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Bonjour,
Nous avons acheté il y a 2 ans une propriete. Devant notaire lors de la signature, le notaire nous à fait remarqué que notre propriete etait traversée par un chemin rulral. Le notaire nous a dit que plus tard rien ne nous empecherait de l'integrer à mos parcelle avec une simple demarche auprés de notre mairie.
Aujourd'hui nous voulons clore notre terrain en totalité pour y mettre un cheval. Nous voulons y integrer le chemin et l'autre coté du terrain pour en faire un seul pres. AUSSI NOUS AVONS FAIT LES DEMARCHES NECESSAIRE. Ce jour nous venons de recevoir une reponse negative verbalement qui nous signifie qu'en fait ce chemin restera ainsi car cela permet un passage pour de syndicat intercommunal des eaux de la Galaure ( riviere) .
Apparement seul le conseil de la mairie en a decidé ainsi. Je ne sais même pas si le syndicat en question est au courant.
Ce chemin aujourd'hui n'est pas apparent. Même mon parc tondu celui ci n'est pas distinct.Personne n'est capable de me dire ou il passe exactement!!!!
un portail en bout de ma propriete est existant depuis des lustres à voir la decrepitude ce portail.
Je suis certaine que ce chemin n'a jamais etait pratiqué depuis bien longtemps. Seul les vieux du village se souviennent que s'etait l'ancienne route pour aller à un autre village. Depuis une route borde ma propriete avec un pont.
L'acces à cette riviere peut tres bien se faire de l'autre cote.
Quel recourt ai je?
En plu
Nous avons acheté il y a 2 ans une propriete. Devant notaire lors de la signature, le notaire nous à fait remarqué que notre propriete etait traversée par un chemin rulral. Le notaire nous a dit que plus tard rien ne nous empecherait de l'integrer à mos parcelle avec une simple demarche auprés de notre mairie.
Aujourd'hui nous voulons clore notre terrain en totalité pour y mettre un cheval. Nous voulons y integrer le chemin et l'autre coté du terrain pour en faire un seul pres. AUSSI NOUS AVONS FAIT LES DEMARCHES NECESSAIRE. Ce jour nous venons de recevoir une reponse negative verbalement qui nous signifie qu'en fait ce chemin restera ainsi car cela permet un passage pour de syndicat intercommunal des eaux de la Galaure ( riviere) .
Apparement seul le conseil de la mairie en a decidé ainsi. Je ne sais même pas si le syndicat en question est au courant.
Ce chemin aujourd'hui n'est pas apparent. Même mon parc tondu celui ci n'est pas distinct.Personne n'est capable de me dire ou il passe exactement!!!!
un portail en bout de ma propriete est existant depuis des lustres à voir la decrepitude ce portail.
Je suis certaine que ce chemin n'a jamais etait pratiqué depuis bien longtemps. Seul les vieux du village se souviennent que s'etait l'ancienne route pour aller à un autre village. Depuis une route borde ma propriete avec un pont.
L'acces à cette riviere peut tres bien se faire de l'autre cote.
Quel recourt ai je?
En plu
bonsoir, en tant qu'ancien conseiller dans une commune rurale je me permets d'évoquer une hypothèse qui nous a permis(le conseil en place à l'époque) de dénouer bien des situations. Pourquoi ne pas proposer au niveau du cm de déplacer ce chemin en bordure de ta propriété, cela maintiendrai l'accès et te permettrai de cloturer tes deux terrains ensemble par exemple. L'autre possibilité, et là c'est l'éleveur qui te parle, est simplement d'accepter l'avis du maire et de conserver deux patures pour le cheval, cela te permettra d'alterner tantot dans l'une, tantot dans l'autre, ce qui est très bénéfique au niveau parasitisme pour le cheval en laissant un vide entre deux périodes de présence animale. ce dernier point, un vétérinaire ou tout éléveur qui se respecte te le confirmera.
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