Mise en disponibilité d'un agent territorial [Résolu/Fermé]

provence tantine 1Messages postés mercredi 2 avril 2008Date d'inscription - Dernière réponse le 13 mars 2010 à 15:30

Bonjour,
J'ai un gros soucis : Je termine un an de maladie ordinaire, une déclaration d'incapacité absolue et définitive de travailler sur mon poste et enfin une demande de reclassement non aboutie car la mairie n'a trouvé aucun poste. Je vais donc être en disponibilité dans l'attente d'un poste en reclassement. On m'a vaguement expliqué que je vais percevoir la valeur d'un demi salaire par contre on ne sait pas qui va me la payer ni si j'ai droit à une autre indemnité telle que cotorep ou assedic ou allocations familiales.... Je suis ainsi très inquiète pour les jours à venir car avec un 1/2 salaire qui peut s'en sortir ?
Si quelqu'un est ou a été dans cette situation peut m'éclairer sur ce problème, cela me permettrai peut être de moins stresser.
Merci à tous

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Réponse

jean-François Bernon 22 sept. 2008 à 12:31

Bonjour,
Pour ce qui concerne les postes, il y en a si tu es bien encarté au bon parti et une gande famille qui pourra bien voté.
Dans le cas contraire, c'est une lente sortie vers la porte ! Ni plus, ni moins !
Il faut se battre et surtout chercher les failles dans la procédure, car les collectivités sont des spécialistes des "arnaques".
Bon courage !
JEF

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pimprenelle 31 oct. 2008 à 11:32

NON LA MAIRIE DOIT VOUS CONVOQUEZ. VS ALLEZ PASSER UNE PSY. VS ALLEZ AVOIR DES TESTS DE VALIDATION POUR QUELLE PUISSE EN FONCTION DE VOS RESULTATS . TROUVEE UN POSTE EN RAPPORT AVEC VOTRE DEGRE D INSTRUCTION. C EST CE QUI EST ARRIVE POUR MOI.

Utilisateur anonyme - 7 nov. 2008 à 10:23

Bjr,
Quand je lis tout ce qui est écrit sur ce forum, on réalise à quel point on est coincé par la F.P.T., lorsqu'on devient malade et en plus invalide....
Mon cas est similaire à bien d'autres....
Opérée de deux très grosses opération en fin 05 et début 06, alors en congé ordinaire, j'ai demandé la Longue Maladie, problèmes neurologiques au niveau des plexus brachiaux des bras, donc, nerfs lésés et léger handicap au départ, mais une repousse des nerfs étaient possible, au niveau de leurs racines. Mais voilà, le longue maladie m'a été refusée, de plus je n'ai jamais reçu le courrier, on me l'a appris par tél... donc, bête et disciplinée, j'ai repris le boulot et ce durant dix mois à temps complet. Le temps passant, l'inflammation de ces nerfs s'est accrue sous l'effet des gestes répétitifs d'une secrétaire, j'ai du augmenter la morphine qu eje prenais pour les douleurs neuropathiques afin de pouvoir travailller jusqu'au jour où je me suis effondrée sous la douleur , j'étais plus humaine.
Alors, là, devant les différents examens, notamment des Electroneuromyographies effectuées avant la reprise et après les 10 mois de travail, deux racines supllémentaires se sont retrouvées complètement OUT, c'est à dire que mon bras droit surtout est bien plus handicapé qu'avant et surtout plus aucune repousse ne sera possible sur ces nerfs là, donc l'handicap s'est amplifié durant ces dix mois, et aujourd'hui, mon bras droit est très touché.
A la suite de cela, alors on m'a accordé le Congé Longue Maladie qui va se terminer en janvier 2010. J'aurais presque 58 ans alors.....mais le problème c'est que je ne travaille dans la F.P.T. que depuis 14 ans.
On me propose la mise à la retraite anticipé à ce moment-là avec un montant se situant entre 500 et 650€ au mieux. ayant travaillé dans le privé durant de longues années avant, je n'aurais droit à la retraite du privé qu'à 60 ans, puisque mon taux de reconnissance de handicap de la mDPH (ex cotorep), est de 75%, et que pour la prendre à 58 ans, il aurait fallu que je sois prise à un taux de 80%.....
Donc, comme je suis divorcée et seule, je ne vois pas comment je vais pouvoir vivre avec si peu d'argent durant deux ans et quelques mois.
Si je refuse la retraite anticipée c'est la mise en disponibilité d'office, avec moitié salaire , peut-être, cela je n'en suis pas sûre.

