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Cumul emploi et durée légal de travail [Fermé]

neiges - Dernière réponse le 23 mars 2010 à 10:33
Bonjour,
Je possède un contrat de travail à temps plein, j'ai la possibilité d'obtenir un second contrat de travail à temps plein et donc dépasser la durée légale de travail.
Quels sont les risques (social,pénal ou autres) que j'encours ainsi que mes deux employeurs compte tenu que je ne les mettrais pas au courant.
Merci d'avance de vos réponses
Neiges
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Ok !
Au final, quels sont les moyens de contrôle de l'état ?
Un employeur peut-il avoir connaissance par l'URSAFF ou un autre organisme que son salarié est déjà employé ?
En cas de cumul illégal, que dit le pénal ?

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bonjour moi je travail 35H DU LUNDI au vendredi et je travail 24H les week end chez un autre employé .pouvez vous me dire quel sanction pénal que je risque d'avoir ?

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TEMPS DE TRAVAIL CE QUE DIT LA LOIS
Quelles sont les durées maximales de travail ?
La durée légale du travail peut être dépassée dans le cadre de la réglementation sur les heures supplémentaires.

Sauf autorisation de l’inspecteur du travail, la durée du travail des travailleurs âgés de moins de 18 ans ne peut dépasser la durée légale du travail.
Toutefois, il existe des durées maximales au-delà desquelles aucun travail effectif ne peut être demandé. Ces durées maximales de travail s’imposent également au salarié qui cumule plusieurs emplois.
Sauf dérogation, les durées maximales sont fixées à :
10 heures par jour ;
48 heures par semaine ;
44 heures en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives. En outre, les salariés doivent bénéficier d’un repos quotidien de 11 heures au minimum et d’un repos hebdomadaire de 24 heures auquel s’ajoutent les heures de repos quotidien.

Synthèse et avis personnelle :

La lois a été faite pour empecher les employeurs de faire pression sur les salariés et les tuer au travail.
C est dabord une lois pour la protection des salariés contre des pratiques de l employeur.C est pour ça que les risques que l état se retourne contre le salarié sont minimes. Cependant le risque est là car si on cumule 2 emplois on prend la place d un autre salarié qui va pointé a l assedic et ca l'état n aime pas trop car c est lui qui paye à travers les entreprises le travaillez + pour gagner + c est aussi un slogan electorale. L'état veut actuellement des riche plus riche et des pauvres plus pauvres.
Un autre détail en cas d accident au travail si tes employeurs sont au courant ils peuvent se retourner contre toi et ne plus te couvrir ( tout depend du job, je doute fort qu on se coupe une main dans un bureau, mais dans une usine les risques sont different )

zazou- 28 sept. 2008 à 13:32
Bonjour,

Je viens de prendre connaissance du forum et je voudrais préciser quelque chose : lorsque vous dites que l'on doit respecter une durée de 44h par semaine lissée sur 12 semaines, comment cela se passe t-til lorsqu'il y a 1 ou plusieurs périodes de congés payés ou sans solde sur la période de 12 semaines ? est-ce -que les heures concernées par la période de congés compte ou non?

Merci pour votre réponse
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Bonjour,

Je travaille dans une entreprise de transport de voyageurs. Un de nos chauffeurs qui travaille à temps plein chez nous bosse dans une autre société, il cumule deux emplois.
Je sais qu'il ne doit pas dépasser 48h par semaine, mais comment la direction peut vérifier qu'il ne dépasse pas cette durée maximale, et quelles sont les risques pour l'employeur s'il dépasse la durée?
La direction a-t-elle le droit de demander son autre contrat de travail?
Merci d'avance de votre réponse.

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je suis employée à plein temps et je suis actuellement en accident de travail je suis en parallèle à mon compte en BNC puis je travailler sur cet emploi malgré mon accident de travail que dit la loi

merci

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1 travail = Survivre
2 travail = Mourir
1 travail et demi = Vivre ??

La loi indique cela par les 44 h lissé sur 12 mois alors les lois ne sont peut etre pas si folles.

