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Enfant non désiré et pensions.

taz76, le lundi 31 mars 2008 à 08:58:17
Bonjour,


Mon amie vient de m'annoncer la présence d'une grossesse non désirée après plusieurs oublis de pilules sans m'en avoir informé.

Après discussion il s'avère qu'une « IVG » est la meilleure solution dans notre situation actuelle.

Néanmoins, mon amie est incertaine (je la comprends), mais le désire maternelle prend le pas sur le bon sens (quotidien).

Portant le bébé, la femme a de toute manière le dernier mot.

Au vu des circonstances, nous avons conclu un accord (verbal) qu'elle ne demande aucune pension de quelques natures que ce soit pour elle ou l'enfant si je ne le reconnaissais pas.

Je voudrais savoir s'il y a un protocole d'accord ou acte juridique permettant de valider nos paroles.

Mes remerciant.
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tomance28, le lundi 31 mars 2008 à 09:44:22
Pas sur que m^me avec un accord même autre que verbal (écris), elle ne puisse vous poursuivre par la suite et vous demande une pension alimentaire..... ou m^me une demande de recherche de paternité (test adn)...Voyez un avocat....pour "vérouiller"........ ROMANE
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taz76, le lundi 31 mars 2008 à 09:56:47
Romane merci pour votre reponse.

Et oui situation complexe.

Cordialement
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tomance28, le lundi 31 mars 2008 à 10:05:19
d'autant qu'une femme enceinte est dis "en état de faiblesse" (puisqu'elle est enceinte)...., s'il elle changeais d'avis par la suite je pense qu'elle aurais gain de cause.... Et pour un accord meme par écris elle pourrais toujours dire qu'elle a signé sous la menace ou sans se rendre compte de la porté de son accord, car a ce moment là elle étais de par son état (enceinte) en état de faibesse.... ROMANEl
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taz76, le lundi 31 mars 2008 à 10:28:04
Merci pour cette précision. L'homme n'est qu'un géniteur. Dans ce cas, la loi est orientée à 100% pour la femme. Exemple courant étant la manifestation de la concubine apres un certain nombre d'années passé sous silence afin de soutiré une somme d'argent soi-disant destiné a l'enfant. Enfin, dans ma situation je peux a tout moment m'attendre a des représailles.
Répondre à taz76

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tomance28, le lundi 31 mars 2008 à 10:32:05
D'ou l'intérêt du préservatif...... surtout si ont ne veux pas d'enfant....... Courage....ROMANE
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kara, le lundi 31 mars 2008 à 12:49:05
Bonjour,

Cet accord verbal est inopérant. Un accord écrit sera nul et non avenu.

Si vous ne déclarez pas cet enfant, elle pourra vous y contraindre par un acte de recherche en paternité,

http://admi.net/code/CCIVILL0-340.html

et la promesse qu'elle vous a faite n'y fera rien, ni même un éventuel refus de votre part de vous soumettre au test ordonné par le juge, (le refus vos reconnaissance). Elle peut vous contraindre à reconnaître votre paternité a n'importe quel moment et l'enfant pourra le faire, lui même, y compris près sa majorité.

Vous devrez alors verser une pension à votre concubine au titre de participation à l'éducation de l'enfant, dont le montant est fixé aux vues de vos capacités financières.

Il y a peu de chance pour que sa promesse tienne très longtemps. Elever un enfant à un coût, d'une part, et elle ne gardera pas longtemps le silence lorsque votre enfant souhaitera savoir qui est son père. (Peut être même aura-t-il envie de faire des hautes études, auquel cas vous devrez financer les études d'un enfant que vous n'avez pas élevé).

