Heures de nuit et dimanches travaillésRésolu/Fermé

Question

Bonjour, 
Suite à un accord collectif précisé dans la convention collective des entreprise de sécurité, les heures de nuit (21h-06h)et dimanches ne sont majorées qu'à 10% brut de l'heure, pour un salaire très proche du SMIC, alors que la majoration horaire du code du travail est plus favorable aux salariés. Cet accord collectif défavorable est il légal? Peut on avoir un recours? Peut on évoquer la discrimination salariale? Doit on s"adresser à la cour de justice européenne? Peut on suspecter une corruption des représentants syndicaux? L'égalité en France n'est plus.

marquisand · Accepted Answer

le taux des heures sup et des heures de nuit depend du nombre de salarié dans l'entreprise
les conventions collectives ne peuvent pas etre inferieur a la loi elle ne peut etre que favorable
ex:  - de 10 salarié       10%
       -de 50  25%
       - + de 100  25%
ex: mariage la loi est de 3 jours minimum 
la convention peut rajouter 1 ou 2 ou.... autant de jour qu'ils veulent en, plus des 3 minimum
parcontre ils ne peuvent pas te donner que 2 jours si la loi preconise 3

je tien a preciser que ce n'est que des exemples car j'ai fais ça a 'lécole l'année derniere
et je m'en rappel pas
a+

il faut demander conseil a des profefionnels ou faire des recherches
sur le code du travail

trunk60 · Answer

10% de plus pour travailler de nuit et les dimanches c'est très faiblard quand même

Normalement c'est 25 %

Certaines boîtes font bien plus encore mais tous dépend dans quoi tu travail

Mes collègues qui travail pour nous en sous traitance sont payer 25% plus cher

Je sais pas te répondre si les 10% est autorisée, mais il vaudrait mieux que tu te renseigne auprès de personnes compétentes en donnant ta convention collectives, ça leur permettra de savoir combien tu devrais avoir en plus

Déjà qu'avec le smic c'est pas motivant de travaillé mais seulement 10% de plus, j'serai franchement pas très motivé lors de ton travail

la_malice5 · Answer

Bonjour,

je vous contact parce que je viens d'etre embauchée en tant que réceptionniste à l hotel kyriad et je voulais savoir :
- sachant que je viens d etre embauchée ( 2 jours ) et que je n ai toujours pas signé mon contrat de travail, puis je avoir droit à un jour de repos comme c est prévu par la loi pour le mariage a ma soeur dans 2 semaines?
- d apres mon planning je travail tous les week end ? puis je demander d'avoir maximum 2 dimanches par mois travaillés?

Merci de me répondre
Bon courage à tous

elisa · Answer

je ne sais pas si tu vas pouvoir vue que le boulot est ciblé sur le week end mais en tant que jour de relache peut être... par contre c'est louche que t'es pas encore signé ton contrat,, ça devrait être ta priorité pour savoir à quoi t'en tenir officiellement!

Phil973 · Answer

Tout dépends s'il s'agit d'heures de nuit occasionnelles ou de travail posté. +75% si occasionnel et +25% si posté. A noter que ceci peut dépendre de votre accord d'entreprise.

christophe_37 · Answer

bonjours,je me permets de m'incruster pour faire part de mon gros mécontentement au sujet des horaires de travail de nuit!En effet,je fais parti d'une boite de sécurité très très importante sans citer de nom et je m'aperçois que depuis quelque temps,les heures de nuit ne sont pas payées PAR HEURE mais sur la totalité!
je vous explique à l'aide d'un exemple:
normalement on a une majoration de 10% PAR HEURE TRAVAILLÉE entre 21 et 6 heures et bien, dans la boite, on fait comme cela:
 exemple, 25h à 8,94(brut) et le tout multiplié par 10%, ce qui fait un total d'environ 22 euros/mois

alors que normalement,dans la logique des choses,on fait 25h x (8,94x10%) = 245,85 BRUT!!!!

Quelqu'un pourrait m'expliquer parce que là,je comprends plus rien!!!!Merci

employé 01 · Answer

Bonjour

Je travaille comme vendeur dans un Virgin Megastore à Metz (droit local particulier).
Courant décembre dernier j'ai effectué des semaines à 40h (semaines hautes et récupération de 3 jours compensatoires qui ont été pris après périodes des fêtes).
Parallèlement, j'ai travaillé les 3 dimanches avant noël à raison de 20 h au total. 3 jours de nouveau de repos compensatoire mais qui n'ont pas été pris par anticipation puisqu'on nous a signalé que pour des raisons de service cela n'était pas possible. (récupérés en février)
Mon taux horaire est 8.72 euros / h pour un salaire mensuel de 929 euros (35h/s)
Sur ma fiche de salaire est indiqué que la majoration des heures de dimanche passe à 9.59 euros / h ce qui représente un peu moins de 10 %. Et c'est tout . J'ai donc fait 3 dimanches pour une somme de 143 euros net.

