Conformite raccordement eaux pluviales

stephchilly, le dimanche 4 mai 2008 à 16:08:01

Bonjour,
Nous avons signé un compromis de vente le 06 mars 2008 pour une maison que nous allons acheter.

A l'article 8 le vendeur déclare que les biens vendus sont raccordés aux réseaux collectifs d'assainissement. Un certificat attestant de le conformité sera transmis par la commune et annexe à l'acte notarie.

Or le 18 avril la lyonnaise des eaux a fait un passage et a delivre une non conformité pour les eaux pluviales (exutoire non trouvé) et preconise la creation d'un puisard.

Puis je faire prendre en charge par le vendeur ce cout que nous decouvrons apres la signature du compromis et l'obtention de l'accord de pret. la date chez le notaie est fixé au 9 juin? est ce un vice caché?

J'ai pris conseil aupres d'un ami entrepreneur. Pour lui soit le puisard existe deja dans le terrain, soit le racordement existe egalement mais la lyonnaise n'a pas envoyé une equipe finaude. en efet , le terrain est glaiseux et peu permeable.

merci d'avance

stephane

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aurore, le vendredi 25 juillet 2008 à 16:38:25

bonjour,
nous sommes en train de faire un drain autours de la maison (qui n'a pas de gouttieres d'aileurs) et je voudrais savoir comment on fait pour se raccorder au réseau des eaux pluviales
en effet nous aurons le tuyau du drain et celui des futures gouttieres à relier; est ce la mairie qui le fait? est ce gratuit?peut on le faire soit meme et comment?
merci d'avance pour vos réponses
aurore

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