Je sais, c'est dur, mais la loi est la loi.
Répondre à kara

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kevin, le jeudi 15 mai 2008 à 21:38:55
bonjour j'ai 27 ans elle 24. je vous explique ma situation personnelle, lors d une relation sans lendemain avec une ex ( qui n'a jamais ete une relation serieuse ) celle ci m'apprend qu'elle ne prend plus sa pillule. je met donc un preservatif mais sans que nous nous en rendions compte sur le moment celui ci a du percé.
un mois plus tard elle m'apprend la "bonne nouvelle" je lui exprime vivement mon refus de le garder et lui fait comprendre que elle aux etudes et moi avec un crédit sur le dos il est inpenssable d'envisager de le garder.
elle me dit qu'elle ne sait pas encore ce qu'elle va decider mais qu'elle ne me demandera rien dans le pire des cas.

existe t il un acte notarié qu'elle accepterai de signer me mettant a l'abri de reconnaitre cet enfant et d' avoir a l'assumer financierement ou elle declarerait par exemple que cette enfant est le fruit d'un "accident" et que le choix personnel qu'elle ferait en le gardant est assorti d'une declaration sur l'honneur a elever et financer les etudes de celui ci de maniere totalement autonome et sans aucun recours administratif ou judiciaire en vue de forcer le pere a apporter une quelconque aide financiere ou autre car lui ne le desirait pas ?

voila merci de me repondre au plus vite
Répondre à kevin

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suleaone, le mercredi 13 août 2008 à 10:42:30
bonjour
je suis plus ou moins dans la meme situation sauf que j'ai quitté la personne (relation de 10jours). J'ai coupé tout contact suite à une soit disante tentative de suicide et juste après par mail annonce de grossesse. La seule chose que je peux te conseiller c'est de faire comme moi c'est à dire couper contact. Tu ne souhaites pas cette grossesse et tu es en droit de vivre ta vie comme tu l'entends.
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Casi, le samedi 30 août 2008 à 22:02:43
Tu laisses cette fille seule, en situation d'extrème fragilité alors que tu la connais et qu'elle porte ton enfant... Je ne sais pas comment tu peux oser demander comment la loi peut t'aider à encore moins assumer que ce que tu ne le fais.
Si j'étais cette fille, et saches que je suis dans une situation similaire, et que je voyais ce mail en sachant qu'il vient du père si courageux qu'il a pris les jambes à son coup, sache que je te ferais raquer grave...
Répondre à Casi

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 miamia, le samedi 15 novembre 2008 à 14:25:24
slt tut a fait d'accord avec toi sa rassure de voir des gens qui ont d la jujotte. moi ossi je suis dansce cas
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dicette, le lundi 27 octobre 2008 à 11:13:00
Mon petit Kévin,
La vie n'est pas comme une carte de restaurant où on choisit ce que l'on souhaite... Il est fondamental de savoir que l'étre humain doit assumer, mème si le préservatif se perce ou mème si on ne veut pas d'enfant... C'est ce qui nous différencie de l'animal.... Cet enfant qui va venir à qui vous avez "infligé la vie" n'a t'il pas le droit d'avoir un père et une mère? En quoi dois-tu le priver de la normalité de la vie, qu'aurais-tu pensé si ton propre père avait tenu les propos que tu tiens? ETRE UN HOMME, C'EST ASSUMER TOUT CE QUI RESULTE DE NOS ACTES.... Tes parents qu'en pensent-ils ?
Répondre à dicette

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Disgusted, le mercredi 28 mai 2008 à 03:30:03
Je suis dégoutée par cette envie d'esquiver et de fuir ses responsabilités!! Elle est pas tombée enceinte en se touchant à ce que je sache! C'est bien fait pour toi ce qui t'arrive, cette peur et ce désaroi, ça t'apprendrait à utiliser tes neurones à la place de ta b... avant d'agir!
Répondre à Disgusted

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alain, le mercredi 28 mai 2008 à 08:16:04
En parlant de neurones... t'es vraiment une "c" toi !!! niveau particulierement bas. Il faut lire le message ET le comprendre!!!
Répondre à alain

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zaza, le dimanche 6 juillet 2008 à 19:45:05
bonsoir voilà je suis maman de deux petites filles Z et A le père ne les a pas reconnu et se vante maintenant de m'avoir fais les gosses et de me laisser comme une merde avec mes filles pour reprendre ces termes je voudrais pouvoir trouver de l'aide pour qu'il ne passe pas à la trappe comme tous les autres qui laissent leur enfants en galère sans penser au mal que cela pourra leur faire est ce que j'ai le droit de demander une recherche de paternité avec un test ADN il ne me croit pas capable de le faire mais cette fois c'est décidé je le fais payer pour tout le mal qu'il m'as fait pendant pratiquement 5 ans de ma vie merci pour vos réponses
Répondre à zaza

