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Droit succession qui hérite?

Lily5962, le dimanche 18 mai 2008 à 17:38:49
Bonjour,

Bonjour,

Ma gd mère se pose beaucoup de question:
Elle a trois enfants, deux fils (mes deux oncles) et une fille (ma mère):
le premier fils à trois filles et il est mort, sa femme non,

le deuxième fils est marié aussi à une femme assez méchante (qui elle-même a un fils d'une premiere relation)ils ont ensemble une fille adoptive (adoption simple).

la fille (ma mère) a moi et mon frère.

Question 1: Lorsque ma gd mère sera décédée, les trois filles du premier fils défunt et sa femme auront-elle droit à la part de leur père mort?
si oui qui y a droit exactement? sa femme ou ses filles (elles st toutes majeures) ? les deux?

Question 2: Le deuxième fils est fort malade, il risque de mourir avt sa mère (dc ma gd mère), si en effet il meurt avt ma gd mère, sa femme aura droit de réclamer qque chose à ma gd mère?
la fille par adoption simple aura droit à une part?
et le fils de cette femme né d'un autre homme pourra t-il réclamer qque chose aussi?
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mibech, le dimanche 18 mai 2008 à 20:16:57
Bonjour,

Question 1: Lorsque ma gd mère sera décédée, les trois filles du premier fils défunt et sa femme auront-elle droit à la part de leur père mort? OUI CAR LE MECANISME DE LA REPRESENTATION FONCTIONNE EN MATIERE DE DROIT CIVIL. ATTENTION SI VOTRE GRAND MERE A DES CONTRATS D ASSURANCE VIE SERONT ATTRIBUE EN FONCTION DES CLAUSES B2N2FICIAIRES QUI NE SONT PAS TJJRS BIEN REDIGE NOTAMMENT EN CAS DE PRECES D UN DES ENFANTS

si oui qui y a droit exactement? sa femme ou ses filles (elles st toutes majeures) ? les deux?
CELA DEPEND DES DROITS DU CONJOINT AU JOUR DU DECES DE VOTRE ONCLE. EN AYANT OPTER POUR L USUFRUIT VOTRE TANTE PAR ALLIANCE SERA EN DROIT DE SE VOIR ATTRIBUER L USUFRUIT DES BIENS DE LA SUCCESSION DE VOTRE GRAND MERE (pour 1/3) . LA NUE PROPRIETE REVIENDRA A VOS COUSINES( 1/3 de 1/3 chacun); ELLE POURRA DONC FAIRE VALOIR UNE QUOTE PART POUR ELLE (EN FONCTION DE SON AGE) EN CAS DE PARTAGE OU VENTE D UN BIEN.

Question 2: Le deuxième fils est fort malade, il risque de mourir avt sa mère (dc ma gd mère), si en effet il meurt avt ma gd mère, sa femme aura droit de réclamer qque chose à ma gd mère? DE LA MEME FACON; TOUT DEPEND DE CE QU A PREVU VOTRE ONCLE: DONATION ENTRE EPOUX (qui renforce les droits du conjoint) ou TESTAMENT (qui permettent de les réduire).

la fille par adoption simple aura droit à une part? OUI PROBABLEMENT EN NUE PROPRIETE VOIRE EN PLEINE PROPRIETE (CF PLUS HAUT)

et le fils de cette femme né d'un autre homme pourra t-il réclamer qque chose aussi? IL N A AUCUN DROIT DIRECTEMENT. MAIS SI VOTRE TANTE PAR ALLIANCE SE VOIT ATTRIBUER LE 1/4 EN PLEINE PROPRIETE (donation entre epoux), ELLE HERITERA D UNE VALEUR EN PLEINE PROPRIETE DONT VOTRE BEAU COUSIN HERITERA AU JOUR DE LA MORT DE SA MERE
   
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LilY5962, le samedi 24 mai 2008 à 19:54:24
je croyais que pour les adoptions simples, les gd parents (non naturels) pouvaient écarter ces adoptés simples de la succession, ce n'est plus le cas?

De plus, si ma gd mère a envie de choisir ses héritiers c'est à dire en écarter certains parce qu'ilos ne se sont jms préoccupé d'elle, elle ne peut pas?
   
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ericRg, le dimanche 25 mai 2008 à 17:28:52
   
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 LilY5962, le dimanche 25 mai 2008 à 18:24:17
Si c pr m'envoyer ça c pas la peine merci ms g vu et lu et si jdemande des précisions c que ce texte ne suffit pas pr répondre à mes questions bdc ne vs fatiguez pas à m'envoyer un mess de ce genre qui traduit "lis ça et débrouille toi" si tu n'as rien à me répondre ne m'envois rien.
   
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