Des erreurs dans le jugement

lili - 21 mai 2008 à 16:49
 sisi - 27 août 2008 à 21:52
Bonjour,
doit on aller a l'encontre d'un jugement provisoire lorsque des erreurs sont dedans?????

Si dans le jugement Mr B dois verser une pension à Mme B (alors que la concubine s'appelle Melle F, car n'ont jamais été marié donc ca a toujours été Melle F et non Mme B!!) dois il faire un cheque à Mme B!!! c'est nul mais c'est ce que dit le jugement!!!
De plus peux il contester un chiffre, son salaire n'est pas de XXXX par mois mais beaucoup moins, son avocate avait pourtant bien mis le bon chiffre avec tout les justificatifs!!! mais elle a preferé prendre les chiffres exorbitant de l'avocate adverse!!!!

3 réponses

Onc' Picsou
21 mai 2008 à 17:16
Salut,
Si les erreurs sont aussi grossières, faites immédiatement appel du jugement provisoire, et demandez un sursis à exécution.
Si vous êtes salarié, vous n'aurez aucun mal à prouver le montant de vos revenus.
Si vous n'avez jamais été marié à Mlle B., sur quel document s'est fondé le tribunal, car il n'y a que le livret de famille ou un extrait d'acte d'état civil qui ait une valeur.
Enfin, quelle est la nature de la pension à payer ? Auriez-vous eu un/des enfants ensemble ?
Bon courage contre le rouleau compresseur judiciaire
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En fait le jugement parle bien de Mr B (je précise c'est mon frere) et Melle F (son ex compagne avec qui il a eu une petite fille) mais quand elle résume à la fin le jugement provisoire la juge mets que Mr B doit à Mme B la somme de 300 € de pension alimentaire (je précise la petite n'a que 4 ans gare à la somme quand elle fera des étudse!!!)

Pour le salaire oui tout avait été super bien préparer par l'avocate de mon frere mais vu le jugement soit l'avocate est passé à côté soit elle s'en fiche enfin c'est bizarre!!!

Pour le moment il ne voulait pas payer car ca reviendrai à faireun cheque à mam mère et oui si on suis à la lettre le jugement!!!
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Onc' Picsou > lili
21 mai 2008 à 17:55
Re-
Sur le montant de pension alimentaire :
- il dépend en premier de critère objectifs : combien penses-tu que ça coute d'élever un enfant ? Bouffe, habillement, cotisation de sécu, frais courants de la vie... ça va vite ! Pour info, rien que la crêche me revient à 300 € par mois.
Il existe une grille des tarifs, le juge y jette un oeil.
- il dépend aussi des moyens financiers des 2 parents.
Le montant relève donc de "l'appréciation souveraine des juges du fond", comme ils disent.
=> inutile de se battre sur le principe puisqu'ils ont 1 enfant en commun
=> inutile de se battre sur le montant
=> et sur ton dernier point, l'humour n'est pas le fort de la justice, alors j'éviterais à ta place...
En conclusion : s'il y a une réelle erreur sur les revenus pris en compte par le JAF, il faudrait faire appel (cf. mon post précédent)
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lili > Onc' Picsou
22 mai 2008 à 09:18
Je ne pense pas sincerement (dans notre situation, car pas de nourrice les 2 grands mere tres dispo pour la petite...) qu'une petite de 4 ans coute : 300 € (du pere) + 300 € (de la mere) + les alloc....

Apres ce n'est pas vraiment la question, pour sa fille il donnerait n'importe quoi (mais je dis bien pour sa fille) et non pour la mère qui ne sais pas dépenser son argent autre que pour elle!!!

Mais de toute façon il compte faire appel de cette décision....
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cela me fait bien rire de voir qu'une femme puisse déclarer que 300 euros représente une trop grosse somme pour un enfant de quatre ans!!!
La vision peu objective est fort désagréable et si vous ne savez pas ce que coute un enfant par mois à un parent qui touche simplement 1300 euros au mois je veux bien me préter au jeu que vous vous en rendiez compte. Prenant mon cas j'exerce un métier qui m'oblige à travailler de nuit et indifferement du lundi au dimanche, fêtes et jours fériés.

Du lundi au vendredi c'est plutot sympa il y à la crèche qui mensuellement quelque soit le nombre d'heure et de jours de présence s'élève à 200 euros! Les samedis et dimanches, nuits, fêtes et jours fériés, une nourrice s'avère indispensable surtout quand la famille est domicilié à plus de 8000 kilomètres. Je vous rappel que le tarif horaire est de 8 euros de l'heure on en arrive vite à 60 euros pour la demie journée (meme une nourrice au noire revient à au moins 30 euros!). Donc nous comptons une nuit tous les 5 jours ou en moyenne sept nuits on en vient à 350 euros juste pour les nuits et environ 200 euros pour les week end.

Faisons la somme: 750 euros!

Ha petit soucie, notre petit n'est toujours pas nourrit! allé on reste sympa 100 euros
Oups mais il grandit! on n'exagérera pas et on lui mettra mensuellement 60 euros pour chaussures et vetements.
Il doit aussi s'éveiller on s'autorise alors un jouet par mois d'un montant moyen de 20 euros

on en est à 930 euros! comble de malheur le bout de chou est tombé malade et c'est 27 euros la visite chez le doc.
Soyons sympa on arrondi à 950 euros et on dit merci d'avoir, un logement HLM, une aide au logement qui permettent de payer le loyer et aussi les charges.

Par contre on oublie les sorties et autres artifices pour se faire plaisir, les vacances et les économies.

Un enfant de 4 ans ça va à l'école oui c bien sympa mais la cantine calculer sur l'indice des revenus, la garderie le matin et le soir soit environ 15 euros par jours!on en revient aux 300 euros comme quand il était en crèche. on garde les mm dépenses pour les week end et les nuits sans compter le centre de loisir!

Avant de chercher par tous les moyens que votre frère ne paye ou paye moins, en temps que femme calculez ce que coute un enfant au mois et soyez objective.
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alors la lili t inquiete pas pour moi c est pareil mon jugement est blindé de graves erreurs .. c est vrai c est pas evident de faire avec je dois dire meme que c est plutot grave cependant j ai fait de suite appel et j attends maintenant que mon avocat rentre de vacances car TU AS RAISON DE TE SOULEVER C EST UNE ABERATION DE LA JUSTICE DE FAIRE EN PLUS DE GRAVES ERREURS DANS LES JUGEMENTS ET EN PLUS PAR RAPPORT A MOI IL VA DE LA VIE DE MES ENFANTS ALORS TU VOIS TU N ES PAS TOUTE SEULE DANS CETTE SALE SITUATION ... bon courage .
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