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celed, le mardi 19 août 2008 à 13:05:25
Vous avez le droit de reclamer un test de paternité (adn) jusqu'au 1 an des enfants, ensuite vous ne pourrez plus rien faire jusqu'au 18 ans des enfants ou là c'est vos enfants qui auront le droit de demander un test de paternité.Si le test de paternité revèle que cet homme est bien le pere de vos enfants, vous serez en droit de demander une pension alimentaire et lui pourra jouir de droit de garde des enfants!
Répondre à celed

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Casi, le samedi 30 août 2008 à 22:05:53
Non, la mère peut demander un test de paternité dans les 2 premières années de l'enfant, ce qui oblige le père à payer une pension alimentaire. L'esnfant peut demander un test dans les 2 années de sa majorité.
Répondre à Casi

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Casi, le samedi 30 août 2008 à 22:10:50
Ta situation a-t-elle évolué ? Prends-tu tes responsabilités ou laisses-tu ta copine, ou ton ex, pardon, se dépatouiller toute seule ??? Quel courage....
Répondre à Casi

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sniper, le jeudi 9 octobre 2008 à 16:38:43
Bonjour

Quelles belles paroles casi !!!!

Pour ma part je suis dans une situation "casi" similaire, une relation de couple avec une personne que j'ai du probable trop aimé, et qui du jour ou elle m'a annoncé qu' elle etait enceinte n'a pas cessé de me pourrir la vie et celle de mon premier fils d'une premiere relation, pour qui j'ai la garde actuellement, jusqu'a ce que je n'en puisse plus et prenne mon enfant, mes clics et mes clacs, ce qu'elle souhaitait ouvertement.

Tout ceci s'étant déroulé dans les 2 premiers mois de SA grosesse, je lui ai bien entendu fait par du fait qu'il n'était plus possible de garder cette enfant dans de telles conditions... Mais ce jour-la, au vue de sa reponse, j'ai bien compris que sa seule intention avait été d'avoir cette enfant toute seule, moi comme pere ou un autre n'aurait rien changé pour elle, quels sont mes droits maintenant, chere casi ?
Que dale.... J'ai aucun droit... Pour un enfant qu'elle va élever toute seule (ou avec son nouvel ami), et pour qui, au mieux, si je me bats corps et ames, je verrais 2 fois par mois, sans un mot a dire sur la maniere de l'éduquer, juste un prélévement sur mon compte une fois par mois pour lui avoir fait confiance pendant 1 an et demi....

Et tu te crois maline, a nous faire la morale, réfléchie un peu plus loin que le bout de ton nez, il devrait etre possible de ne pas reconnaitre une paternité dans les 3 premiers mois pour ce genre de situation, au meme titre que vous avez droit de mettre un terme à une grosesse avec l' IVG, chacun prend ses responsabilités ainsi, au lieu d'imposer les choses au géniteur qui se retrouve dans une situation catastrophique, au bord du suicide pour certain et sans aucun recours judiciaire de quelques sortes que ce soit.
Est-ce normal ?

Sniper
Répondre à sniper

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jennoun, le lundi 20 octobre 2008 à 12:39:11
Bonour
je suis une futur maman cèlibataire, mon ex voulait pas de cet enfant mais je ne pouvais pas avortè, sachant que je n'ètais plus avec lui qu'en jai su que jètais enceinte, il me fait la misère, il en veut pas mais me prend le chou, il me menace de me mettre un procès au Q si je fais pas ce qu'il me dit.J'ai acceptè de faire un test de paternitè , si en èchange il sort complètemen de ma vie ainsi que celle du bèbè, je lui demande rien , pas d'argent rien de rien a part etre tranquille sans qu'il me prenne la tete mais o contraire de ça il me harcèle, alors qu'il veut pa de cet enfant ?
Que puis je faire pour qu'il me laisse tranquille ????
Et faut - il attendre obligatoirement la naissance du bèbè pour faire le test de paternitè ????
Merci pour toutes les rèponses
Répondre à jennoun

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lalilloise, le lundi 20 octobre 2008 à 13:00:41
Il serait peut-être bien d'aller en parler à une assistante sociale
Répondre à lalilloise

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pourquoipas13, le lundi 20 octobre 2008 à 13:32:16
Il faut vous mettre d'accord sur ce chacun veut.

