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- Vendredi 10 octobre 2008 - 08:14:52
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Bonjour,
dans le cas de ll'édification d'une clôture non mitoyenne : piquets métallique en T et grillage, existe-il une règlementation quant à l'orientation des piquets. il me semblait que la face plane devait être du côté de celui à qui n'appartient pas la clôture, et le T de l'autre. est-ce simplement un accord entre voisin ou y-a-il un texte règlementant celà.
merci de me répondre (gros problème de voisinage !)
dans le cas de ll'édification d'une clôture non mitoyenne : piquets métallique en T et grillage, existe-il une règlementation quant à l'orientation des piquets. il me semblait que la face plane devait être du côté de celui à qui n'appartient pas la clôture, et le T de l'autre. est-ce simplement un accord entre voisin ou y-a-il un texte règlementant celà.
merci de me répondre (gros problème de voisinage !)
  rakou, le lundi 12 mai 2008 à 16:43:59je n'ai pas eu de réponse à mon message du 6 mai, hors j'ai de nouveaux pbs avec mon voisin...
celui-ci estime que parce que le mur séparant nos propriétés lui appartient (!), l'esthétique de mon côté ne le regarde pas. poteaux métalliques en T, doublés de rajouts pour augmenter la hauteur, T orientés de mon côté, grillage aucultant mis du sien, peinture des poteaux très mal faite (il ne les voit pas) et pour finir il a mis sur une partie de la clôture, un morceau de tôle ondulée qui double le grillage(évidemment de mon côté) est-ce que tout cela est légale merci de me répondre |
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