Je me retrouve devant une situation invraisemblable, je travaille pour un département...

Voilà, si quelqu'un a une idée, je suis preneuse, et merci à ceux qui voudront bien me repondre..

Réponse

fred 13 déc. 2008 à 19:24

Bonjour,
J'ai été en maladie ordinaire pendant un an à plein traitement. Je suis maintenant depuis presque deux ans en congé de longue durée à demi traitement c'est malheureusement inévitable et si tu n'as pas d'assurance "perte de salaire" tu n'auras que ton demi traitement.
Ne stresse pas ça ne sert à rien, je survis tout de même en me disant que l'important c'est la vie avant tout!

N'hésite pas à me contacter si tu as des questions à me poser.

amicalement,

Fred.

peyro - 13 déc. 2008 à 19:47

je te remerçie fred la commission de reforme doit statuer car je suis allee à une contre expertise le 27 nobembre car j'ai des sequelles j'attend une reponse car depuis je suis à la retraite que je n'aurait pas dut prendre j'aurais dut annuler ma demande de retraite aux differentes caisses mais tant pis c'etait trop avancee et franchement vue le boulot que je faisait veilleuse de nuit dans une epadhe j'etais crevee je te tiens au courant des evenements à plus de te lire peyro

fred - 14 déc. 2008 à 05:02

Bonjour,
Je pense que ta décision de prendre la retraite est la bonne. Je ne sais pas quel est ton âge, mais il est vrai que veilleur de nuit c'est pas un boulot folichon.
En principe tu devrais vite retrouver un bon équilibre,car le travail de nuit, c'est être condamné à vivre à contre courant.
Pour ma part, j'ai 58 passés et mon C.L.M se termine dans deux mois. J'ai demandé une reprise de travail à mi-temps thérapeutique,mais l'expert n'est pas d'accord.
J'attends maintenant de savoir ce que va décider le comité médical.

A bientôt

Fred.

peyro - 14 déc. 2008 à 11:05

il ne faut pas te laisse faire car il s ont vite fait à la commission de reforme moi je m'accroche par principes je les ai relançee et je leur meme dit que que mon assurance juridique se mettra de la partie et je ne cederais pas car je me suis fais mal pendant mon travail cela faisait des mois et des mois que ont reclamaient un leve malade la plus part de mes ex collegues ont des problemes de dos plus ou moins handicapant suivant le poste je pense que la reponse ducomite medical ne se feras pas trop attendre amities a plus peyro

chani21 - 14 déc. 2008 à 16:34

Merci Fred pour ta réponse, c'est dur de se dire qu'après avoir travaillé toute une vie, car avant d'entrer dans la F.P.T. j'ai travaillé dans le privé, il va falloir vivre avec 650 € environ surtout que je suis en location, et que les loyers sont hypers chers ! Lorsqu'on est 2 à travailler cela va encore, mais seule, cela risque d'être très dur.
Mais si j'ai bien tout lu, si je refuse de demander la retraite anticipée pour handicap, après le fin du C.L.M. , il vont me mettre en disponibillité d'office durant les deux années qui suivent et alors je percevrais un demi-traitement ? Ai-je bien compris ? Car un demi traitement ce sera toujours plus que 650 € ?
Car effectivement, je sais que mon expert ne donnera jamais son aval pour que je retravaille.....

