Je suis entièrement d'accord avec vous. En fait, il y a beaucoup d'irrégularités dans les règles de calcul des plus-values et des prélèvements sociaux.
1) Même après 8 ans, on prélève la CSG sur la "plus-value totale". Mais cette dernière est calculée
sans tenir compte des frais (droit de gardes etc ) prélevés par la banque sur le compte courant et non sur le compte espèces PEA.
2) Sur un compte titres ordinaire, si le total des cessions ne dépasse pas le seuil (25000e en 2008), aucun impôt n'est dû même pas la CSG !! Alors que sur le PEA, la CSG est due quel que soit le total des cessions annuelles!!!!
3) Les PEA servent surtout à payer la CSG dès le premier euro. A titre d'exemple, si on a immobilisé 100e pendant 10 ans et que la valeur de votre PEA au moment de sa clôture est de 110 euros, il faut payer la CSG sur 10 euros (sans oublier que la banque a soutiré sur votre compte courant plus de 200e sur les 10 ans)!!!
Conclusion, les titulaires des petits PEA ont tout intérêt à les clôturer et à ouvrir des comptes titres. De cette façon, la fiscalité les avantage et ils ne seront pas obligés de payer des frais (tenue de PEA) aux banques.