Mon experience de 2 emplois cumulés : je travaillais le week end 2 fois 12 h ( technicien de production ) et un contract de 6 h comme distributeur de publicité , et en plus un peu de couleur interdite .... , je viviais vraiment tres bien a environ 3000 euro et déclaré réellement 1700 euros , mon temps de travail hebdomadaire était de 24 + 6 + 15 par semaine soit 45 heures, modulable biensur a part le week end.
Ma conclusion = Vivre ? c'est etre hors la loi , survivre? c est etre un pigeon de l état, et Mourir ? c'est ne plus voir personne et être isolé de tout ces proches.

Alors travaillons mais ne nous tuons pas.

De nos jours travailler de main à la main c est la meilleur façon de vivre .

je pense qu il existe de nouveau concept a créer pour améliorer nos notre pouvoirs d'achat. je suis ingénieur de nos jours et survit comme la plus part des gens.
Se plaindre c'est ne pas vivre sa vie a fond.
Bisous à tous

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Moi je suis sur un cdi de 39h et je compte prendre un cdi en plus de 15h ce qui me fera 54h en tout.

C'est illégal certes mais je n'ai pas le choix pour vivre convenablement surtout dans l'iles de france! je tentes..avec tous ce qu'il y a à payer aujourd'hui! (loyer trop chère et chauffage et edf, transport, nourriture...) je ne peux même pas économiser meme si je gagne un peu plus du smic! il ne me rest pas un rond à la fin du mois!
Ce ne sera bien sur que temporaire. Je ne comptes pas faire sa plusieurs années. Je ne veux pas non plus me tuer au travail.
Qui vérifie combien on fais d'heure? si on est dans l'illégalité!
Justement la vie est si chère, on a pas trop le choix. Comme si c'était un plaisir de cummuler deux emplois..
Il est vrai que la loi l'interdit ect... mais dans toute logique, c'est à nous de choisir si on veut travailler peu (temps partiel) normal (35h), plus (39h) ou pas du tout! et encore plus? (44h seulement)
Les japonais, américains.. y arrivent bien, c'est nous qui sommes fainéants!
Si on étaient payer mieu, on ne s'en plaindraient pas!

adrientac- 4 nov. 2008 à 11:49
bonjour Eclairsupreme,
Je viens de lire votre post sur ce forum, il m'a beaucoup interessé. Je suis journaliste et je voudrais réaliser un reportage pour la télévision sur les personnes qui cumulent plusieurs emplois. si vous êtes interéssé,est il possible que l'on discute soit par mail soit par téléphone ?
mon mail : adrien.rappoport@gmail.com
merci beaucoup
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Personne ne va aller vérifier qu tu fais plus de 44h par semaine et tu ne nuis à personne en travaillant plus de 44h. Donc où est le problème ?

Mrlancelot- 12 sept. 2008 à 18:36
Bonjour,

Pourriez vous me dire comment vous savez que personne ne vérifie combien j'ai fait d'heures. Ni l'urssaf, ni l'inspection (tant qu'il n'y a pas litige)? Je m'apprête à cumuler 2 emplois pour une durée de 1mois. J'ai trouvé un travail alors que ma mission interim ne terminait qu'un mois apres. Les deux employeurs ne sont pas au courant. Chez l'ancien, je travaille à l'heure et la nuit et chez le nouveau je serais au forfait jour, donc pas de durée fixe. Est ce que je risque quelque chose à dépasser les 48h/semaine?
Qui contrôle et comment?