Autre chose puisque tu as l'air d'être super bien informé, la retraite qui serait calculée pour un départ anticipé, ce sera la même retraite à 60 ans ? ou alors ce sera revu à la baisse, en fonction des années travaillées ? Car si j'ai bien compris c'est un pourcentage selon le handicap ? Moi on me parle de 60% ? es-ce que cela perdure après les 60 ans cette retraite ou pas ?

Merci de me répondre si tu sais ou alors me dire ou je peux trouver cette réponse car j'ai cherché et je n'arrive pas à trouver ?

fred - 14 déc. 2008 à 20:12

Bonjour Chani;
Tout d'abord, il faut savoir combien tu as de trimestres de cotisation et quel âge tu as. Quoiqu'il en soit, à la retraite anticipée, tu ne toucheras que ta retraite, sauf si suite à un accident du travail on t'a alloué une rente.

Utilisateur anonyme - 15 déc. 2008 à 13:06

Merci Bcp Fred.
J'ai 57 ans, et douze ans de F.P.T., mais on m'a parlé d'un 60%, selon l'expertise, mais je n'arrive pas à comprendre si ces 60% de retraite anticipé pour handicap (MDPH, ex cotorep entre 50 et 80% d'invalidité), ce sera ma retraite du Public pour tout le temps ou seulement pendant les deus années qui me resteront avant mes 60 ans...
Au bout j'aurais 15 ans de F.P.T.
Merci bcp.
Amicalement. Elisabeth

fred - 15 déc. 2008 à 13:29

bonjour,

Si tu n'as que douze années de fonction publique territoriale, tu dois avoir une période où tu as cotisé à l'IRCANTEC, sauf si tu as racheté cette période. Dans tous les cas, il ne faut pas faire l'amalgame entre la retraite pour invalidité et la rente d'invalidité, la seconde se cumulant, elle,avec la retraite.
D'autre part,étant une femme, si tu as 3 enfants, ceux-ci comptent une année en plus par enfant, de cotisation ou 10% en plus.
Méfie toi de bien avoir régularisé ta période d'auxiliaire ou de contractuelle auprès de ton service du Personnel.
On est à peu près dans le même cas, j'ai 58 ans et j'arrive au bout de mes trois ans de CLM.
On se tient au courant de l'évolution de nos dossiers!

Amicalement
Fredéric.

Utilisateur anonyme - 15 déc. 2008 à 16:40

Je n'ai que 12 ans actuellement de F.P.T. et ce serait pour une mise à la retraite anticipée pour handicap, en janvier 2010, donc 13 ans, car dans ma collectivité il n'existe pas de "rente pour invalidité", toutes les f.P.T. n'ont pas d'assurance pour cela, et c'est le cas de ma collectivité !! Ils n'ont rien prévu pour le cas d'une pension d'invalidité.
Donc, ils m'ont expliqué que dans mon cas, avec un handicap reconnu par la mDPH entre 50 et 80%, c'est l'expert qui décide du % d'invalidité, et donc, du montant de ma retraite anticipé pour handicap, et dans ce cas-là cela dépend de lla CNRACL et de la caisse des dépôts et consignations et le nombre d'années passé dans la collectivité n'entre pas en ligne de compte, dans mon cas.
C'est tout ce qu'on m'a expliqué....

je vais bien voir dans les semaines qui suivent. Oui, nous sommes à peu près dans une situation similaire. C'est vrai que je suis assez handicapée du bras droit et un peu du bras gauche, une maladie neurologique rare et orpheline, c'est la raison pour laquelle l'expert ne veut pas déroger à la loi et me metttre en longue durée, car ma pathologie ne fait pas partie des 5 maladies ouvrant droit à Longue durée. Il aurait mieux valu avoir la tuberculose !!! Ca se soigne et ca fait partie des 5 maladies Longues Durées !!! La liste devrait être remise au goût du jour...Mon expert est borné, intégre et ne veut pas déroger à la LOI.
Je ne sais pas si je ne vais pas demander une contre-expertise avec un vrai neurologue spécialisé du système nerveux périphérique.

