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Bonjour,
Nous sommes 2 enseignantes et nous écrivons des fichiers d'exercices (graphisme, lecture, maths) ainsi que des cours. Pouvons nous vendre ces fichiers et ces cours sur internet sans création d'entreprise? Quelle fiscalité?
Pouvons nous percevoir les bénéfices sur un compte joint? Devons nous faire un contrat entre nous? (acte sous seing privé?)
Nous souhaitons percevoir sur ces ventes des droits d'auteur et faire un don d'une partie des bénéfices à une association.
Merci
Répondre à Onc'Picsou
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Bonjour,
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A ton le droit de vendre de l'alcool en auto entrepreneur Assedic droit auto entrepreneur Auto constructeur et droit du travail Auto entrepreneur droit assedic Demission cdd pour un autre cdd droit indemnisation assedic Demission pour cre sont auto emtreprise et je droit au chomage Droit auto ecole Droit d'un contrat de formation conduite accompagné l'auto école est reprise Droit de passage avec brouette, autre accès Droit en matière de vente automobile Droit sur les autorisations de decouvert Facturation droit auteur Fichage impayé de crédit. et je n'ai plus le droit au découvert dans les autres banque Fin de droit chomage et intallation autoentrepreneur Je construis ma maison en auto entrepreneur ais je droit à une tva à 5,5% sur mes commandes aux artisans L'autorité parentale droit et obligations droit civil La banque a t elle le droit de laisser une autorisation de decouvert meme si on ai ficher ficp Un autoentrepreneur a t il droit au chomage