Merci de vos réponses.
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Il n'est pas illégal d'occuper deux emplois différents.
Par contre ton contrat de travail peut te l'interdire, auquel cas tu te met en délicatesse avec ton employeur.
Tant que rien ne se sait, tout va bien.
Si ton employeur apprends que tu travailles aussi ailleurs, surtout s'il s'agit d'un concurrent, et que c'st contraire aux clauses de ton contrat de travail, ce peut être le licenciement pour faute a-minima.
Mais tout finit toujours par se savoir, même par hasard !

neiges- 9 avril 2008 à 00:05
Merci de ta reponse, cependant le probleme reste entier puisque je depasserai la duree legale du travail qui est de 48h par semaine.
Je renouvelle ma question quels sont les risques(social,penal ou autres) de depasser la duree legale de 48h hebdo de travail en cumulant deux contrats?
Merci
Neiges
A+
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je travaille dans la fonction publique a temps plein et j ai la possibillite de travailler pour les deux mois d ete le soir de 19H A 23H en ai je le droit et sous quelles conditions merci

CHTITEDU62 33Messages postés dimanche 28 septembre 2008Date d'inscription 30 septembre 2008Dernière intervention - 28 sept. 2008 à 17:58
vérifiez dans vos statuts, mais ils sont particuliers, et il semble bien que vous ne pouvez pas avoir une autre activité
JPN- 1 oct. 2008 à 20:43
si tu es fonctionnaire, il t'est interdit de faire autre chose que ton travail de fonctionnaire sous peine d'être radié à vie , sauf cas particulier....
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perso, j'ai repris mes études et j'ai trente ans. Je fais mes études en contrat de professionnalisation, grace à mon age j'ai la mis7re sommes de 1000e comme salaire pour un travail de 39h par semaine avec une semaine de cours par mois et deux RTT par mois. Ce qui reviens à faire du 35h par semaine.

Je m'en sors pas financièrement je vais donc prendre un emploi de nuit cumulé à celui de jour.

9H/17h puis 22h/7H et oui pas le choix, et vous savez quoi la légalité je m'en fiche! Je pense à ce que je mets dans mon assiète chaque jour!

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La durée légale de travail, ex 39H, est pour un seul emploi. Si tu as deux employeurs, tu peux faire deux fois 39H. C'est pas logique, mais c'est comme ça.
Tu reviens à ma première réponse !

JPN neiges - 1 oct. 2008 à 20:38
Non seulement tu as du mal à remercier ceux qui veulent t'aider dans tes desiderata alambiqués par des réponses précises et claires mais en plus, tu téléphones à l'inspection pour savoir si la réponse de l'un ou de l'autre te vont... Quel culot. Ma question est : est ce que cela te dérange de mettre tes employeurs dans l'embarras ? de prendre le travail des autres avec 2 postes ? et te prends tu pour tarzan pour croire que tu seras compétent ou productif en travaillant 50h00 par semaine ? Ton comportement est déplorable et ton besoin de te sécuriser en demandant aux autres ce que tu peux ou ne peux pas faire est pitoyable.. Va bosser et tais toi, tu perds de l'argent....
Morgan- 7 oct. 2008 à 18:10
Crois tu que c'est el bout du monde de travail 50 heure par semaine ? Comment faisait nos gd parents ils n'en sont pas mort et étaient competent ! forcement nous pays d'assister que nous sommes, Depasser les 35 heures c'est pour les tarzans ! Franchement deplorable ! Franchement encourageons les personnes qui veulent vraiment bosser plutot que de contribuer au RMIste qui n'ont pas envie de bosser !
cathy49 JPN - 21 oct. 2008 à 11:29
reponse que cela peut t il vous faire si cette personne a envie de travailler plus de 39 heures c est sont choix ont a l impression en vous lissant que vous en etes jaloux si cette personne a envie de le faire et quelle en est capable qu elle essaye sarko a dit travailler plus
heidy- 26 janv. 2009 à 08:40
bien dit pourquoi on pourrai pas retravailler ?? plus ca va plus ya de chomeurs faut bien aussi qu'ils vivent dans la dignité!et aussi les seniors qui veulent reprendre une activité cotiserons sans que cela leur rapporte une compensation sur leur retraite alors!!et ca remplira les caisse vides meme si c'est insignifiant
nous somme 3 à la maison avec peu de revenus et mon mari pense retravailler alors on attend que les caisses ai l'es circulaires
tuttidel4 1Messages postés dimanche 8 novembre 2009Date d'inscription 8 novembre 2009Dernière intervention JPN - 8 nov. 2009 à 19:02
beaucoup de gens font 50 heures par semaines voir plus tout est etant competent!! il ne suffit pas de s appeler tarzan!!les chefs de petites entreprises par exemple
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bonjour,
je travaille à mi temps (22h30) dans un lycée, et on me propose un 2ème poste de 27 heures dans un collège, est ce que je peux cumuler les 2 ?
apparamment dans les réponses que j'ai pu voir, on ne peut pas dépasser 44h, mais en prenant compte les vacances scolaires, est ce que c'est jouable ???
merci
fil

