J'avais mal compris l'exposé,
Effectivement, il faut l'autorisation du voisin si le tuyau en question donne dans sa propriété, ou s'il porte atteinte à l'esthétique.
Pas de possibilité de le faire passer à l'intérieur ?
Si le mur est mitoyen.
Un mur mitoyen “appartient” aux deux voisins. Il est donc logique que le coût des travaux nécessaires soient partagés en proportion des droits de chacun (D10). Voici la lettre à adresser à votre voisin si vous n’avez pas eu l’occasion de trouver un accord de vive voix...
Toutes les lettres doivent être adressées en recommandé avec accusé de réception, avec vos noms et adresses en haut à gauche, le destinataire en dessous à droite, et éventuellement les références du dossier et la liste des pièces jointes.
Madame, Monsieur,
Comme vous le savez, le mur qui sépare nos deux propriétés est mitoyen.
A ce titre, et en vertu de l’article 655 C du Code civil dont vous avez
certainement connaissance, le coût des travaux nécessaires à son entretien et à sa répartition
doit être partagée entre nous.
Pour ma part, j’estime que les travaux suivants doivent être
engagés : (préciser la nature des travaux).
Je vous serais reconnaissant de me contacter dans les plus brefs délais afin de
s’accorder sur le principe de ces travaux et sur le choix de l’entrepreneur.
En vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l’expression de mes sentiments distingués.
Je pense au passé; il me fuit toujours plus loin.
Je ne pense jamais au futur; il vient toujours assez tôt.