Statut : Non résolu

CARRAIRE ET TOUT A L EGOUT

DAVIID83, le samedi 17 mai 2008 à 16:37:02

Bonjour
je dispose d un permis de construire avec raccordement au tout a l égout, il doit passer par un chemin de carraire pour se raccorder sur le domaine public (tout cela est mentionné sur le permis de construire et les délais de recours des tiers sont passés.
Les copropriétaires de la carraires peuvent-ils s'opposer au passage du tout à l égout ?( sachant je fait partis des copropriétaire de cette carraire)
Merci de votre réponse

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Fosse septique raccordee au tout a l'egoutBonjour, j'ai acheter voila environ 3 1/2 une maison etant racordee au tout a l'egout, or apres de recent probleme de toilettes bouches nous avons decouvert une fosse septique, pleine, bien evidemment, qui est raccordee au tout a... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3835860-fosse-septique-raccordee-au-tout-a-l-egout

Raccordement au tout a l egoutBonjour, je dois me porter acquereur d une habitation qui n est pas raccordee au tout a l egout. le vendeur n a t il pas des obligations? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3901489-raccordement-au-tout-a-l-egout

TAXE DE RACCORDEMENT A L'EGOUTBonjour, La société x à laquelle nous avons acheté un terrain viabilisé nous reclame la somme de 1.500 Euros concernant la taxe de raccordement à l'égout. Sur notre permis de construire, cette somme apparait, cependant nous sommes passés après... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3880243-taxe-de-raccordement-a-l-egout

Raccordement egout sur terrain privéBonjour, Nous avons construit une maison sur un terrain pour lequel il y a une servitude car la canalisation du Tout à l'egout le traverse. On le savait au départ, cela n'a pas posé de problème. Mais nous avons payer le branchement.... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3879584-raccordement-egout-sur-terrain-prive

Wc pas raccorder au tout a l'egoutBonjour,on vient d'acheter une maison qui a bien la cuisine et la salle de bain raccorder au tout a l'egout mais pour les toilettes ça serait une fosse septique,combien nous couterais le raccordement,merci. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3895916-wc-pas-raccorder-au-tout-a-l-egout

Charge de raccordement au tout a l'égoutBonjour, Ma SCI est proprietaire d'un site industriel loué à une sté exploitante en activité. Des travaux de raccordement au tout à l'egout sont a envisager. Qui doit en supporter le charge ? le propriétaire ou le locataire ? Merci EF droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3912301-charge-de-raccordement-au-tout-a-l-egout

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