En tout cas merci bcp pour tes conseils, je vais encore chercher sur le net, comme tu le dis, on, se tient au courant.

Si tu vis seul, comment fais-tu avec aussi peu de monnaie. Tu as bcp de courage. je trouve injuste après une vie de travail, car j'ai bcp travaillé dans le privé avant, d'en arriver à deux ans de la vrai retraite, où avec le privé je ne serais pas à plaindre, avec si peu d'argent pour vivre à 58 ans !
J'ai eu une fille, mais lorsque je travaillais dans le privé, elle a 24 ans aujourd'hui. Heureusement que cela m'arrive après la fin de ses études, l'an passé et qu'elle travaille maintenant.
Amicalement.

fred - 15 déc. 2008 à 17:49

Re bonjour,

J'ai bien compris ton problème, mais tu devrais te renseigner pour avoir une pension d'invalidité. Tu peux le faire auprès du Centre de Gestion dont tu dépends, de même qu'il serait peut-être bien de prendre Neurologue expert pour ne pas te faire arnaquer sur ton pourcentage.
Pour moi , hormis les problèmes de santé qui sont d'origine neurologique aussi, heureusement , je ne suis pas dans le besoin et c'est déjà un souci de moins car si en plus du calvaire physique on doit se faire du souci pour arriver à la fin du mois, c'est pas le pied.
Il faut se dire que nous ne sommes pas loin de sortir du tunnel et que nos meilleurs jours sont avenir.
Je réside en Région PACA donc le soleil nous rend optimistes.

bastoque › fred - 12 mars 2010 à 18:05

bonjour Fred
est-ce que tu viens encore sur ce site ?
SI OUI J'AURAI AIME SAVOIR SI PENDANT LA PERIODE D'ACCIDENT DE SERVICE LES CONGES SONT COMPTABILISES COMME EN TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF?

j'ai l'impression que tu en connais beaucoup sur notre fonction public territoriale

