5 minute elle décide de fermé mon dossier et elle me die au revoir alors que c été la premiere fois qu on se voyé,la je vien de recevoir une lettre en me disan mon taux d'incapacité 0% alors quel ne ma pas fais faire d éxcercice avec mon doigt et que je ne peu toujour pas m en servire,actuelemen je ne c est plus quoi fair ,j espere que vouspourrié me dirigé

merci

Répondre à gerald50

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gaz-de-france, le 11 aoû 2008 à 20:32:12

Bonjour

je voulait savoir si on n'est obliger de spécifié si on n'est véhiculé ou non car certain employeurs ne prennent pas des salarié si il ne sont pas véhiculé..sachant que mes parents peuvent m'enmenées sur mon lieu de travaille sans aucun souci

est-ce que j'ai le droit de dire que je suis véhiculé alors que non??

y a t-il des assurances concernant les personnes ayant un véhicule dans le contrat de travail??

est-ce que je peut mentir là dessus en disant que je suis véhiculé alors que non??

merci de répondre rapidement

GDF

Répondre à gaz-de-france

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lourssoso, le 22 nov 2008 à 23:49:07

Bonjour , mon mari et en accident de travaille !! il est dans le domaine de la sécurité aussi alor tu doi allé au doc faire un arét de travail l'envoyé a la sécu et a ton employeur !! et non ton patron na aucunement le droi de te licencié si tu est embaucher de plus tes frai médicau soin opération médicament ... sont prit en charge par l'assurance de ton employeur !! voila j'espére t'avoir renseigné bon courage et bon rétablissement.

Répondre à lourssoso

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avocat, le 25 nov 2008 à 16:20:59

Bonjour ton patron a incumpli une loi suisse article le patron doi regarder pour la securite de son employe pour la la quelle peu etre comdane a inavilitation et apayer les indemnites necesaires

code de securite

Répondre à avocat

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AAF, le 23 déc 2008 à 16:20:21

Bonjour
Vous pouvez trouver un certain nombre d'informations en matiiére d'indemnisation d'accident sur le site http://www.association-aide-victimes.fr ou http://www.association-aide-victimes.fr/Pretium-doloris-AAF.­htm
cordialement

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 ROSE, le 12 mar 2009 à 18:25:23
  • +2

BONJOUR?
se serait très gentil si quelqu'un pouvait me faire le calcule de mon indemnité de licenciement en A.T
14 année d'ancienneté pour un salaire de 1400 brut et un 13 ème mois je vous remercie d'avance c'est préssé...

Répondre à ROSE