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En fait, tout ça n'est pas clair.
Pour un cadre au forfait jour travaillé à l'année. S'il veut cumuler un autre poste, peut-il travailler 35 heures en plus ?

Les témoignages sont les bienvenus car sur le terrain c'est pas si évident que cela. Il y a bcp de son de cloche.
Est-ce que quelqu'un a eu l'inspection du travail ? qu'est-ce qu'il en pense ?

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pour ma part j'ai deja travailler avec deux emplois j'aver recu une lettre de l'inspection du traivail qui me diser de d'arreter une de mes activiter car je depasser le plafond des heures; ca c'etait il y as 8 ans; maitenent on verra car je vais recommencer deux emploi a plein temp pour que ma fammille vive mieux ; traivailler + pour gagner + sa vous dit rien ca

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je viens de lire cette page et certaine réponse me laissent qouaccc, des gens sont mort pour abolir l'eclavagisme humain d'autre sont mort pour les quarante heures par semaine et croire que travaillé plus pour gagner moins et mieux, la connerie n'est pas loin-- à quand le travail obligatoire des enfants de dix ans comme en chine ou en asie, à quand le travail au rendement comme aux état unis j'espère que certaine personne du gouvernement lirons vos message et qu'ils voteront une loi permettant aux employeurs de vous faire travaillé comme dans les années avant guerre 80,90, et 120 heures par semaine et en plus vous pourrés faire des heures suplémentaire et puisque finallement les congés payés ne servent à rien beee je les suprimerais je vous ferais travaillé au fond d'une mine 90 heures par semaine pour gagné plus vous pourrez amener vos enfant mais uniquement que ceux de plus de dix ans comme ça pour gagner plus un petit temps partiel pour le mome mais pas plus de 35 heures.

Moi je n'au qu'un seul boulot j'ai 4 enfant avec Madame on doit tournée au alentour de 3.000 euros et encorej'ai acheter en 2001 une maison que je paye par contre on ne fume pas on ne boit pas et a part la maison tout est payé au fur et a mesure je suis très content de ne travaillé que 35 heures par semaine je ne travaille pas au black et heureux de mes cinq semaine de congés payés.

en conclusion au lieu de pleurniché sur le misérable salaire pour trnte cinq heures que vous touché allait plutot vous battre quand l'occasion se présente dans la rue comme vos parents se sont battu pour vous ou c'est la que vous finirais un jour vous aller laisser quoi a vos enfents le CNE contrat nouvelle embauche le CPE contrat premier emploi le CDD et l'esclavagisme industriel merci pour nos enfants

à bientot

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alors vive l'auto-entrepreneur !!