merci de ta réponse

perdigao - 21 nov. 2009 à 08:01

Bonjour

C'est la première fois que je viens sur ce forum, car je ne sais pas comment faire pour m'en sortir ! Suite à 4 ans d'harcelement psychologique (impossible à prouver, car personne veut témoigner..trop peur pour leur place) de la part de ma supérieure directe et avec la lacheté de tous les responsables de cette mairie y compris le maire, j'ai fini par craquer et demander ma mutation dans un autre service. Le problème c'est que l'harcelement à continuer et au bout d'un mois et demi de mutation j'ai dévelopé une fybromialgie conséquence du traumatisme violent psychologique subi..diagnostique posé par plusieurs médecins neurologues et psys, après trois semaines d'hospitalisation en rééducation fonctionnelle. A l'issue de mon hospitalisation, le médecin où j'ai été hospitalisée me donne un arrêt de travail avec marqué dessus reprise à mi-temps thérapeutique de 3 mois avec éventuellement renouvellement 1 fois. J'ai été reçue par un médecin de la comission médical qui a refusé et la reprise et l'arrêt !! J'ai fait appel et après une nouvelle convocation par le comité médical et avec un compte rendu de mes médecins et du psy pour une demande de clm et où il est bien stipulé l'harcelement j'ai été mise en disponibilité d'office, avec un demi traitement ! J'ai 39 ans et donc que 4 ans dans la fonction public (je suis titulaire et mon grade est adjoint administratif) puisque j'ai travaillé toute ma vie d'avant dans le privé. Donc en arrêt depuis mai 2006 et donc en dispo d'office. J'avais une convocation le 13 octobre 2009 avec le comité médical pour une reprise à mi-temps thérapeutique, mais dans la même mairie où je ne peux plus retourner, car je serai de nouveau harcelée, c'est une évidence puisque leur but est de se débarasser de moi et donc mon psy a fait un courrier pour me représenter en marquant que la reprise même à mi-temps était impossible pour le moment, mais le problème c'est qu'il a mal tournée la fin de son courrier, car il marque également que ni maintenant ni plus tard, sans préciser dans cette mairie, ce qui fait que ma mairie a sauté sur l'occasion tout de suite à cause de cette fin de courrier pour en profité pour m'envoyer un courrier avec l'information qu'ils lancent une mise à la retraite pour invalidité..ce qui est un licenciement déguisé et j'aurai une misère..et au final ils auront gagné et pourrie ma vie jusqu'au bout !! Tous mes médecins sont d'accord pour dire que je peux reprendre une activité professionnelle malgré ma maladie orpheline et incurable au jour d'aujourd'hui et malgré le traitement lourd (17 à 19 médocs par jour), mais ailleurs que dans cette mairie, ce qui est une évidence !! J'ai contacté mes médecins et l'assistante sociale pour essayer d'arrêter leur procédure aparament légale et qui les arangent bien qui pour le moment n'est pas encore lancée, car je dois me mettre en contact avec le drh pour convenir d'un rdv avec un médecin et donc lancer la procédure. Alors j'ai plusieurs questions ; 1 l'assistante sociale me dit que mon psy peut et doit faire un courrier au comité pour expliquer qu'il y a malentendu sur sa fin de courrier et prouver que je peux travailler, mais ailleurs, est-ce vrai et possible ? 2 puis-je m'opposer à la procédure dès maintenant ? 3 si malgré tout ils peuvent poursuivre la mise à la retraite pour invalidité que vais-je avoir comme avantages ? 4 en dernier recours, puis-je refuser toute la procédure et démissioner ? Je suis déséspérée !! Si vous pouvez m'aider je vous remercie d'avance !!

Cordialment

Anna (pseudo : perdigao)

pet - 18 déc. 2009 à 04:41

Bonjours

je suis touché par ton message car je croit que nous avons le même combat.

Le harcèlement et la fibromyalgie mais moi j'ai eu un congé de longue durée et je suis en cour de procédure pour reconnaitre le carractère professionnel de mes troubles.

Pourquoi pas nous entraider.

amicalement Pétra

bastoque - 14 févr. 2010 à 18:19

bonjour
je connais ces problemes de psy aussi je suis en arret de travail depuis octobre 2008 en AT oui en AT et bien ma collectivite me cherche des poux car j'ai repris il ya deux semaines en mi-temps thérepeutique pour 1mois
mais je ne me laisse pas faire meme si j'ai vecu des moments trés difficile avec l'aide d'une psy formidable
a present si on peut s'entraider j'en serai ravi car ce systeme n'a que trop durer
bastoque

bastoque › perdigao - 12 mars 2010 à 18:00

salut perdigo

j'ai recu ton message et tu es dans le vrai j'aime beaucoup ton analyse car elle est miene
ainsi la medecine du travail a sollicité une reprise à mi-temps therapeutique pour une durée de 3 mois donc je devrais reprendre le 1er mai mais connaissant la betise et la méchanceté des hommes et de notre administration j'ai fais un courrier pour précipité me reprise "à contre coeur" ainsi je leur ai coupé l'herbe sous les pieds ils m'ont changer de service pour me faire chier mais peu importe je fais en sorte que ça se passe bien , le contraire leur ferai trop plaisir.

C'est pas facile mais il faut tenir en ésperant aider toutes les personnes qui souffrent dans la fonction
public

si c'était à refaire je ne serai pas rentrer dans la "fonction de dérive psychologique " car en réalité c'est mourir à petit feu sans qu'on s'en rendent compte.

courage à toutes et à tous

Tony

perdigao - 13 mars 2010 à 15:30

Salut Tony..je crois que tu es également Batoque non !!

