 |
Ils ont besoin de votre aide
- 02:21 renseignement (Entreprise)
- 01:42 garde alternée non respecter (Vie à deux)
- 01:34 proprietaire muet après travaux (Immobilier)
- 01:18 arrosage terrain herbeux (Immobilier)
- 00:08 Procédure d'Expulsion d'un terrain (Immobilier)
- 15/05 retard signature acte vente. quels... (Immobilier)
- 15/05 déduction installation internet (Impôts)
- 15/05 IMPOTS 2008 : DECLARATION REVENUS 2007 (Impôts)
- 15/05 recouvrement d'une créance (Consommation)
- 15/05 conserver une maison tout en se separant (Immobilier)
"note d'honoraire" notaire succession Bail notarie et caution Bail précaire Faut-il un acte notarie pour la cession d'un droit de bail non commercial Fin de bail Frais de notaire cession droit au bail Honoraire notaire dernier des vivants Honoraire notaire rachat de soulte Honoraire notaire succession Honoraires architecte Honoraires du notaire communauté universelle Honoraires notaire Honoraires notaire geometre Honoraires notaires pourune sucession Lettre resiliation bail Lettre résiliation bail Notaire honoraire Notaire pour un bail de location Procuration notaire Résiliation bail Signature documents bail notaire
Les règles à respecter Lire le texte complet de la charte
Plateformes d'assistance
Discussions & Opinions des Communautés
|
|
|
| Honoraires de notaire pour un bail par  yann suliau |
mercredi 16 avril 2008 à 12:02:02 |
Bonjour,
j'aimerai savoir comment se calcule les honoraires et l'ensemble des frais demandés par le notaire pour un bail authentique.
Dans mon cas c'est un bail agricole à long terme mais je pense que ce doit être assez proche d'un bail d'habitation, ou d'un bail commercial
j'aimerai savoir comment se calcule les honoraires et l'ensemble des frais demandés par le notaire pour un bail authentique.
Dans mon cas c'est un bail agricole à long terme mais je pense que ce doit être assez proche d'un bail d'habitation, ou d'un bail commercial
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
Plus de discussions sur « Honoraires de notaire pour un bail » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
| 25/01 09h27 | Paiement des honoraires du notaire | Donation-Succession | 30/01 20h13 | 1 |
| 22/03 11h26 | bail a durée indeterminée, qui connait? | Immobilier | 11/04 21h15 | 5 |
| 03/03 10h32 | Cas de reduction du bail à 1 mois | Immobilier | 03/03 14h25 | 2 |
| 02/03 23h24 | Congé du bailleur pour vente | Immobilier | 14/05 22h28 | 13 |
| 18/02 10h23 | Renouvellement du bail avec augmentation du l | Immobilier | 18/02 13h45 | 2 |