Ne suis-je pas censé touché une majoration au 1/30ème de mon salaire pour chaque jour travaillé?
Et comme les repos compensateurs , je parles de ceux des dimanches travaillés, n'ont pas été pris dans la période légales, ne devrais-je pas avoir mes heures majorées en tant qu'heures supplémentaires, puisque j'étais concrètement à 35h (base) + 5 h (pour accroissement du travail) + 7 h de dimanche (le dernier dimanche seulement 6).

Parce que j'avoue que je me suis ruiné la santé en pensant me faire une belle prime de fin d'année et 143 euros, on ne peut pas dire que ce soit franchement le cas, autant ne pas travailler le dimanche à ce tarif .

Merci de bien vouloir m'éclairer sur le sujet, je ne voudrais pas aller m'énerver auprès de mon patron sans fondement et sans les bons éléments de défense.

rv · Answer

Bonjour,
La majoration des heures des dimanches est basée au minimum à 25% du taux horaire selon le code du travail, et 10% minimum selon les conventions collectives cela peut varier sans être au dessous (référence de votre convention doit être mentionnée sur le bulletin de salaire c'est obligatoire); Sachant qu'une convention collective ne peut être défvorable au code du travail (c'est la loi), cela devrait être logiquement plus avantageux. Reste à savoir si les représentants syndicaux ont signé un accord d'entreprise fixant la majoration au taux minimal de 10% brut et là...on ne peu rien faire, merci les syndicats.

lorol · Answer

Bonjour,

Je viens de travailler pour une boite de sécurité à Lyon. J'ai vite déchanté en regardant ma fiche de paie. Les majorations accordées aux heures de nuit et du dimanche: seulement 10% de majoration !
Je remercie les signataires de la convention collective. D'ailleurs comment se la procurer, est-ce un texte unique pour tout le secteur du gardiennage et de la sécurité en France?
Merci,

Travaillons plus pour gagnez autant !!!!

yves974 · Answer

Bonjour ou bonsoir,
Je viens de "tomber" sur votre article et vous êtes dans l'erreur. Je suis également agent de sécurité et mal payé et je me "bats" pour faire valoir mes droits. En ce qui concerne les heures de nuit, "la loi ne prévoit pas de supplément de salaire en cas de travail de nuit, mais pose le principe de contreparties et, le cas échéant,de compensation salariale" Mémento pratique FrancisLefebvre et art L. 3122-29 et suivants du Code du travail. Idem pour les heures de travail effectuées le dimanche qui sont rémunérées comme des heures normales, sous réserve de l'application des majorations pour H.S., le code du travail ne prévoit pas de majoration. La convention collective des entreprises de sécurité (3196) "majore" de 10% les heures de nuit et les heures de dimanches travaillées. Elle indique que les huit premières heures supplémentaires sont majorées de 25% et de 50% pour les suivantes. L'art L. 3121-22 du Code du travail indique dans le second paragraphe de cet article sur les H.S. "qu'une convention ou un accord de branche étendu ou une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement peut prévoir un taux de majoration différent (Note de l'auteur : pour les H.S.). Ce taux ne peut être inférieur à 10%.
J'ajoute que la convention 3196 précise que les heures de nuit des dimanches et jours fériés sont comptabilisées de 10%, les heures du dimanche de 10% et les J.F. de 100%. A ces heures de nuit, il est prévu un repos compensateur de 1% (il faut 100 heures de nuit pour avoir 1 heure de RC qui est rémunérée conformément à la convention et au Code du travail). Voici la vérité de votre propos rétablie avant de dénigrer...

antoine · Answer

yves peu tu me repondre? je bosse depuis le 1/07 comme agent de securite on ma fait faire les heures suivantes 7h/19h 19h/00h la mème journéecela sans poses et sur deux lieus avec 5mn pour rejoindre le 2em en urgence cela fait 17h en continue ont ils le droit on ma dit que non est quelles sont les heures de nuits et leurs tarifs           
 merci              antoine

yves974 · Answer

Bonjour ou bonsoir,
La convention précise que la duréee quotidienne maxiùale de travail peut être supérieure à 10 heures mais ne peut dépasser 12 heures.
Les heures de nuit sont majorées de 10 %.
Autre précision de la convention : l'employeur peut demander à un salarié d'effectuer un service supplémentaire sous condition qu'entre ces 2 services le temps de repos de 12 heures soit respecté.
Autre précision de la convention : le temps de repos entre 2 services ne peut être inférieur à 12 heures.

antoine · Answer

yves boujour
merci pour les renseigements alors je peut coninuer sans problemes mais de bien noter mes heures de nuits qui mes souvenires sont encor( bons ) commence a 21h a 6h
une question svp peut on travallier pour deux societés differantes dans la meme ville etant donner que l'une ne fait les festivales en été est ne me suffit pas point de vue nombres d'heures
je pense aussi que les deplacements sont payer comme tout autres salariers (klm paniers ect....)
merci d'avance pour les renseigement

Kévin · Answer

Bonjour à tous.
Je suis moi aussi agent de sécurité et épluchant mon premier bulletin de salaire j'ai eu quelques interrogations sur la majoration des heures de nuit, de dimanches et jours fériés....

