RSS
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Besoin d'info législation garde d'enfant

pastel tendre, le lundi 26 mai 2008 à 20:22:05
Bonjour,
je souhaite savoir s'il y a une réglementation au niveau des chambres partagé par des enfants qui ne sont pas de la même fratrie après séparation.
Je vous explique ma fille est séparée de son compagnon, après jugement le père a la garde un week-end sur 2 de son fils qui a 18 mois. Jusqu'à présent il avait une maison avec une chambre pour lui et une pour l'enfant.
Depuis peu il a enménagè chez sa nouvelle compagne qui a de son coté un fils de 11 ans.
Les deux enfants partagent la même chambre. Le souci est que quand il rentre chez sa mère, le petit est nerveux, grognon et a besoin d'une semaine pour refaire ses nuits normalement. Y a t il donc des obligations sur ce sujet autant pour les mamans que pour les papas.
Merci d'avance
Répondre à pastel tendre  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 gahacla, le lundi 2 juin 2008 à 21:55:41
Bonjour ,
Je ne crois pas qu'il existe une quelconque législation ... par contre , un enfant de 18 mois et un grand de 11 ans ne peuvent pas dormir ensemble ... cela part du bon sens ... .

Par contre , qu'a décidé le jaf ? Que cherchez vous , au juste ? à empêcher le père de recevoir l'enfant à cause de la chambre ... c'est très léger ... demandez alors une enquête sociale ... mais ça coûte ...

Le problème ; c'est que dès que le père aura trouvé la parade ; en déménageant pour plus grand par exemple ; vos arguments tomberont à l'eau devant le juge et c'est le père qui sera en position de force pour demander ... une saloperie de GA ... Attention .... D'ici là , faites constater la fatigue du petit en produisant des témoignages ... si possible de voisins , de collègues ... moins que de parents ... engrangez ... . Et puis , le petit est vraiment très jeune ... lisez ce que préconisent les spécialistes de l'enfance à ce sujet ... à son âge , il ne doit même pas être séparé de sa mère pour la nuit !!! c'est plutôt là dessus qu'il faut travailler .

Quels sont les rapports avec le père ? Est-il assez intelligent pour voir le problème et tenter une médiation ... par la CAF , c'est GRATUIT !!! . courage , il y a bien pire ... si vous saviez ...
Répondre à gahacla
Separation et garde enfantBonjour, voila mon epouse a quitter le domicile cojugal il y a maintenant un mois avec notre enfant de 23 mois. elle me fait chanté concernant l'enfant: je m'explique lorque je lui demande de recuperer le petit elle pretend que nous sommes... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3860405-separation-et-garde-enfant
GARDE ENFANT CHEZ UN TIERSBonjour, le 08 septembre prochain je me sépare par convocation au TGI de mon ami avec qui j'ai eu 4 enfants, j'ai demandé le droit de garde, le souci est que lui ment sur sa véritable adresse , la première, son adresse "légale" où il fait de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3907941-garde-enfant-chez-un-tiers
Changement de garde enfantBonjour, Je suis divorcé depuis 9 ans, mon ex-épouse à la garde de nos 2 filles qui ont aujourd'hui 12 ans. Je me suis remarié depuis 4 ans et avec ma nouvelle épouse nous n'avons pas d'enfant. Les relations avec mon ex-épouse sont très... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3843678-changement-de-garde-enfant
Crédit et réduction d'impôt 2008 : garde d'enfantVous pouvez bénéficier du crédit d’impôt si vous faites garder, à l’extérieur de votre domicile, vos enfants à charge âgés de moins de 7 ans au 31 décembre 2007 (nés après le 31 décembre 2000). Les dépenses retenues sont les : – frais d’assistante... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-785-credit-et-reduction-d-impot-2008-garde-d-enfant
Quotient familial en cas de garde alternée des enfants à chargeJusqu’en 2003, l’enfant mineur d’un couple séparé ou divorcé ne pouvait être compté à la charge que d’un seul des parents. Et cela, même si, dans la pratique, l’enfant vivait alternativement au foyer de ses deux parents. M. et Mme Martin divorcent,... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-590-quotient-familial-en-cas-de-garde-alternee-des-enfants-a-charge
Congé pour enfant malades : droits des beaux-parentsL'article L. 1225-61 du code du travail accorde au salarié le droit à un congé non rémunéré en cas de maladie ou d'accident d'un enfant de moins de seize ans dont il assume la charge au sens de l'article L. 513-1 du code de la... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1256-conge-pour-enfant-malades-droits-des-beaux-parents
Démarche pour garder enfant le mercrediBonjour, Depuis juillet 2008 je suis à la retraite et trouve le temps parfois long. J aimerais essayer de garder des enfants le mercredi pour m occuper mais aussi pour rendre service à des parents. J ai travaillé pendant 42 ans. J aime énormément les... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3914817-demarche-pour-garder-enfant-le-mercredi
GARDE ENFANTBonjour, Je souhaiterais savoir en cas de décés des deux parents la garde de l'enfant reviendrait à qui ? Car je viens d'apprendre qu'elle serait aux grands parents maternelle. Merci pour votre réponse. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3831398-garde-enfant
Garde enfant à domicileBonjour, je souhaiterais contracter avec une jeune étudiante pour la garde de mes enfants à domicile en échange d'un logement, comme si c'était une jeune fille au pair mais je sais qu'étant française elle ne peux avoir ce statut.... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3897531-garde-enfant-a-domicile
Toutes les réponses pour « besoin d'info législation garde d'enfant »