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Peut-on faire changer un titre de propriété

calibernie - Dernière réponse le 11 juil. 2008 à 01:30
Bonjour,
Un ami d'enfance s'est marié, il y a 26ans, il a fait un contrat de mariage car ses parents y tenaient vu qu'ils lui avait donné pas mal de biens. 1 an après son mariage, et en gage d'amour il a fait un donation à sa femme, pour la St Valentin. Quelques mois après, il achète une maison campagnarde de toute beauté qu'il a retapée et qu'il a appelé "le cottage".Tous deux ont désiré lors de l'acquisition que le titre de propriété soit à leurs deus noms. Fin août 2007, sa femme s'en va avec un autre homme, il n'avait rien vu venir... A présent elle veut divorcer et réclame la moitié du cottage qui est fini de payé mais qu'il a payé seul (le contrat de prêt étant fait à son nom exclusif).Il possède toutes les preuves que c'est lui seul qui a payé la maison (ils avaient chacun leur propre compte). Je lui ai conseillé d'aller voir son notaire pour qu'il fasse "tomber cette donation". Ce dernier lui a conseillé de faire un testament, destituant son épouse puisque cell-ci a abandonné le domicile conjugal et qu'elle demande le divorce, et de mettre en bénéficiaires les 3 enfants qu'il a eus avec son épouse. Ce testament est enregistré chez le notaire et à l'organisme relatif. Je lui ai dit de demander à son notaire de changer le titre de propriété. Celui-ci ne peut le faire car il faut le consentement de sa femme...Elle n'y consentira jamais! Pourtant, puisqu'il n'y a plus donation c'est le contrat de mariage initial (séparation de biens) qui reprend sa valeur ? Doit-il prendre un avocat (hormis pour les questions de divorce) pour que cette maison soit à nouveau à son seul nom ? Il a payé seul cette acquisition, ainsi que taxes foncières, taxes d'habitation et les travaux de rénovation. Toutes ces sommes ont été payées sur son propre compte, d'autant plus que son apport initial était formé de la vente d'un bien que ses parents lui ont légué. Ce n'est pas normal de se faire dépouiller ainsi. Par contre durant leur vie commune a femme s'est acheté un appart à la montagne (titre de propriété à son nom à elle) et c'est également lui qui payait jusquau mois d'octobre 2007, taxe fonicière et d'habitation de l'appartement de sa femme. Elle rembourse encore son prêt 4800€/an, et les locations lui rapportent + de 6000€/an. Merci de m'indiquer comment il pourrait faire pour garder sa maison dans laquelle ses enfants ont été élevés, sans qu'il ait à lui donner la moitié de ce qu'elle n'a jamais payé.
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bonjour
c'est marrant cela ressemble à mon histoire raz le bol de ces femmes qui depouillent leur mari
Moi cela fait 18 ans que je suis marie et j'ai mit la maison qui m'appartenais dans la communautée , en fait c'est plutot elle car elle etais à l'epoque clerc de notaire
la elle viens de faire une demande de divorce donc reclame 50 % des biens et comme elle a droit a une iindemmitées compensatoire elevees qui est presque equivalent à ma part sur la maison , donc je peux quasiment lui laisser
Ce qui est etonnant c'est qu'elle sort de la communautée avec plus d'argent et moi moins !!! les lois sont pas tres juste je trouve
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moins plus
Bonjour,

Question délicate, je suppose que votre ami doit être trés proche de vous,

Pour vous répondre, au tout du moins, faire une réponse approximative, il faudrait connaître, le régimer du contrat de mariage, (communauté ou séparation de biens)

Supposant qu'il s'agit d'un régime dit de séparation de biens, le cottage de nos rêves, a été acheté par moitié indivise, mais le financement, par le mari ! le titre existe certes, mais, l'époux infortuné, dispose d'une créance contre son épouse, équivalent au prêt et à ses intérêts......

Maintenant, dans le cas d'une communauté, il y a le principe du remploi de deniers propres au mari (sans déclaration de remploi dans l'acte), à l'acquisition d'un bien commun,

La question s'est posée de savoir si l'époux propriétaire des deniers ayant servi à l'aquisition du bien acquis, pourrait retirer (en plus de la communauté) une somme égale au profit.

La doctrine répond par l'affirmative, (Répertoire du Notariat Defrenois n°32 106)

Naturellement l'obstacle majeur ce sont les justificatifs, la théorie est une chose la pratique en est une autre, surtout quand il faut conserver les preuves de ces affirmations.

Voilà, une ébauche de réponse, mais c'est exact que les principes concernant les liquidations des régimes matrimoniaux sont de plus en plus connues.
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