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Bonjour,
sur une coproprieté horizontale nous avons erigé deux maisons avons aussi fait en arrangement a l'amiable avantageant le deixieme proprietaire en lui accordant un bout de terrain plus grand pour qu'il puisse poser un portail et stationner devant sa maison qui se trouve a l'arriere de notre proproprieté la coproprieté est divisée en milliemes( 7ares et 5 ares environs pour nous. or nous venons d'apprendre qu'un compromis de vente a eté signé pour la maison a l'arriere , devions nous en etre avertis et comment cela se passe juridiquement,l'arrangement a l'amiable a eté fait sans le notaire
moyenant 5000frs en 1990.merçi de repondre
sur une coproprieté horizontale nous avons erigé deux maisons avons aussi fait en arrangement a l'amiable avantageant le deixieme proprietaire en lui accordant un bout de terrain plus grand pour qu'il puisse poser un portail et stationner devant sa maison qui se trouve a l'arriere de notre proproprieté la coproprieté est divisée en milliemes( 7ares et 5 ares environs pour nous. or nous venons d'apprendre qu'un compromis de vente a eté signé pour la maison a l'arriere , devions nous en etre avertis et comment cela se passe juridiquement,l'arrangement a l'amiable a eté fait sans le notaire
moyenant 5000frs en 1990.merçi de repondre
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