10% pour les nuits et les dimanches c'est pas grande chose...

Notre salaire est déjà pas bien gros alors même si c'est pas grand chose c'est toujours ça de pris et de plus à la fin du mois!

pour répondre à Antoine, lis ton contrat. Ton employeur peu demander à ce qu'il soit ton employeur unique. Rien ne t'empêche de le faire sans qu'il le sache mais à tes risques et périls. ou alors il faudrait que tu t'arrange pile poil pour que les prestations avec ton employeur actuel et la deuxième boite tombent sur des jours différents et n'oubliant pas des jours de repos...on n'est pas des machines non plus!

Une chose est sûr... à l'heure ou la politique du gouvernement est de travailler plus pour gagner plus, quand on voit notre bulletin de paye, et le train de vie de certains il y a de quoi se poser des questions...

Travailleur de nuit en Hotellerie. · Answer

Je travail de nuit en tant que Veilleur de nuit dans un hotel et je n'ais jamais était majoré.

24 hebdomadaire payé au taux horaire du smic sans aucune majoration pour le travail de nuit.
Je stipule que mon travail et d'accueillir les clients, de passer l'aspirateur. (ce n'est pas un poste de veilleur dormant).

Est ce normal en france de ne pas être payé avec une majoration en travaillant de nuit ?
Y a t'ils d'autre poste comme celui là qui sont de l'arnaque légale ?

Merci de vos réponses.

fenetre · Answer

moi oci je suis veilleur de nuit dans un hotel 32h par semaine et je suis payer au smic normale, mon patron et il dans ses droit ?et peut il me faire travailler que les vendredi samedi et dimanche ?merci a vou tous pour vos reponse.

yann · Answer

Moi, je travaille en tant que veilleur de nuit dans un hôtel et je suis rémunéré sur la base du smic sans majoration (l'entreprise comporte plus de 30 employés), alors je peux vous dire que c'est vraiment pas motivant.

philou230 · Answer

bonjour,
je suis a la recherche de petits eclaircissements,
je travaille en poste dans une societé fabricant des accessoires de fermetures du batiment,convention de la mettallurgie de la haute-vienne,on y travaille de maniere postée,leplus souvent 5 a 13 heures ou 13 a 21 heures,
la convention stipule que les heures de nuits courent de 22h a 6 heures,
lorsque l'on travaille le matin(5 h-13 h),sommes nous en droit de reclamer que la premiere heure soit payée comme une heure de nuit?
merci par avance.

yves974 · Answer

Bonjour ou bonsoir,
Tout à fait. Le code du travail indique que le travail de nuit est effectuées de 21 heures à 06 heures. Le code du travail précise également que par une convention ou un accord collectif de travail étendu ou un accord d'entreprise ou d'établissement, la période nuit peut être comprise entre 21 heures et 7. Cette définition du travail de nuit n'a pas pour effet de modifier les conditions d'attribution de la compensation salariale fixées par une convention collective pour le travail de nuit, alors même qu'elles ne prendraient pas en compte la totalité des heures entre 21 heures et 6 heures. 
Art. L 3122-39 du Code du Travail. Les travailleurs de nuit bénéficient de contreparties au titre des périodes de nuit pendant lesquelles ils sont employés sous forme de repos compensateur et, le cas échéant, sous forme de compensation salariale.
Art. L. 3122-40 du Code du Travail. La contrepartie dont bénéficient les travailleurs de nuit est prévue par la convention ou l'accord mentionné à l'art. L. 3122-33. Cet accord prévoit, en outre, des mesures destinées :
1° A améliorer les conditions de travail des travailleurs;
2° A faciliter l'articulation de leur activité nocturne avec l'exercice de responsabilités familiales et sociales, notamment en ce qui concerne les moyens de transport;
3° A assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, notamment par l'accès à la formation.
L'accord prévoit également l'organisation des temps de pause.
En clair, toute période de travail commencée avant 21 heures (travail normal) se termine au-delà de 21H00 est constituée du travail de nuit pour la durée comprise entre 21H00 et XXH00. Toute période de travail commencée avant 06H00 (travail de nuit) se terminant après 06H00, les heures effectuées avant 06H00 sont comptabilisées en heure de nuit.
C'est la convention qui prévoit les contrepartiessous forme de repos compensateur et / ou sous forme de rémunération.
COMME JE L'AI TROP SOUVENT LU, LE CODE DU TRAVAIL NE PRÉVOIT AUCUNE RÉMUNÉRATION POUR LE TRAVAIL DE NUIT. IL LAISSE LE SOIN A LA CONVENTION COLLECTIVE DE FIXER CE QUE LE CODE DU TRAVAIL NOMME LES CONTREPARTIES.

