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Bonjour,
Une fois le plan de bornage établi par le géomètre expert, faut il amener ce plan personnellement aux hypothèques, faut il passer par un notaire ou est ce au géomètre à le faire ?
Quelle est le cheminement du plan de bornage, de sa confection à l'enregistrement aux hypothèques ?
Peut il y avoir des oppositions à cet enregistrement (le rendant impossible) par qui que ce soit, du moment que ce plan de bornage est signé par les voisins mitoyens ?
Une fois le plan de bornage établi par le géomètre expert, faut il amener ce plan personnellement aux hypothèques, faut il passer par un notaire ou est ce au géomètre à le faire ?
Quelle est le cheminement du plan de bornage, de sa confection à l'enregistrement aux hypothèques ?
Peut il y avoir des oppositions à cet enregistrement (le rendant impossible) par qui que ce soit, du moment que ce plan de bornage est signé par les voisins mitoyens ?
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