Si tu veux que le père sort entièrement de la vie de l'enfant (ou si c'est lui qui le veut) il existe une procédure devant le tribunal, une sorte d'abandon de paternité. Le juge sera d'accord si la mère l'ait.

Le prèe n'aura plus aucun droit sur l'enfant, même le voir. Par contre toi tu n'auras pas le droit à une PA..
Répondre à pourquoipas13

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Em59, le lundi 20 octobre 2008 à 13:26:28
Jennoun, pour le test laisse lui faire, âpres la naissance et dit lui de faire le demande de cette test auprès du tribunal pour que les résultats soit valide.
Vous savais qu’il est le père de l’enfant donc pas de problème, mais une fois le test fait il saurait dans l’obligation si il est le père de verser un PA a son enfant.

Et pour les autres, et l’enfant dans tout sa ? C’était un risque que vous avais pris et manque de chance pour vous un enfant était conçu. Un enfant n’est pas une maladie sexuelle qu’avec un traitement on peut débarrasser pour plus ne penser. Je comprendre que vous ne voulais pas « capot craque », « elle a arrête la pilule âpres 1 an de vie commune» ect.. Je veux qu’elle avorte !! La sa me sidère, savais vous le traumatisme que un avortement peut causer sur une femme, physiquement et mentalement ? Mais sa n’est pas votre problème. Prendre les devant alors ne comptes plus sur le pilule de vous copines ou les autres méthodes, fait vous une vasectomie, ou un nœud, la vous ne risque rien.
Répondre à Em59

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jennoun, le lundi 20 octobre 2008 à 14:35:00
merci pour les rèponse
Alors le problème c'est qu'il veut pas attendre que l'enfant naisse, il ma di ke si je lui refusais il portè plainte pour fausse accusation.
alors que faire ????
Répondre à jennoun

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Em59, le lundi 20 octobre 2008 à 14:50:12
Tout moment que l’enfant n’et pas nées il n’existe pas légalement. Laisse leur faire il va se rendre ridicule devant la police « je veux porter plaint contre mon ex copine qui dit que l’enfant que elle attendre est de moi, et je veux un test pour prouver que non pour pas prendre mes responsabilités »

Pour faire un test avant la naissance, il faut une amniocentèse (pour avoir des cellules du fœtus). C'est risqué pour le bébé avec de fausses couches.

Et de plus en France on ne peut le faire qu'une fois l'enfant né, après avoir fait une demande auprès du tribunal de grande instance et là un juge décidera si oui ou non le test vaut le coup d'être pratiqué et si oui, oriente les parents vers un laboratoire spécialisé désigné par le le TGI.
Dans tous les cas le père présume, la mère et l'enfant doivent subir un prélèvement de sang.
Les résultats sont long et parait-ils chers, et seul le juge a les résultats et les communique lors d'une audience aux parents.
Répondre à Em59

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jennoun, le lundi 20 octobre 2008 à 17:20:10
merci bcp pour ta rèponse mais j refuse de payè pour un test, si il ve vraiment le faire il payera tout seul
Répondre à jennoun

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Em59, le lundi 20 octobre 2008 à 17:27:58
Un test peut varier dans le prix, mais environs 300€ sans compter la procédure judiciaire qui va avec et si il perd il droit tout payer de sa poche, ses frais et les vôtres.
Dits lui « je suis ok pour le test mais uniquement si demande par la TGI. Laisse lui méditer le dessous.
Par compte s’il n’est pas le père ca retournera contre vous.
Répondre à Em59

