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2 réponses
Si on suit une démarche normalement reconnue comme normale, la surface est déclarée au moment du dépôt de permis d'amenager ---- si vous ne l'avez pas demandé vous partez dans des soucis. l'administration traite avec zèle les permis a posterori qui sont plus "epluchés" que les autres.
SI vous n'étiez pas soumis au permis, batiment d'habitation existant par exemple, il n'y a rien de particulier à faire.
Dans tous les cas oubliez votre histoire de surface de portes, ça ne marche pas. Le calculde la SHOB (surface hors oeuvre brute) se fait en calculant la surface de plancher ( moins les trous donc, escalier ou autre) mesurée à l'extérieur des murs. La seule astuce c'est pas de plancher pas de surface.
Un conseil, allez voir l'architecte conseil de votre commune c'est gratuit. Il y en a dans la plus grande partie des communes.
SI vous n'étiez pas soumis au permis, batiment d'habitation existant par exemple, il n'y a rien de particulier à faire.
Dans tous les cas oubliez votre histoire de surface de portes, ça ne marche pas. Le calculde la SHOB (surface hors oeuvre brute) se fait en calculant la surface de plancher ( moins les trous donc, escalier ou autre) mesurée à l'extérieur des murs. La seule astuce c'est pas de plancher pas de surface.
Un conseil, allez voir l'architecte conseil de votre commune c'est gratuit. Il y en a dans la plus grande partie des communes.
Bonjour,
En notre beau pays, il n'y a pas d'astuces pour payer moins d'impôts quels qu'ils soient, mais des lois fiscales applicables à tous citoyens. A savoir = la surface habitable à déclarer au centre des impôts (foncier) est la surface utile du logement, c à d = la surface intérieure ( de mur à mur ) de chaque pièce (salon, cuisine, salles d'eau, dégagements, etc...), seuls les montées d'escalier, ascenseurs, ne comptent pas, et la hauteur de + 1,8 m n'est pas retenue (elle ne sert qu'au calcul de la SHOB, SHON, et de la TLE ).
Et attention aux vérifications qui peuvent être faite par divers moyens de recoupement, et enfin les bases calculées par l'administration sont toutes soumises à une commission communale chargée de vérifier la validité des propositions, et de demander éventuellement des ajustements ou des rectifications ....
En notre beau pays, il n'y a pas d'astuces pour payer moins d'impôts quels qu'ils soient, mais des lois fiscales applicables à tous citoyens. A savoir = la surface habitable à déclarer au centre des impôts (foncier) est la surface utile du logement, c à d = la surface intérieure ( de mur à mur ) de chaque pièce (salon, cuisine, salles d'eau, dégagements, etc...), seuls les montées d'escalier, ascenseurs, ne comptent pas, et la hauteur de + 1,8 m n'est pas retenue (elle ne sert qu'au calcul de la SHOB, SHON, et de la TLE ).
Et attention aux vérifications qui peuvent être faite par divers moyens de recoupement, et enfin les bases calculées par l'administration sont toutes soumises à une commission communale chargée de vérifier la validité des propositions, et de demander éventuellement des ajustements ou des rectifications ....
J'ai recu ma TLE pour une extension d'une vieille maison de 125m2. Je rénove actuellement la grange qui m'apporte 170m2 en + de SHON.Les impôt dans leur calcul mon déja compter les 125m2 d'ancienne maison auquel je ne touche pas, auquel une nouvelle surface est créee (170m2).La taxe s'élève a 6410€.De la science fiction.Est ce un calcul correct ou ne faudrait'il pas tenir compte que de la nouvelle SHON créee.Merci pour vos réponses, on est dans la merdouille, sachantqu'on voulait donner une +value a une ancienne maison dont la grange tombait en ruine.Je dis merci aux impots pour l'aide apportée à ma rénovation.
Normalement le garage n'apporte pas de SHON, mais de la SHOB.
La shon est la surface Hors Ouvre Net. On l'obtient en clculant toutes les surfaces de plancher (moins les trous, escaliers ect) compté à l'extérieur des murs extérieurs, total dont on déduit cetaines surfaces dont les garages pour véhicules.
L'administration a du considérer que votre garage de 170m² etait une habitation déguisée.
par ailleurs la taxe est basée sur la shob si je ne me tompe pas.
La shon est la surface Hors Ouvre Net. On l'obtient en clculant toutes les surfaces de plancher (moins les trous, escaliers ect) compté à l'extérieur des murs extérieurs, total dont on déduit cetaines surfaces dont les garages pour véhicules.
L'administration a du considérer que votre garage de 170m² etait une habitation déguisée.
par ailleurs la taxe est basée sur la shob si je ne me tompe pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...