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non si les pompiers ont accès par une autre voie, comme la route ou autre.
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demander au pompier il me semble à ma connaissance qu'il faut mini 3 metres à confirmé |
je recherche la réglementation sur le passage des véhicule de secours dans les marchés forains ou ambulants
les obligations |
oui le gabarit est de 3.50 de largeur passage libre.oui le gabarit est de 3.50 de largeur passage libre. |
bonjour : Pour avoir un permis de construire, il faut un accès de 4 mètres si on n'est pas en bordure de route. |
| 17/05 10h40 | Servitude de passage pompier | 0 |
| 21/06 01h04 | Construction sur ma voie de servitude commerc | 3 |
| 20/06 06h48 | Extinction d'une servitude de passage | 4 |
| 18/06 22h09 | SERVITUDE DE PASSAGE | 4 |