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Bonjour,
une personne me menace de passer par ma cour pour acceder a une de ses parcelle sous pretexte que sur le cadastre existe un chemin communal .ce chemin n est plus a 90% materialise sur le terrain et n a pas ete emprunte depuis au moins 50 ans.a t-il le droit d exiger un passage? merci
une personne me menace de passer par ma cour pour acceder a une de ses parcelle sous pretexte que sur le cadastre existe un chemin communal .ce chemin n est plus a 90% materialise sur le terrain et n a pas ete emprunte depuis au moins 50 ans.a t-il le droit d exiger un passage? merci
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