Et oui..tout comme pour toi, mon rdv avec la doc de la commission médicale n'a servit à rien !! Elle m'avait assuré que je partais sur un mi-temps de 3 mois renouvelables jusqu'à 1 an à partir du 1er avril et finalement, ma ''charmante '' maire-adjoint au personnel vient de se faire un plaisir de m'envoyer une lettre en recommandé pour m'annoncer la bonne nouvelle..reprise le 1er juin (date de fin de mes droits à congés) et non pas à mi-temps, mais directement à temps complet !! J'imagine d'ici leur agassement de ne pas avoir réussi à me mettre à la retraite, mais aussi leur joie de voir que la commission me fait reprendre directement à temps complet..je dois me mettre en relation avec mon service DRH..tous des c....molles..qui sont à la botte de la pourriture qui m'a harcelé pendant 4 ans !! Inutile de te dire que je n'attends aucun cadeau de leur part, mais je ne leur en ferais aucun non plus !! Je ne sais pas dans quel service je vais atterir..mais je suis très sereine de ce côté là, car j'ai bien l'intention de ne plus jamais me laisser enm........!! Finalement, même si ma maladie est présente tous les jours et même si je dois prendre 19 médocs par jour pour pouvoir bouger et vivre le plus normalement possible, toute cette affaire est un mal pour un bien, car j'ai redéfini mes priorités et j'ai maintenant beaucoup apris à relativiser les choses et à profiter vraiment de chaque instant de bonheur que la vie nous offre, auprès de mon adorable fils et de mon tendre époux !! Alors je me dis que même si ces pourris m'ont fait chi... pendant 4 ans, ils ne m'ont pas détruite et n'ont pas détruit ma vie et mon noyau familial..et c'est bien là le plus important !! En ce qui te concerne, tu n'as pas envisagé de changer d'administration ?? car à partir du moment où tu trouves une mutation, ton administration ne peut pas s'y opposer et te retenir plus de 3 mois !! C'est ce que je compte faire le plus vite possible pour recommencer vraiment ma vie professionnelle ailleurs dans de bonnes conditions !! Bon courage et comme tu le dis si bien..peut-être que nos témoignages peuvent servir à d'autres personnes dans nos cas et qui pensent la situation désespérée..il ne faut surtout pas déprimer, car cela ferait trop plaisir aux boureaux qui nous ont pourri la vie !! J'envoie plein d'espoir à vous tous !!

Réponse

bizouor 19 janv. 2010 à 12:14

bonjour a tous

je vais essayer de faire au plus court !

j ai 36 ans ,je suis dans la fonction public territorial (une mairie)je suis titulaire , je suis en accident de service depuis le mois de juillet 2009, j ai etait convoqué par le medecin assigné par mon employeur , puis j ai moi meme demander un rdv avec la medecine du travaille voyant que mon arret allez ce prolongé.
mon employeur a ensuite demande a un medecin specialisé pour mon probleme de me convoqué et je me suis rendu a chaque fois au rdv sans aucun souci .
je suis en attente d une hospitalisation de jour pour tout le mois de fevrier , pour un réentrainement a l effort pour mon dos (suite a mon accident j ai eu une double hernie discal et tous les medecin se sont accordés a dire que sa venait a 99% de l accident), au mois de fevrier , reprise prevus au boulot au mois de mars donc j ai telephoné au service du perso pour prevenir et la on m apprend que je vais etre mis en procedure de "comission de reforme" .
alors j ai plusieur question car je voudrais savoir ce quil peut m attendre !
sachant que je vais suivre ce réentrainement a l effort dans le but de reprendre mon poste a temps complet et normalement (c est le but de cette hospitalisation de jour !)

j espere que vous pourrez eclairé mes inquietudes .

d avance merci

Réponse

ric du 95 25 févr. 2010 à 12:54

bonjour, le mieux est de contacter un membre de la CDR qui pourra vous orienter.
Il suffit de demander qui siège en tant que syndicat et vous serez renseigné
bon courage