mitmit- 9 janv. 2010 à 08:55
je viens de comptemple tous s'est recit je suis comme tous le monde routier de profession depuis 1an j'ai 1 perte de salaire de 15 pour cent et mes facture on augmente de 10 pour cent alors j'ai beau chercher une solution arrete canal sat et plus reduit mon forfait de telephone de 1heure par moi reduit les marque repere et achete auplus juste ,au pois et au litre qualite equivalente mais toujours rien.on se fait escroque par des representent qui voit que leur chiffres a la fin du mois. j'aissaie tous les jours,des le matin depuis 11ans de me dire que je suis heureus comme cela de me depater ,tous les jours sont des combats nos vieux ne se plaiyait point ne profitait de rein juste un sourir de leur gamin le soir et un souper.le temps a bien evolue ,parfoit trop vitre pour certain.pour y arrive je fais du bois le wwek end pour chauffe l annee,des galettes des rois au mois de janviers a l'ancienne que je revens a mes collegues une vingtaine ,des lapins et poules et dindes que je revens egalement a mes collegues une 30,et je rends service a la collectivite de ma commune association foot amie de l'ecole .par contre s'est vraie que le gros souci s'est un boulot comme routier horaire debut 3heure fin 17h30 puis je vais chercher mes gosse leur donne a gouter apres je vais nourir mes betes environ 45minutes par jours chercher du bois,m'occuper de l'etretient de ma maison toujours queque chose a faire puis je prepare le gouter dusoir vaisselle proprete de la maison papier a rediger linge a ranger.le souci que je vais observe s'est qu'on veut toujours plus et qu'on detruit le couple comme cela et qu'on y gagne rien a la fin.on fait tout pour la famille mais a qu'elle pris .c'etait le pris a gagne un maison 2voiture comme tous le monde.bisou a tous
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Bonjour,

Je suis d'accord avec vous sur le principe des droits acquis ....
Mais je suis totalement d'accord avec ces personnes qui ont 2 voir plusieurs emplois afin d'avoir un salaire un plus correct voir juste minimum.
Quand on a besoin d'argent, Parce que les impôts ont décidé que cette année vous serez imposable (env 1 mois de salaire)... quand votre voiture tombe en panne ... etc... Et que vous n'avez l'argent nécessaire pour payer comment vous faites????
Sachant que vous travaillé, 35h par semaine et que vous gagner à peine au dessus du smic.
Pas d'heure sup au boulot !
Comment faites-vous ?
Vous payer pas ??? Vous réparer pas (donc vous n'allez plus travailler)???

Vous connaissez d’autres solutions ???

Moi je n’en connais pas d'autre (en tout cas honnêtes)
Et moi aussi c ce que je vais faire cumuler 2 emplois, mon contrat actuel me bloque avec une clause d'exclusivité.
J’en ai parlé à mon employeur qui me demande de motiver ma demande par écrit et ainsi m'autorisera à exercer une autre activité.

Bon courage à tous

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bonjour,
je travail à temps partiel dans une entreprise de transport sanitaire , et je suis en arrêt de travail pour inaptitude temporaire pour un problème de non compatibilité de mon traitement avec la conduite. ma question est la suivante : j'ai trouvé un autre emploi d'aide à la personne pas + de 6h par semaine. puis-je accepter ce contrat par chèque emploi service malgré mon arrêt de travail initial aux ambulances ?
merci de votre prompte réponse

Réponse
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cumuler 2 temps PLEINS vincent 60 ??? c'est légamement impossible, puisque un quota est imposé par le gouverment et doonc par une loi.

2 temps pleins te feraient donc travailler 70h par semaine, c'est ça ? soit 14h de travil par jour (si on admet que tu travailles sur 5 jours). à ces 14h par jour, on ajoute 1h de pause repas pour ton premier taff et admettons 1h supplémentaire pour te rendre à ton 2ème taff, soit une journée de 16h, tu me suis tjs ? Admettons (toujours) que ton 1er taff commence à 8h30 le matin, ça te ferait donc débaucher à 24h30. le temps de rentrer chez toi, etc ... sacrée journée quand même ... Combien de temsp crois-tu tenir PHYSIQUEMENT ET MENTALEMENT à ce rythme ?

si tu travailles plus pour voir MOINS tes enfants, on est le côté rentable de la chose ? même si ton 1er taff collerait niveau horaire avec les heures de crèche/école de tes enfants, ton 2ème taff NON. Financièrement la vie sera peut être PLUS ROSE, mais c'est tout, car devenu plus grands tes enfants n'hésiteront pas à t'envoyer dans la gueulle qu'ils ne te voyaientpas ou plus, donc en fait tu achètes ton "absence" ... L'argent n'achète pas tout ... et tes enfants risquent devenir capricieux et plus gourmands financièrement de jour en jour ...

Ce document intitulé « Cumul emploi et durée légal de travail » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.

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