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jennoun, le lundi 20 octobre 2008 à 17:42:07
je n'ètais qu'avec lui au mois de juin, donc ça pe etre ke lui
Répondre à jennoun

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jennoun, le lundi 20 octobre 2008 à 18:01:03
Et vu que je l'ai deja reconnu le bb, il na plu aucun droi sur lui ????
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kiki34, le lundi 20 octobre 2008 à 21:50:30
un message aux chiennes de garde !

vous avez le droit d'accoucher sous X...
de renier votre maternité sans que personnes ne puissent y dire quelque chose...
et nous les hommes on a pas le droit de tirer sous X...
des lors qu'un homme refuse de reconnaitre une paternité il ne devrait plus pouvoir revenir en arrière.

tous ca pour éviter d'être pris en otage.

des lors qu'il signe une paternité il devrait respecter ses obligations et devoirs...
les femmes et les hommes ne sont pas égals.
Répondre à kiki34

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jennoun, le lundi 20 octobre 2008 à 22:41:39
moi tu voi c le contraire mon ex nen ve pa et je lui demande rien et pourtan il me casse les couilles car il di ke c pa lui le père.Bref tt ça pour dire k1 enfant pour le faire il fo etre 2, donc bien de faire lamour sans pensè au consèquence, mai bon moi perso je ve pa kil assume se bb car je ve pa de lui dan ma vie.Et met toi dans lpeau dune femme et tu vera ke davortè c pa si facile ke ça, pour vous c sur c facile.
Répondre à jennoun

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Em59, le mardi 21 octobre 2008 à 07:53:34
D’abord pour répond a jennoun, le fait que vous avais déjà reconnu l’enfant ne change rien. Même si il ne reconnait pas mais fait un test il est légalement le papa du bébé et a les mêmes droits et devoirs. Vous ne voulais rien de lui et lui non plus arranges vous comme vous sentais. A vous entendre tu lui demande rien, donc pas de problème, mais lui a peur que l’enfant demandé les comptes plus tard, c’est logique mais si il veut éviter ca qu’il fait un abandon d’enfant légalement.

Pour kiki, un homme qui ne veut pas de l’enfant a aussi des possibilités. Une fois la paternité reconnu légalement il peut saisir la JAF pour faire un abandon d’enfant. La glaire c’est vrai mais pour une femme que accouche sur X la parcours n’es pas simple non plus.

Abandon d'enfant

L’abandon d’enfant peut se rencontrer légalement dans 3 hypothèses :

Le délaissement d’enfant en un lieu quelconque dans des conditions de nature à mettre sa santé en péril (art. 227-1 C.pén., ancien art. 349) ;
L’abandon moral de nature à compromettre son éducation ou son instruction, sa moralité ou sa santé (art.227-17 C.pén., ancien 357-1) ;
L’abandon matériel résultant du non-paiement d’une pension alimentaire (art. 227-3 C.pén., ancien art. 357-2). Sur un autre plan, l’art. 227-12 C.pén. Incrimine le fait de provoquer à un abandon d’enfant. Ce texte vise le fait d’inciter une personne, ordinairement dans un but lucratif, à abandonner un enfant né ou à naître.
Répondre à Em59

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monica, le mardi 28 octobre 2008 à 09:14:34
tu n'aurais pas du coucher avec elle ou alors tu devrais te faire stériliser, les hommes comme toi son des lâche. tu voudrais ne rien payer si demain elle et tes enfants se retrouve sans argent tu voudrais ne rien payer et les laissé crever. Aussi il faut que tu sache que l'avortement c'est une chose horrible et beaucoup de femme finissent en dépréssion aprés un ivg l'avortement devrait çetre interdit pour des cas pareil vous ne faites attention et ensuite il n'y a qu'a annuler, aussi il faut que tu sache que ds beaucoup de pays l'avortement est interdit et ds certain pays tu pourais même te retrouvé en prison pour l'avoir mise enceinte sans l'avoir épousé. Les mecs comme toi sont des pédophile en puissance ils ne reconnaissent même pas leurs chaire et leurs sang de peur de les aider.
Répondre à monica

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