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| copropriété horizontale + partie privative par  aberd |
mercredi 9 avril 2008 à 17:27:51 |
Bonjour,
Mon bien immobilier se trouve sur une copropriété composé de 2 propriétaires (mon voisin et moi).
Il n'y a pas de syndic de copropriété vu que nous sommes que deux. Il n'y a pas de charge puisque tout est séparé.
Il s'agit de deux maisons côte à côte.
Les seuls éléments en commun sont:
- le portail d'entré depuis la rue
- un parking pour entreposer les poubelles et le chargement/déchargement des marchandises en voiture
- un chemin d'accès piéton vers le batiment
Pour ma part, j'occupe le bâtiment de gauche. Il s'agit d'une très petite maison, trop petite pour ma petite famille de 3 personnes (moins de 25m² en loi carrez)
Aussi ma propriété est dotée en plus d'une pièce véranda de 8m² en annexe (à sa gauche et au fond du jardin donc). Cette véranda PVC double vitrage existait dèjà avant mon acquisition en décembre dernier.
Cependant son accès se trouve par l'extérieur. Il n'y a aucun moyen d'y accéder par l'intérieur de la maison. Ce n'est pas pratique quand il pleut ou quand il fait froid. Cette pièce nous sert à entreposer des armoires pour nos vêtements et ceux de bébé...
Mon projet est de:
1) créer une ouverture entre la maison (bâtiment principal en dure) et la véranda (structure PVC en double vitrage)
2) isoler et renforcer l'isolation de la véranda par le toit, le sol et ses parois.
Le problème est que nos voisins qui occupent les autes lots refusent de nous laisser faire nos travaux.
Question:
Peuvent-ils s'opposer à la réalisation de mes travaux concernant une modification de l'aspect extérieure d'une partie privative?
En effet, étant propriétaire de mes murs et de mon lot (la terre), je pensais que je pouvais réaliser les travaux sans avoir l'autorisation de mes voisins.
Le notaire m'a fournit un réglement de copropriété qui date de 1962. Celui-ci ne mentionne pas l'autorisation préalable des copropriétaires pour effectuer des travaux.
Merci pour votre réponse.
Mon bien immobilier se trouve sur une copropriété composé de 2 propriétaires (mon voisin et moi).
Il n'y a pas de syndic de copropriété vu que nous sommes que deux. Il n'y a pas de charge puisque tout est séparé.
Il s'agit de deux maisons côte à côte.
Les seuls éléments en commun sont:
- le portail d'entré depuis la rue
- un parking pour entreposer les poubelles et le chargement/déchargement des marchandises en voiture
- un chemin d'accès piéton vers le batiment
Pour ma part, j'occupe le bâtiment de gauche. Il s'agit d'une très petite maison, trop petite pour ma petite famille de 3 personnes (moins de 25m² en loi carrez)
Aussi ma propriété est dotée en plus d'une pièce véranda de 8m² en annexe (à sa gauche et au fond du jardin donc). Cette véranda PVC double vitrage existait dèjà avant mon acquisition en décembre dernier.
Cependant son accès se trouve par l'extérieur. Il n'y a aucun moyen d'y accéder par l'intérieur de la maison. Ce n'est pas pratique quand il pleut ou quand il fait froid. Cette pièce nous sert à entreposer des armoires pour nos vêtements et ceux de bébé...
Mon projet est de:
1) créer une ouverture entre la maison (bâtiment principal en dure) et la véranda (structure PVC en double vitrage)
2) isoler et renforcer l'isolation de la véranda par le toit, le sol et ses parois.
Le problème est que nos voisins qui occupent les autes lots refusent de nous laisser faire nos travaux.
Question:
Peuvent-ils s'opposer à la réalisation de mes travaux concernant une modification de l'aspect extérieure d'une partie privative?
En effet, étant propriétaire de mes murs et de mon lot (la terre), je pensais que je pouvais réaliser les travaux sans avoir l'autorisation de mes voisins.
Le notaire m'a fournit un réglement de copropriété qui date de 1962. Celui-ci ne mentionne pas l'autorisation préalable des copropriétaires pour effectuer des travaux.
Merci pour votre réponse.
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