Oxy45 · Answer

Bonjour, yves ou autres personnes connaissant bien ce domaine.

Je viens de parcourir ce sujet et chercher mes réponses dans le code du travail et convention collective mais en vain. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006198586/2010-01-14/

Ma question est simple : si mes heures normales ont un taux à 9.20, mes heures de nuit devrait être à 10.12 minimum (rajoutant les 10%) ?
Hors sur mon contrat de travail, il est écrit en face de "majoration de nuit" un taux de 2.30...

J'ai vraiment du mal a comprendre ce bulletin...

De plus, depuis que l'on m'a avertit qu'il fallait toujours vérifier le nombres d'heures, j'ai remarqué qu'il "oubliait" de m'en payer régulièrement.
J'ai peur de mettre fait avoir durant les mois précédant, alors je surveille les autres points où je pourrais me faire avoir...

Merci
Cordialement
Oxy45

malkko · Answer

salut,apres avoir batailler pendant plusieurs mois avec l'aide de mon avocat ,je me suis enfin rendue compte que le plus grand nombre de ces boites de gardiennage a part une dizaine au niveau nationnalqui applique les veritables conditions car il y a des lois mais les autres ils arrivent toujours par les esciver pas les detourner mais esciver est ces mon avocat qui me la bien preciser il est lui meme avocat pour une ou deux boites de securitee il connaissait tres bien le sujet est apres avoir avoir revues et telephoner au boites d'ou j'avais travailler sur les 20 entreprises de securite pendant quinze ans dans le sud de la france 98% ont fermers ou changer de nom de plus meme celles qui travail avec les mairies par exemple:la mairie lance une appel d'offre pour un festivalle fetes du village ext...la meilleur proposition sera retenue et la l'entreprise elle se demerde pour les heures  ces la que les enmerdes commence ;avec le plus petit budjet il faut doubler sont effectif meme deffoit le tripler avec dejas un effectif reduit elle detourne ou si elle a de nombreux contras elle dejas la majoritee ne respecte pas les loies  car voila tu rentre tu doit signer ton contrat tous contra avant de commencer le 1er poste qu'on te remette la ou les conventions colectives de la boite et la sont inscrie les tarifs les heurs de jour de nuits alors ces de 6h a 22h avec pose payer pour manger ou piser ou fumerou bien tu reunis les trois en meme tenps car il interdit de faire plus de 8h sans manger apres 12hde poste 10%l'heure les heures de nuits commence a 22h a 6h et la il faut voir la convention collective qui est afficher ou ta ete remise!!!! les dimanche les jours feriers les panier prime d'habillage les deplacements les poses ext cefai avoirla doit etre marquer noir sur blanc a et pour chaque ettablissemts ca ces la loi maintenant chaque etablisement fait ces loies mais pour sont benefice et elle s'ent fou voila en gros a 53 ans j'ai rouler ma bosse et tu peut pas savoir combien de foi je me suis avoir maintenant j'ai racrocher plein le cul

titomss · Answer

Bonjours, je suis également agent de sécurité de nuit en bretagne et ma fiche de paie contient pas mal de zone d'ombre et d'élément qui me semble plus que bizard. Exemple : j'ai effectué sur un mois 164h je suis payé 151h (heures supplémentaire étant traités tous les 3 mois), mais sur ma fiche de paie, a la fin, il y a heure du mois : 127h. Enfin bref plein de "bug" de ce style. Je souhaiterai faire consulter mes planning et fiche de paie a un organisme (vu que je n'y comprend rien) mais ne sait pas ou me renseigner. Voici  mon mail pour me réponde : titomss@hotmail.fr

Ou peut on trouver les conventions collectives???

Merci

reception · Answer

bonjour,
Moi je suis réceptionniste tournant dans un hôtel et je fais donc a ce titre des jours et des nuits... mes heures de nuits ne sont pas majorées et j'ai eu beau chercher je ne trouve déjà pas grand chose dans le droit du travail sur le travail de nuit mais alors vraiment rien du tout sur le travail tournant alors que c'est encore le pire puisque je peux travailler de jour comme de nuit et que mon emploi du temps change tout le temps. Si quelqu'un a trouvé la faille je suis preneur...

Heures de nuit et dimanches travaillés

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